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 Culture_pub[TOP]Révolte et tentative de révolte - Langres - nuit du 18 au 19 décembre 1459

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hersent

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Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

MessageSujet: Culture_pub[TOP]Révolte et tentative de révolte - Langres - nuit du 18 au 19 décembre 1459    Lun 19 Déc - 22:21

Faits :Culture_pub[TOP]Révolte et tentative de révolte - Langres  - nuit du 18 au 19 décembre 1459


Chef d'inculpation : [TOP] Révolte et tentative de révolte.
Ville :  Langres
Enquêteur : Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté
Victime(s): Duché
Suspect(s): Culture_pub
Témoin(s) : CQFD
Ville :    Langres
Observations complémentaires :


Preuves :
Citation :
Mémoire et vision
19-12-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Kerio, Galyon, et Philibert_duchene.

Spoiler:
 

Témoignages :

Citation :
Expéditeur : Cqfd
Date d'envoi : 19/12/2011 - 20:51:44
Titre : DEFENSE

Bonjour,

Cela pourra peut etre vous servir

19-12-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Culture_pub parmi les assaillants

A bientot

CQFD

Copie courrier adressé :
Citation :
Castel de Reims, le 19 décembre 1459

Messire Culture_pub
Une révolte a eu lieu à Langres et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Livre 4, Opus 3, Article 4 : De la révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1 : Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

Ajoutons à cela , l’article relatif à la trahison, ainsi :
Livre 4, Opus 5, Article 1 : De la trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Les mouvements séditieux sont couverts par l'article IV.5.2.
Commentaire 2 : Le refus de démission d'un conseiller ducal sur demande du duc, et pour un motif de 15 jours d'absence (ou suite à une affaire de haute trahison ) est une atteinte aux institutions ducales et à sa bonne marche.

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

De plus en Champagne ,il est bon ton de le redire:
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Pour la Prévôté,
Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté

Suspects

Culture_pub

Lien dossier  :[/quote]
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3913-culture_pubtoprevolte-et-tentative-de-revolte-langres-nuit-du-18-au-19-decembre-1459#100892

Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté

_________________
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jujoss
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Messages : 2457
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Culture_pub[TOP]Révolte et tentative de révolte - Langres - nuit du 18 au 19 décembre 1459    Dim 10 Aoû - 22:58

Minutes du Procès

Citation :
20/12/1459 - procès opposant Culture_pub au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Culture_pub est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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