*Elle se leva doucement*
En ce 10 Juillet 1462; nous Dione Elwing de Cernay, Procureur de Champagne, ouvrons le procès du dénommé Leufroy,procès présidé par la juge Anne de Castelviray [Anne.de.castelviray ].
Le chef d’accusation est Trouble à l'ordre public pour non respect de l'arrêté ducal du 25 mai 1462 relatif à la fermeture des frontières champenoises aux indésirables
Vous avez été vu le 9 Juillet 1462 à Langres par les maréchaux, comme le démontre le rapport du maréchal en exercice ce jour là:
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Groupes présents ici :
Corps d'armes de Lancelodulac
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Amour
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Rougette
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Debusy
Admission libre Adhérer
Lance de Kachina, Boulvay, Xciv, Azure78, Clovis, Alessandro..., Dosidors
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Elehna
Admission libre Adhérer
Lance de Fouineuse, Kyrianah, Ludwig2, Guiryan, Troubi
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Kayh, Vannat
Admission libre Adhérer
Lance de Ernst.
Admission libre Adhérer
Lance de Maximilien_robs, Arkdadi_robs, Daithe, Leufroy, Cattleya, Lyv_robs
Admission libre Adhérer
Lance de Adrian.l, Roxanne...
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Atropine, Mike91, Oscar_, Lucia.b
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Eliance, Diego_corellio
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Taddea_di_grimaldi
Sur autorisation Demander à adhérer
Lance de Albyn, Lyaury
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Angelo_rhaenys, Arzhela, Agnesia, Adalberic
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Cqfd
Admission libre Adhérer
Groupe de maréchaux de La_bonne_marraine
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Corps d'armes de Saundra
Admission libre Adhérer
Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nud.
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Vous avez donc aussi reçu par mes soins, entant que douanière Champenoise, une lettre vous invitant à partir sous les 24h le jour même. Cependant, le délai est passé, mais vous vous trouvez encore dans cette ville comme l’indique la liste des habitants d’aujourd’hui.
Maximilien_robs de Carcassonne 255PR
Smittwesson de La Boetie 255PR
Ernst. du Duché Souverain de Clèves 152PR
Chloris de Langres 57PR
La_bonne_marraine du Bonheur 255PR
Francus de Langres 176PR
Bitos 255PR
Colonel_kassad 255PR
Debusy 255PR
Kachina 255PR
Marle 255PR
Maverick3908 255PR
Mouflator 255PR
Phdb 255PR
Rougette 255PR
Selznak 255PR
Theognis 255PR
Tiloux 255PR
Troubi 255PR
Xilon 255PR
Anakadai 254PR
Cqfd 253PR
Kyrianah 237PR
Guiryan 206PR
Arnaud638 203PR
Boulvay 197PR
Cutter_slade 179PR
Chat_to 161PR
Mike91 144PR
Jolegeux 128PR
Merlin_dit_dozilus 125PR
Lancelodulac 124PR
Arkdadi_robs 112PR
Elek. 103PR
Sir_gargouille 102PR
Aquilon 101PR
Classica 98PR
Nathanblack 91PR
Amour 87PR
Xerces 77PR
Oscar_ 72PR
Ludwig2 68PR
Dandandan 63PR
Yrasbeth 63PR
Lyv_robs 61PR
Dosidors 57PR
Clovis 56PR
Magelant 46PR
Roger_alexandre 46PR
Colin_de_cayeux 45PR
Cookor 41PR
Azure78 39PR
Nakorz 36PR
Atropine 35PR
Qynia 35PR
Daithe 34PR
Leufroy 33PR
Louise. 32PR
Gangplank 30PR
Fouineuse 26PR
Adrian.l 24PR
Elsa.d.asceline 24PR
Xciv 22PR
Diego_corellio 21PR
Randydevil 21PR
Roxanne... 21PR
Cattleya 20PR
Eliance 20PR
Lucia.b 20PR
Lyaury 20PR
Alessandro... 19PR
Aranel. 19PR
Piglet 19PR
Emilie33 18PR
Nekosan 16PR
Saundra 16PR
Wulfeuill 13PR
Seigneurnights 10PR
Re8d69 9PR
Annizette 4PR
Fred049 4PR
Vlad0662 4PR
Mathios13 3PR
Milianne 3PR
Weezyyy 3PR
Angel97x 2PR
Alexandrine. 0PR
Anavolt 0PR
Annabelle_de_monfort 0PR
Bleu.p 0PR
Brenane 0PR
Brenane. 0PR
Elias.. 0PR
Iliana. 0PR
Ivy. 0PR
Miss_ange 0PR
Miss_brenane 0PR
Palaaa 0PR
Rose_. 0PR
Seb770 0PR
Sophie.reudi 0PR
Ulysse72 0PR
Wilo 0PR
Je vous rappelle le codex Champenois :
// / Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer. /
//
Ainsi que pour le chef d’accusation :
// / Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public /Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. / //
De la notion d'indésirable et de la présence illégale.
// Reims, le 25 ème jour du mois de mai 1462,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Nous, Abeline Cardofer, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats,
et conformément à l'article Art. I.3.5 du Codex relatif aux arrêtés du Duc,
Art. I.3.5 - Des arrêtés du DucLe Duc ou Régent est habilité à prendre des arrêtés ayant le caractère d'actes administratifs de gouvernance.
Ces arrêtés doivent être pris en conformité et en application du Codex.
La durée de validité est par défaut perpétuelle, que seuls une loi contraire ou un arrêté y mettant fin peuvent interrompre. Toutefois le Duc peut indiquer la durée de validité s'il le juge opportun.
Les arrêtés sont publiés en gargote et communiqués aux maires par le Porte-Parole.
Décrétons la fermeture des frontières champenoise aux individus comptant au nombre des indésirables en Champagne.
Précisons que sont concernées les personnes appartenant à une organisation brigande, ainsi que celles ayant été condamnées en Champagne, ou par coopération judiciaire pour des faits commis sur le territoire champenois, pour haute trahison, trahison, brigandage, pillage, révolte, tentative de révolte et/ou incitation à la révolte, ou encore ayant nui de quelle que façon que ce soit à la Champagne, ses habitants et ses institutions.
Quiconque contreviendrait à cette disposition sera poursuivi en justice pour Trouble à l'Ordre Public conformément à l'article IV.5.1 du Codex.
Art IV.5.1 - Du Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Rappelons que le présent arrêté prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.
Afin que nul ne puisse contester ce fait, apposons notre scel.
Abeline Cardofer
duchesse de Champagne //
Il va de soit que nous connaissons votre appartenance au groupe Joker.
Nous rappelons que l'accusé peut se défendre et prouver son innocence.
// / Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. /
//
Et bien sûr il peut s'aider d'un avocat s'il l'accusé le désire.
// / Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. /
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Nous rappelons que le codex champenois se trouve en gargote et que si l'accusé désire le lire afin de s'aider dans sa défense, ce livre lui est disponible.
Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(
https://institutionchampagne.forumactif.com/t10064-leufroy-non-respect-fermeture-des-frontieres-aux-indesirables-langres-10-07-1462#260659)Dione Elwing de Cernay,
Procureur de Champagne,
Le 10 Juillet 1462.
La parole est à l'accusé.