Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 *loupiac* TOP] franchissement illégal de frontières - Reims - Le 28/12/1459

Aller en bas 
AuteurMessage
hersent

avatar

Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

MessageSujet: *loupiac* TOP] franchissement illégal de frontières - Reims - Le 28/12/1459    Sam 31 Déc - 10:13

Faits : *loupiac* TOP] franchissement illégal de frontières - Reims - Le 28/12/1459


Chef d'inculpation : franchissement illégal de frontière
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté
Victime(s) : duché
Suspect(s) : *loupiac*
Témoin(s) : Aimelin, Connétable de Champagne
Lieu : Reims
Obervations complémentaires :
A Compiègne ce jour.

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Citation :
Moi, Messire Aimelin, Connétable de Champagne, certifie avoir vu *loupiac* fouler le sol de la bonne ville de Reims.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Reims, le 28/12/1459

Aimelin de Millelieues
Connétable de Champagne

Copie courrier adressé :

A Reims, le 28 décembre 1459 ,


Bonjour,


La Champagne est en Etat de guerre.

Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.

Tous les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les 48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres.
Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois.
La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois, par mesure de sécurité.

Toutes Autorisations de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de Champagne.
Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Aimelin de Millelieues
Connétable de Champagne



*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne
*********


Suspects :

*loupiac*

Lien dossier :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t4050-loupiac-top-franchissement-illegal-de-frontieres-reims-le-28-12-1459#103250

Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté

_________________
Revenir en haut Aller en bas
jujoss
sécurité
sécurité
avatar

Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: *loupiac* TOP] franchissement illégal de frontières - Reims - Le 28/12/1459    Lun 26 Mar - 20:08

Minutes du Procès

Citation :
*loupiac* est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
Revenir en haut Aller en bas
 
*loupiac* TOP] franchissement illégal de frontières - Reims - Le 28/12/1459
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Venusial – Séjour illégal – Reims, le 22/06/1461
» De la fermeture des frontières
» Joe66 - vente illégale de poisson - 22/04/1457
» [Knockando - TOP Vente de bois illégale]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: