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 [relaxe] Iustinianus [TOP] Dépassement de frontière et port d'arme illégal - Troyes - Le 14/12/1459

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hersent

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MessageSujet: [relaxe] Iustinianus [TOP] Dépassement de frontière et port d'arme illégal - Troyes - Le 14/12/1459   Dim 18 Déc - 11:11

Faits : Iustinianus [TOP] Dépassement de frontière et port d'arme illégal - Troyes - Le 14/12/1459


Chef d'inculpation : Dépassement de Frontière et port d'arme illégal
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, 1er Lieutenant de Prévôté
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Iustinianus
Témoin(s) : Cecileval62
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : à Sainte Méné ce jour


Preuves :
Citation :

Témoignages :

Citation :
Moi, Cecileval62, douanier de Troyes, certifie avoir vu Iustinianus fouler la bonne ville de Troyes.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment, à Troyes, le 05/12/1459

Cecileval62,
Douanier de Troyes


Copie courrier adressé :

Citation :
A Troyes, le 14 décembre 1459 ,

Bonjour ,


La Champagne est en Etat de guerre.

Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.

Tous les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les 48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres.
Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois.
La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois.

Toutes Autorisations de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de Champagne.
Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Cécileval62
Douanier de Troyes



Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne


Suspects :



Iustinianus



Lien dossier  :[/quote]
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3885-iustinianus-top-depassement-de-frontiere-et-port-d-arme-illegal-troyes-le-14-12-1459#100546

Hersent, 1er Lieutenant de Prévôté

_________________
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jujoss
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Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: [relaxe] Iustinianus [TOP] Dépassement de frontière et port d'arme illégal - Troyes - Le 14/12/1459   Dim 10 Aoû - 19:30

Minutes du Procès

Citation :
19/12/1459 - procès opposant Iustinianus au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Iustinianus est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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[relaxe] Iustinianus [TOP] Dépassement de frontière et port d'arme illégal - Troyes - Le 14/12/1459
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