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 [relaxe] nina8[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Langres - le 01/12/1459

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hersent

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Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

MessageSujet: [relaxe] nina8[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Langres - le 01/12/1459   Sam 3 Déc - 9:57

Faits : nina8[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Langres - le 01/12/1459


Chef d'inculpation : [TOP]- Depassement de frontière -
Ville : Langres
Enquêteur : Hersent, lieutenant de Prévôté en Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s): nina8
Témoin(s) : Xilon, douanier de Langres
Lieu :  Langres
Observations complémentaires :


Preuves :

Citation :
Arrivées :
--------------------
Nina8 (Montpensier) lvl2 94écus  *Auvergne*|OMCF|

Témoignages :
Citation :
Moi, Xilon, douanier de Langres en Champagne, certifie avoir vu Nina8 fouler le sol de la bonne ville  de Langres.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 01/12/1459

Xilon, douanier de Langres

Copie courrier adressé :


Citation :
A Langres, le 1er décembre 1459


Le Bon jour Nina8

J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc de Champagne Kelso.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt sire Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Xilon
Douanier de Langres




Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne


Suspects :

Nina8


Lien dossier  :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3646-nina8top-franchissement-illegal-de-frontiere-langres-le-01-12-1459#96866

Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté

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jujoss
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Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: [relaxe] nina8[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Langres - le 01/12/1459   Dim 10 Aoû - 18:13

Minutes du Procès

Citation :
7/12/1459 - procès opposant Nina8 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Nina8 est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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