hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Azghard[TOP]- Installation illégaleFranchissement illégal de frontière et port d'arme illégal - Langres - le 21/12/1459 Sam 24 Déc - 9:42 | |
| Faits : Azghard[TOP] Installation illégale[TOP]- Franchissement illégal de frontière et port d'arme illégal - Langres - le 21/12/1459 Chef d'inculpation : Installation illégale- Depassement de frontière - Port d'arme illégal Ville : Langres Enquêteur : Liloue, Lieutenant de Langres en Champagne Victime(s):Duché Suspect(s): AzghardTémoin(s) : Liloue Lieu : Langres Observations complémentaires : actuellement sur Langres Preuves :Témoignages : - Citation :
- Moi, Liloue, Douanier de Langres, certifie avoir vu Azghard fouler le sol de la bonne ville de Langres en arborant une épée et s'installer chez nous.
Courrier lui a été envoyé le jour même.
Faict sous serment à Langres, le 21 décembre 1459
Liloue, Douanier de Langres
Copie courrier adressé : - Citation :
- Langres, le 21 décembre 1459,
Bonjour,
La Champagne est en Etat de guerre.
Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.
Tous les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les 48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres. Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois. La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois.
ToutesAutorisations de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de Champagne. Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.
Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.
En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.
Salutations cordiales,
Pour la Douane, Liloue
********* [ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]
*********
Au peuple de Champagne,
Qu’il soit su de tous,
Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,
Déclarons que : - La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459. - Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité. - Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer. - Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.
De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.
- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.
Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.
Fait à Reims le 4 Septembre 1459
Kelso Declervaux Duc de Champagne
Suspects :" /> AzghardAzghardLien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t4002-installation-illegaletop-franchissement-illegal-de-frontiere-et-port-d-arme-illegal-langres-le-21-12-1459#101876Liloue, Lieutenant de Langres en Champagne | |
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jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Azghard[TOP]- Installation illégaleFranchissement illégal de frontière et port d'arme illégal - Langres - le 21/12/1459 Lun 11 Aoû - 9:35 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 8/1/1460 - procès opposant Azghard au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Azghard est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre Honneur, Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Azghard pour le chef d’inculpation de Trouble à l’Ordre Public , en raison d'un franchissement illégal des frontières de notre glorieux Duché, port d'arme illégal et emménagement illégal. En effet, l'accusé se faisait remarquer par le Douanier de Langres en la personne de Dame Liloue au moment où il franchissait la frontière à Langres le 21 décembre de notre bonne année 1459. Il violait l'état de siège du 24 aout 1459 proclamé par Sa Grasce Kelso. Courrier lui fut envoyé le jour même afin qu'il quitte la Champagne. Il ne l'a toujours pas fait, bien au contraire il a emmenagé ce même 21 décembre à Langres. Voici l'état de siège : *************************************************** Qu’il en soit su de tous, Suite aux votes au sein du Castel de Reims, le Conseil de Champagne a decrété à l'unanimité la proclamation l’état de siège totale dans le Duché de Champagne. L'état de siège prend effet sur le champs et pour une durée indéterminée. Suite à cet état de siège : - Les emménagements en Terres Champenoises devront faire l’objet d’une demande auprès du Connétable (dame Hersent) ou du Prévôt (dame Coxynel). - Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits. - La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun. - Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités. Fait le 24 Aout 1459 à Reims. Kelso Declervaux, Duc de Champagne. *************************************************** Voici le dossier, votre Honneur https://institutionchampagne.forumactif.com/t4002-installation-illegaletop-franchissement-illegal-de-frontiere-et-port-d-arme-illegal-langres-le-21-12-1459#101876Je rappelle devant la cour et à l'accusé que selon les loys fondamentales en vigueur Citation: Article IX.2 : L’état de Guerre provoque de facto la fermeture totale des frontières, l’interdiction du port d’armes, du déplacement en lances & en corps d’armes sans autorisation préalable des Autorités ducales compétentes en la matière, dans la limite de l’article IX.3. Nous pouvons ajouter que compte tenu de la situation précaire à laquelle font face nos forces de sécurité , cette intrusion en notre territoire est considéré comme trouble à l'ordre public en effet Citation: Article IV.1.2 : "Moyenne Justice" Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public : i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte. ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat. iii. Non paiement des impôts municipaux. iv. Brigandage & vol. v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné. vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente. vii. Meurtre, coups & blessures. viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal. ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique. x. Démission abusive & non autorisée. Rappelons aussi à l'accusé que la loy explique en des termes précis ce qu'est une personne étrangère Citation: Article VIII.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois. et que la présomption de culpabilité perdure Citation: Article V.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions décentes. Citation: Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. et Citation: Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. Ainsi comme il se doit , voici l'adresse d'un cabinet d' avocats à votre disposition http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htmNous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedureset qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841&start=15ou au castel https://institutionchampagne.forumactif.com/t3386-nouveau-codex-a-consultersi il désire se défendre par ses propres moyens Voilà la parole est à la défense Fait à Reims le 8 Janvier 1460 Wendoline Procureur de Champagne
- Première plaidoirie:
*Azghard se presente devant la cour*
bonjour,
je m'insurge en faux, je n'ai jamais recu de missive de Dame Liloue me faisant part d'une impossible installation en terres champenoise, je ne savais donc pas qu'il y avait une interdiction a ce niveau la, vous vous etes apercu que j'etais passé entre les mailles de vos filet, sans le vouloir, lors de mon temoignage au proces de ma filleule Keris, sans quoi je serais toujours pas inquieté de mon installation a Langres
Cela fait maintenant 15 jours environ que je suis installer a Langres, je m'y plait, et j'ai travaillé quelque fois pour la mairie en tant maréchal
je ne suis donc pas ici pour faire des troubles a l'ordre public, quant a mon epee, elle est ma seule alliée lors de mes longs voyages sur les routes du royaume, elle me sert uniquement pour ma defense personnelle et ne creera aucun dommage a celui qui ne me veux pas de mal
j'insiste, sur le fait que je n'ai jamais recu le moindre courrier de Dame Liloue faisant etat d'une impossible installation en terre Champenoise, le seul courrier que j'ai recu de Dame Liloue parlait des election si je me souviens bien, je l'ai gardé dans ma batisse, je pourrais vous le faire voir si besoin est
Sachez que je ne suis pas un menteur mais votre procedure est erronnée par une omission , bien que je ne serais pas entendu et condamné quand meme, je tiens a le preciser
sur ce, bonne continuation
*Azghard se leve et s'en va*
- Réquisitoire:
Wendoline se lève et se tourne vers la cour
Décidément Messire Azghard vous avez un petit faible pour nos tribunaux.
*ouvre la preuve donnée par l'accusé*
Alors nous sommes ici une nouvelle fois pour démontrer que vous seul dites la vérité ? Vous remettez en cause la probité de notre douanier ? Vous flirtez avec un aplomb à la limite de l'indécence avec la provocation ! Vous dites vous-meme avoir emménagé illégalement, soit le 15 à la vue de votre preuve mais comme entre temps vous avez quitté la ville, le douanier n'a pu que le constater à votre retour chez nous le 21.
Nul n'est sensé ignorer la loi et vous avez décidé de la baffouer c'est celà ?
Vous ne respectez pas les courriers reçus, vous ne respectez pas les lois fondamentales champenoises, vous persistez à être hors la loi.
*se tourne vers la cour*
Pour ces raisons je demande un jugement exemplaire. Que l'accusé soit sévèrement puni pour ses exactions.
Que justice soit faite !
- Dernière plaidoirie:
*Azghard s'approche pour temoigner"
Monsieur le juge , je n'ai rien a ajouter, Madame la procureur a tout resumé, elle dit elle meme que mon amenagement a eu lieu le 15/12 et que le douanier s'en ai apercu que le 21/12 et m'a soit disant envoyer un courrier ce meme jour, soit 6 jours plus tard
ceci conforte ma 1ere plaidoirie, a savoir que l'acte d'accusation est erroné et que lors de mon emmenagementje n'etait pas au courant que cela ete illegal
*Azghard se tourne alors vers Madame la procureur*
nul n'est censé ignorer la loi, cependant les gens comme moi qui voyagent beaucoup ne peuvent connaitre toutes les lois de tout les codex du royaume, les fees et les lutins ca n'existe pas, redescendez sur terre
de plus, pourquoi envoyer des lettre d'avertissement si nul n'est censé ignorer la loi?
*Azghard fait un clin d'oeil a la procureur et retourne s'assoir*
- La défense a appelé Azghard:
*Azghard, apres etre retourné chez lui et trouver les preuves de ses dires, reviens en tant que temoin* rebonjour, je sais qu'il est original de se citer en tant que temoin, mais ayant mal preparé ma defense, je souhaite apporté une preuve de mes dires en effet nous pouvons voir sur cette preuve: https://2img.net/r/hpimg4/pics/584747procesAzemmenagementlangres.pngque j'ai emmenagé a Langres le 15/12/1459, et donc que l'acte d'accusation de Dame Liloue n'est pas valide, a savoir qu'elle pretend m'avoir vu franchir les frontiere le 21/12/1459 puis m'etre installer a Langres ce meme 21/12/1459 je cite Dame Wendoline, procureur de Champagne "En effet, l'accusé se faisait remarquer par le Douanier de Langres en la personne de Dame Liloue au moment où il franchissait la frontière à Langres le 21 décembre de notre bonne année 1459. Il violait l'état de siège du 24 aout 1459 proclamé par Sa Grasce Kelso. Courrier lui fut envoyé le jour même afin qu'il quitte la Champagne. Il ne l'a toujours pas fait, bien au contraire il a emmenagé ce même 21 décembre à Langres." le 21 decembre cela faisait deja 6 jour que j'avais emmenagé a Langres, sans savoir que cela ete interdit, vu que Dame liloue dit elle meme m'avoir envoyé un courrier le 21/12 pour me signifier que cela ete interdit, courrier que je soutiens n'avoir pas recu... pour preuve du lieu de mon emmenagement le 15 decembre, j'en veux mon achat de qques viandes, le 15/12, a Sire Bitos qui lui meme habite a Langres, ne pouvant pas etre dans deux village le meme jour, je n'ai pu qu'etre a Langres pour acheter qui lui meme habite a Langres, ne pouvant pas etre dans deux village le meme jour, je n'ai pu qu'etre a Langres pour acheter les denrees de Sire Bitos vous conviendrez donc que ce proces souffre d'un vice de procedure evident, du au manque de professionnalisme de la douaniere Dame Liloue ayant vu les preuves de Dame Liloue, concernant mon franchissement de frontiere le 21/12, je demande donc a a la cour d'autoriser Dame Liloue a mettre en evidence mon franchissement de frontiere champenoise et donc mon arrivée a Langres datant du 15/12 je demande donc a la cour et particulierement a l'honorable juge d'appliquer la loi au vu des elements que j'ai apporter sur la bonne foi qui est mienne, au moment de mon emmenagement je ne savais pas que cela ete interdit *azghard salue la cour et retourne s'assoir en attendant le verdict*
- Verdict:
*le Juge regarda l'accusé,et réprima un sourire en voyant le nom de ce dernier*
Et bien,Maitre Azghard,je suis touchée de vous voir icelieu une seconde fois,et vais finir par croire que vous appréciez la chaleur et la décoration de la salle de notre tribunal... Quoiqu'il en soit,après avoir étudié le dossier,et entendu les deux partis,voici ce que nous décidons:
Nous,Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Juge de Champagne,par les pouvoirs qui me sont conférés par la représentante de Sa Majesté,la Reyne de France,en nos terres,Sa Grace Abeline Cardofer,Duchesse de Champagne,annonçons qu':
-Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi. -Attendu que tout voyageur,un tant soit peu prudent,sait que le Royaume de France est actuellement en guerre contre le Ponant,même si actuellement nous observons une période de trêve. -Attendu que tout voyageur prudent,se doit de se tenir informé des lois en vigueur,et des édits ducaux,des provinces dans lesquelles il se rend,plus encore a mon sens,quand il émet le désir d'en faire sa province d'adoption,en y emménageant.
Maitre Azghard,il est avéré que vous n'avez respecté aucunes de ses prérogatives,pourtant pleine de bon sens,ni même nos lois. A mon sens,le courrier du Douanier est une information qui n'en reste pas moins un service rendu a la populace,et aux voyageurs,et n'est nullement un du a iceux.
Au regard de quoi,je vous reconnais coupable de franchissement illégal des frontières,et de port d'armes.A cela,je vous rappelle qu'une épée vous sera bien moins efficace face a une bande de brigands,plutôt qu'un bâton,et que je gage qu'au vu de votre prédisposition aux voyages,et aux rencontres fortuites,au détour d'un fourré,vous en soyez conscient. A cela,j'ajoute l'aggravation de ces actes par l’emménagement en nos terres,sans même n'avoir pris le temps d'en connaitre les lois et les démarches.
Aussi,pour avoir été reconnu coupable de Trouble a l'ordre Public,en notre bon Duché,et de par les faits qui vous accablent,nous vous condamnons a une peine de 2 jours de prison.A cela,nous ajoutons une amende de 20 écus,qui devra être versée au Duché,par le biais d'un "Don",sous un délai de 6 jours a compter de ce jourd'hui. Cela vous laissera largement le temps de rassembler la somme,et de la verser,en le prouvant auprès de notre Juge des Applications des Peines,Dame Chaplume,qui se fera un devoir de vous aider a payer votre du a notre société.
A défaut de l'application de ces peines,que je ne vous souhaite pas,Maitre Azghard,j'aurais a n'en pas douter le plaisir de vous retrouver devant moi.Sachez par avance que ma clémence a des limites,et que la peine que je vous afflige ce jour,n'est pas de la moitié de celle que je suis en droit d'appliquer a votre égard.
Puisse ces deux jours de prison,vous permettre de prendre conscience de vos actes,et au Créateur,de vous guider,afin que votre orgueil ne vous pousse plus a insulter nos instances,sans en payer le prix.
J'ai dit!
*Et du maillet de s'abattre bruyamment sur le bureau*
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