Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659

Aller en bas 
AuteurMessage
jujoss
sécurité
sécurité
avatar

Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659   Lun 26 Mar - 19:40

Faits : _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal - Conflans-lès-Sens - 24 juin 1459


Chef d'inculpation : [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal
Ville : Conflans-lès-Sens
Enquêteur :Erkenbrand, Sergent de la Prévôté
Victime(s) : le Duché de Champagne
Suspect(s) : _galopin_
Témoin(s) : Erkenbrand, Douanier
Lieu : entrée de la ville de Conflans-lès-Sens
Obervations complémentaires :


Preuves :

Conflans-Les-Sens : 24 juin 1459 à 10h14

Arrivées :
--------------------
_galopin_ (Conflans-Les-Sens) lvl2 110écus





RÉCIDIVE : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1194-_galopin_-top-port-d-arme-illegal-conflans-les-sens-22-02-59-coupable

Témoignages :

Citation :
Moi, Erkenbrand de Louesfolde, Douanier de Conflans-lès-Sens, le 24/06/1459, certifie avoir vu _galopin_ porter une épée illégalement.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 24ème jour de juin de l’an de grâce 1459

Erkenbrand de Louesfolde
Douanier de Conflans-lès-Sens

Copie courrier adressé :

Citation :
Conflans-lès-Sens, 24 juin 1459,
_galopin_,

Bienvenue dans notre grand et magnifique Duché de Champagne!

Nous espérons que vous passerez un excellent séjour parmi nous.

Afin que votre séjour se passe dans les meilleures conditions possibles, je me permets de vous rappeler qu'au sein du duché de Champagne le port de l'épée est interdit, voir codex de Champagne Livre4, Opus3, Art4 :

"Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4."

Si vous souhaitez vous rendre dans notre grand et non moins magnifique capitale de Reims, je vous prie d'adresser un courrier de demande à notre Connétable.

Afin d'éviter tous désagrément avec la justice champenoise, je vous prie de bien vouloir vous mettre en accord avec ces quelques règlements.

Nous vous souhaitons, encore une fois, un bon séjour au sein de notre Duché!

Une bonne journée,

Erkenbrand de Louesfolde
Douanier de Conflans-lès-Sens

Suspects :


_galopin_

Lien dossier :
Revenir en haut Aller en bas
jujoss
sécurité
sécurité
avatar

Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659   Lun 26 Mar - 19:42

Minutes du Procès

Citation :
_galopin_ est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
Revenir en haut Aller en bas
 
[C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Mistybazou - Révolte, abus de biens publics, port d'arme illégal - Varennes, le 19/05/1461
» Faits : Silvio007 - Non respect de l'Etat de Siege - Port d'arme illégal -10/02/1462
» Cadfael91 - Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462
» [relaxe] Dida - Révolte -port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461
» Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: