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 [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659

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jujoss
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MessageSujet: [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659   [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659 EmptyLun 26 Mar - 19:40

Faits : _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal - Conflans-lès-Sens - 24 juin 1459


Chef d'inculpation : [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal
Ville : Conflans-lès-Sens
Enquêteur :Erkenbrand, Sergent de la Prévôté
Victime(s) : le Duché de Champagne
Suspect(s) : _galopin_
Témoin(s) : Erkenbrand, Douanier
Lieu : entrée de la ville de Conflans-lès-Sens
Obervations complémentaires :


Preuves :

Conflans-Les-Sens : 24 juin 1459 à 10h14

Arrivées :
--------------------
_galopin_ (Conflans-Les-Sens) lvl2 110écus

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RÉCIDIVE : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1194-_galopin_-top-port-d-arme-illegal-conflans-les-sens-22-02-59-coupable

Témoignages :

Citation :
Moi, Erkenbrand de Louesfolde, Douanier de Conflans-lès-Sens, le 24/06/1459, certifie avoir vu _galopin_ porter une épée illégalement.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 24ème jour de juin de l’an de grâce 1459

Erkenbrand de Louesfolde
Douanier de Conflans-lès-Sens

Copie courrier adressé :

Citation :
Conflans-lès-Sens, 24 juin 1459,
_galopin_,

Bienvenue dans notre grand et magnifique Duché de Champagne!

Nous espérons que vous passerez un excellent séjour parmi nous.

Afin que votre séjour se passe dans les meilleures conditions possibles, je me permets de vous rappeler qu'au sein du duché de Champagne le port de l'épée est interdit, voir codex de Champagne Livre4, Opus3, Art4 :

"Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4."

Si vous souhaitez vous rendre dans notre grand et non moins magnifique capitale de Reims, je vous prie d'adresser un courrier de demande à notre Connétable.

Afin d'éviter tous désagrément avec la justice champenoise, je vous prie de bien vouloir vous mettre en accord avec ces quelques règlements.

Nous vous souhaitons, encore une fois, un bon séjour au sein de notre Duché!

Une bonne journée,

Erkenbrand de Louesfolde
Douanier de Conflans-lès-Sens

Suspects :

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_galopin_

Lien dossier :
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MessageSujet: Re: [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659   [C] _galopin_ [TOP] RÉCIDIVE port d'arme illégal 24/659 EmptyLun 26 Mar - 19:42

Minutes du Procès

Citation :
_galopin_ est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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