[relaxé] Oz66 - Tentative de Brigandage - Noeud entre Tonnerre et Conflans- nuit du 1er au 2 janvier 1462

*Arrivé en salle d'audience, il salua l'assemblée avant de commencer.*

J'ouvre le procès à l'encontre de oz66 accusé de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison d d'une tentative de brigandage aux abords de Conflans dans la nuit du 1 Janvier 1462.

Je précise votre Honneur, qu'il s'agit la d'une tentative en groupe organisé puisque deux personnes ont été vu en train de tenter de voler.

La victime a été clair : deux personnes : un homme et une femme, ici présente, se sont mis à deux pour tenter un vil brigandage. Fort heureusement, il se sont prit une rouste et remit gracieusement à leur place.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.

Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Misslutine, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Sion81 de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t9091-elinnora-oz66-tentative-de-brigandage-noeud-entre-tonnerre-et-conflans-nuit-du-1er-au-2-janvier-1462#232598

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Se lève en soupirant*

L'accusé n'a même pas pris la peine de se déplacer, il doit avoir honte de ce qu'il a fait.

Tout accusé est présumé coupable, c’est donc à lui d’apporter la preuve de son innocence, or comme on le dit si bien, qui ne dit rien, consent.

Ainsi je demande une peine de quatre (4) jours de prison ainsi qu'une amende espérant que ça lui remette les idées en place.


Azekiel du Val d'Enyrr,
Procureur de Champagne,
18/01/1462

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** Regard interloqué envers le procureur à la suite de son réquisitoire, et la jeune juge se replongea dans le dossier d'accusation dès fois qu'elle ait loupé quelque chose.
Mais non, un dossier vide, pas de preuves, pas de témoignage précis.***


Attendu les imprécisions dans le témoignage écrit du plaignant, témoignage porté au dossier d'accusation et accessible à tous, et faisant état « d'un homme et d'une femme » sans nul autre détail
Attendu qu'aucune description, aucun élément, aucun témoignage à charge n'a été présenté devant cette Cour pour venir étayer le fait que l'accusé ci-présent est bien celui qui a tenté de détrousser le plaignant

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 23ème jour de janvier de l'an 1462,
déclarons la relaxe du prévenu Oz66.

Nous rappelons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***