Bruno von Querfurt et la ville de Langres contre Kelso

Requérant : Brunovonquerfurt et la ville de Langres
Saisine concernant le Duché de Champagne (nom de la Province)

Pièces du dossier :Resultat de l election

Citation :

09-07-2011 Brunovonquerfurt est élu maire de Langres
Brunovonquerfurt a été élu maire de Langres. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Brunovonquerfurt : 63.2%
2. Aalanna : 36.8%

Preuve des révoltes

Citation :

09-07-2011 Révolte à Langres ! Tiloux prend le pouvoir

09-07-2011 04:04 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

Citation :

11-07-2011 Révolte à Langres ! Aalanna prend le pouvoir

Preuve du soutien du duc aux révoltes

Citation :

Le douzième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,


Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous Kelso Declervaux, Duc de Champagne, légitimons la révolte de Langres de la nuit du 11 Juillet 1459, avec à sa tête, maitresse Aalanna qui reprend la mairie de Langres pour éviter de laisser le brigand Bruno à sa tête.


Kelso,
Duc de Champagne

Motif de la saisine : Saisine de la Haute Cour de Justice à l encontre du Duc pour abus de pouvoir et Haute Trahison (choix à faire parmi la liste proposée en première partie).

Arguments liés à la saisine : Il est de notoriété publique que j'ai été élu légitimement et officiellement Maire de Langres par une majorité de la population. Le Duc a refusé ce vote pour des pretextes alambiqués et a fomenté des révoltes pour empecher mon accession à la mairie. La première a eu lieu le jour meme de mon election je n ai donc pas pu acceder à mon bureau, la deuxieme un peu plus tard pour mettre à la tete de la mairie une intrigante qui a été battue aux elections. Le Duc reconnait publiquement et officiellement etre derriere ces révoltes et ce par cet arrêté publié en gargotte champenoise et par ses propos au chateau de Reims devant témoins :

Kelso a écrit:

Vous n'etes rien.

J'ai demandé aux personnes de Tiloux et Alaana de se révolter. Vous étiez inégilible même si les suffrage vous donnés gagnants. C'est ainsi, je ne vous autorise pas à rester "maire", voila tout.

Il s agit donc d'un abus de pouvoir caractérisé, le Duc méprise le vote de ses citoyens et fomente des révoltes quand le résultat ne lui sied pas. C est grand crime que cela et la Haute Cour de Justice doit se saisir de l affaire, nous ne sommes plus au temps féodaux où le maître avait pouvoir de vie et de morts sur ses serfs. De plus vous remarquerez le ton et les insultes diffamante , il m accuse d etre un brigand pour mieux manipuler les esprits simples

Bruno von Querfurt

Les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront pas acceptés (aucune copie d'un forum autre que le forum officiel).

*éclate de rire*

Messire je ne suis pas habilitée à m'occuper de votre demande. Aussi vous devez la déposer au Bureau de la Pairie. [Forum officiel --> Les institutions du Royaume de France --> Louvre Palais Royal --> Bureau de la Pairie.]

Pour notre défense:

Citation :

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne
§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.
Cette règle sera applicable aux villes nouvelles dans les mêmes conditions, mais sans contestation possible en vertu de cette loi de la nomination royale du premier Maire.

Cela figure sur le codex libre d'accès sur la Gargotte champenoise, or le sieur ne possède aucune terre en champagne et n'a pas su démontré les 30 jours passés en champagne..
sans compter la nécessité d'être baptisé non présenté par le sieur

de ce côté là notons que les loys royales nous laissent toutes latitudes
puisque

Citation :

Les règlements provinciaux peuvent élargir ce droit à des individus n'ayant pas de résidence dans la province.

Ce n'est donc pas une obligation mais une possibilité ^^ , il y'a donc une nuance ..
En champagne , on ne peut donc se présenter qu'en étant champenois^^ et cela depuis un certain temps..

Sauf que dame Aalanna n est pas plus Champenoise de son propre aveu ...


Deux poids deux mesures.. mais la Pairie a desormais le dossier...

Mais damoizelle Aalanna à l'autorisation du Duc...

bah vabou si tu veux Vabou je peux me montrer tres aimable si si, et a part faire la favorite du duc , elle a quoi comme talents caché l'usurpatrice parce que coté economie c est plutot double 0

Elle vit en Champagne depuis 2 ans. Elle est connu et à déja gérer. Z'etes un merdeux voleur d'honete gens. Si j'étais l'duc, vous seriez pendu.

deux ans et elle est toujours Helvete, c est dire qu elle trouve que la Champagne c est bon pour les cochons et pas assez bien pour elle! Et vous laisser une telle usurpatrice s installer dans un fauteuil de maire q uelle a volé ?. C est du propre!

hum je n'attend que ça de pouvoir déménagé...
pas ma faute si y a eu des turbulences en helvetie

deux ans?? c est plus de l indecision, c est de l inconstance!!


Votez Aalanna celle qui y va ou y va pas, en fait, elle sait pas!

Ca vous irait comme un gant , encore faudrait il etre elue...

s incline respectueusement,

Oui milles pardon vous avez entierement raison , j emmene ces rustres et cette folle hors de votre vue,
Bonne soiree et encore merci pour vos conseils

Excellence et non moins duchesse, je crois que vous vous êtes fourvoyée. Pour tout ce qui concerne le Domaine Royal, elle me semble qu'elle faut saisir la Curia Regis, et non la Pairie, me trompé-je ?

Oui normalement c'est la curia. Je n'en donne pas ma main à couper. Il me semble que le CR a demandé au Maréchal et qu'il vous donne raison Duchesse *regard vers Gwen*

Enfin, de toutes façons, qu'il fasse sa saisine, on va bien rigoler. Comme si le brigand à qui j'aurais mis une bonne raclée portait plainte pour coups et blessures. Bref.

Merci au CR :

Citation :

Bon alors j'ai fais quelques recherches supplémentaires au vue de ce que vous me dites.
J'ai donc appris que ce messire n'est pas résident du duché de Champagne, il n'appartient même pas d'ailleurs au Royaume de France.
Hors vous avez dans votre codex Champenois l'article :

Citation:
Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne
Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne
§.1, élections municipales : Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.


Puis:

Citation:
Art. 5 Du Maire et de la loi
Le maire veille à l'application des lois du Duché et des décisions du Duc dans sa municipalité.
En cas de non respect des décisions ducales par un maire, celui-ci pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public voire pour trahison suivant la gravité de la faute commise.
Commentaire 1 :
Pour les peines associées à ces délits et crimes, se reporter aux articles IV.5.1 et IV.5.3 .


Je dirai donc qu'il n'a rien a dire puisqu'il n'a pas respecté vos lois, vous pouvez au passage lui les rappeler. Il peut donc déposer toutes les saisines qu'il veut, elles n'aboutiront pas ! Et si il insiste, puisqu'il refuse une décision ducale, vous pouvez le mettre en procès pour trouble a l'ordre public

Le bonsoir messire

Rose du Ried
Prévôt du DR

Citation :

Enfin, de toutes façons, qu'il fasse sa saisine, on va bien rigoler. Comme si le brigand à qui j'aurais mis une bonne raclée portait plainte pour coups et blessures. Bref.

Il est simple, voire simpliste, de parler de choses qui ne se sont pas produites. "Si j'avais". "J'aurais mis une bonne raclée".
Vous n'en savez rien. Ca ne s'est pas produit.

Cependant, je ne peux que vous dire et vous conseiller une chose.
Je vous surveille.
Il ne faut pas l'ouvrir de trop, au risque de s'en prendre encore plein l'cul quand vous ne vous y attendez pas. Ou lorsque vous vous y attendez. Ca n'a pas d'importance, en Champagne. Reims, 12 décembre 1457. J'y étais.
Accès interdit à tout étranger à la capitale. 22 étrangers ont pris le château.
Une mairie de Reims dans la foulée.
Place à Sainte-Ménéhould quelques semaines plus tard.
Suivi d'Argonne, par Madame Jaja.
On passe à Langres, pour rigoler un peu.
Attention, je vous surveille.
La Champagne, c'est chouette, et on y est toujours. Augmentez vos défenses, surveillez votre château et vos mairies.

Entre nous, vous avez respectez les lois, l'éviction de Bruno est donc logique et normale.
Mais je vous l'ai dit, n'en profitez pas pour cracher votre venin sur cet homme, seul. Il est simple, voire simpliste, de se mettre à plusieurs sur un homme.
Des brigands, il y en a partout. Un peu comme une pieuvre. Mais si on s'attaque à une extrémité, à la mauvaise en l'occurence, on prend le risque de se ramasser toutes les autres sur la tronche plus tard.
La solidarité, mon frère.

N'oubliez pas le plus important, dans tout cela. Les brigands n'ont rien à perdre. Vous, vous avez tout à perdre. Et ce n'est pas votre fierté qui vous sauvera.

Un pigeon bien gras se posât sur le rebord de la fenêtre , à sa patte un message écrit sur du papier tout aussi gras

Citation :

Cher ex-duc Kelso....

J espère que vous goutez comme moi le plaisir de vivre dans un État de droit. Que l'on soit petit ou puissant nul n'est au dessus des lois et chacun doit payer ses fautes tôt ou tard..

Ah ca vous vous êtes bien gaussé de moi...mais voyez vous finalement nous y sommes..
je compte revenir bientôt reprendre mon siège de maire et procéder au grand nettoyage d'automne.

Quand je lis les lettres désespérées de mes administrés laissés aux mains de cette folle incompétente les larmes me submergent.

Langres bafouée, Langres Humiliée mais bientôt Langres Libérée

Votre Serviteur

Brun de la Querne