Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
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 Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459

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hersent

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MessageSujet: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    Dim 11 Déc - 12:06

Faits : Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459


Chef d'inculpation : [TOP]- Depassement de frontière -
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, lieutenant de Prévôté en Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s): Shigella
Témoin(s) : Aimelin Connétable de Champagne
Lieu :  Reims
Observations complémentaires :


Preuves :




Témoignages :
Citation :
Moi, Messire Aimelin, Connétable en Champagne, certifie avoir vu Shigella fouler le sol de la bonne ville  de Reims.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Reims, le 09/12/1459

Aimelin, Connétable de Champagne

Copie courrier adressé :


Citation :
A Reims, le 9 décembre 1459,

Bonjour,


La Champagne est en Etat de guerre.

Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.

Tous les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les 48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres.
Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois.
La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois.

Toutes Autorisations de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de Champagne.
Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Aimelin de Millelieues
Connétable de Champagne


Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne


Suspects :

Shigella


Shigella

Lien dossier  :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3795-shigellatop-franchissement-illegal-de-frontiere-reims-le-09-12-1459#98825

Hersent, Lieutenant de Prévôté

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calicee.

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MessageSujet: Faits :Shigella[TOP] - Dépassement de frontière -le 12/12/1459   Mar 13 Déc - 6:57

Faits :Shigella[TOP] - Dépassement de frontière -le 12/12/1459


Chef d'inculpation : [TOP]Port d'Arme Illégale Argonne - Dépassement de frontière -
Ville : Argonne
Enquêteur : Calicee.,Sergent et Lieutenant d'Argonne en Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s): Shigella
Témoin(s) : Calicee.,Sergent et Lieutenant d'Argonne en Champagne
Lieu : Argonne
Observations complémentaires :

Artésienne dépassement de frontière en procedure
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3795-shigellatop-franchissement-illegal-de-frontiere-reims-le-09-12-1459

Preuves :

Citation :
Arrivées :
--------------------
Shigella (Bertincourt) lvl3 5écus *Artois*

Témoignages :
Citation :
Moi, Calicee.,Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne en Champagne, certifie avoir vu Shigella fouler le sol de la bonne ville d'Argonne.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment le Argonne, le 12/12/1459

Calicee.,Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne

Copie courrier adressé :

Citation :
A Argonne le 12/12/1459

Le Bon jour

Messire, Dame Shigella

J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce la Duchesse de Champagne Yunab.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt sire Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Calicee, Douanier, Lieutenant de la Prévôté

Suspects :

Nom Shigella



Nom Shigella


Lien dossier :

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Sergent et Lieutenant d'Argonne en Champagne
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MessageSujet: Re: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    Mar 13 Déc - 14:40

Citation :
Expéditeur : Shigella
Date d'envoi : 13/12/2011 - 14:23:06
Titre : Re: franchissement de frontière

Le bonjour,

Tout d'abord je tiens en premier lieu à vous remercier de l'intérêt que vous portez à ma personne.
Je vous écris ce jour puis qu'ayant bien reçu votre premier courrier en date du 12 (hier donc) qui me signifiait si aimablement l'ordre de quitter vos si charmantes terres champenoise dans les 48h, je me vois bien surprise de retrouver un pigeon avec un mot me signifiant que je dois me rendre au tribunal, une plainte ayant été déposée à mon encontre.
Il me semble pourtant qu'entre votre premier courrier et cette plainte il ne s'est en réalité écoulé que 24h et non 48h (48h étant déjà un délai bien court, pour parcourir tout ce chemin, vous en conviendrez).
Donc pour votre information, j'ai repris la route ce matin, sans même avoir pu me ravitailler en nourriture, j'espère donc que cette information vous réjouira autant que mes pauvres os qui auraient bien apprécié de pouvoir se reposer un peu et par la même occasion reprendre des forces.
Je vous félicite en tout cas pour le travail remarquable que vous effectuez à rendre vos terres si peu accueillantes et votre excès de zèle qui, selon toute vraisemblance altère votre perception du temps. A moi donc de vous donner un conseil en toute sympathie:
Payez vous un bon cadran solaire, ça peut toujours servir.

Sur ce, je vous souhaite une bonne fin de journée.

Bien cordialement,

Shigella.
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calicee.

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MessageSujet: Re: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    Mer 14 Déc - 8:33

Shigella PARTIE

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hersent

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MessageSujet: Re: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    Mer 14 Déc - 11:10

Elle a un dossier en cours à la Procure Very Happy

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MessageSujet: Re: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    Dim 10 Aoû - 20:26

Minutes du Procès

Citation :
13/12/1459 - procès opposant Shigella au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Shigella est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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MessageSujet: Re: Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459    

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Shigella[TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 09/12/1459
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