Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
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 Communication du Porte Parole

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Cerberos

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mar 4 Oct - 16:34

Priorité aux Maréchaux en Reims.

Citation :
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Le quatrième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Au vu de la présence d’armées Artésiennes sur le sol Champenois et de leur volonté de nuire à la Champagne, à savoir en prenant d’assaut Reims,

Étant donné qu’il est primordiale de garder la Capitale, de la protéger des félons Artésiens,

Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, déclarons :

  • Que désormais, toutes offres Maréchaussées sont prioritaires au sein de Reims.
  • Que tout habitant ou voyageur se dirigeant vers une autre offre d’emploi que celle énoncé ci-dessus sera traduit en Justice pour Haute-Trahison.
  • Que tout habitant est invité à défendre le pouvoir en s'engageant dans la milice ou en défendant en lance ou corps d'armes (hors de la ville => mon groupe => défendre le pouvoir)


Défendre ses Terres est un devoir aussi bien qu’un droit. La sécurité de notre Duché passe avant le bien individuel, car telle est la logique de tout Peuple organisé en ce bas-monde.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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kevin60330

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 5 Oct - 20:53

Révocation de la Vice-Duchesse.

Citation :
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Le cinquième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Depuis quelques jours, l'ambiance au Conseil n'est pas au beau fixe. Guerre, tensions internes, les arguments ne manquent plus à la situation qui règne désormais au sein du Conseil Ducal. Suite à l'ouverture du Conseil des Grands de Champagne, rassemblant Grands et Conseillers Ducaux afin de laisser une salle réservée à ces derniers, de nombreuses protestations ont été perçues de la part d'une minorité de Nobles Champenois.

Malgré le pardon accordé par les urnes du Conseil Ducal à sa Grasce Maltea Wagner Di Favara suite à ses propos félons, il est malheureux de devoir désormais admettre que fermer les yeux sur cet incident fut une erreur. Il est important de rappeler que malgré les Terres Nobiliaires possédées par certains individus, cela ne peut leur permettre d'installer une ambiance telle que les Conseillers n'osent plus s'exprimer sans adopter la défensive.

Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, révoquons de son statut de Conseiller Ducal Maltea Wagner Di Favara.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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kevin60330

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Ven 7 Oct - 22:33

Situation des mines Champenoises

Citation :
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Le septième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Suite à leurs fermetures exceptionnelle afin de mobiliser le maximum de monde en défense pour contrer les armées du félon Artésien.

Nous, Cerberos de Malemort d'Armantie, Roy de France et Duc de Champagne, après concertation avec le Commissaire aux Mines, Grosdan, annonçons la réouverture des mines Varennes/Reims et Reims/Argonne.

Nous annonçons également la baisse de salaire des mines Langres et de Clermont/Compiègne à 15,1 écus, cette dernière voyant sa capacité augmenter à 65 mineurs.

Enfin, la mine Troyes/Tonerre voit le salaire augmenter à 15,1 écus et une capacité augmenter à 50 mineurs.

Afin que nul ne puisse contester Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Grosdan
Commissaire aux mines de Champagne

Levée d'impôts du mois d'Octobre 1459.

Citation :
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En ce septième jour du mois de Septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au Peuple de Champagne,

En respect du Codex de Champagne, suivant le Livre 1, Opus 2, Art. 15 De l'impôt ducal, le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, la levée des impôts.

Citation :
Art. 15 De l'impot ducal

Chaque champenois devra s'acquitter de l'impôt ducal.
L'impôt ducal sera prélevé aux Champenois par les mairies.
Les mairies devront ensuite verser l'impôt ducal au Duché dans le délai imparti.
Le montant et la périodicité de l'impôt seront définis par ordonnance ducale.
Commentaire 1 :
Pendant les périodes ou le nombre de départs en retraite est important, un délai supplémentaire pourra être accordé au maire pour le paiement de l'impôt ducal.

Après vote interne du Conseil Ducal de Champagne puis accord du BAN, déclarons le montant de l'impôt à 14 écus par champs et par échoppes. La date butoir légale est fixée eu 15 Octobre mais une tolérance sera accordée aux Mairies en difficulté jusqu'au 20 Octobre.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Semaine du 25 septembre au 1 octobre 1459

Citation :
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Le septième jour du mois de septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-neuf, à Reims,

Qu'il soit su de tous

Fréquentation de la semaine du 25/09 au 01/10

Mine 1 - OR - Péronne/Compiègne = 20%
Mine 1 - OR - Argonne/Reims = 34%
Mine 2 - OR - Troyes/Tonnerre = 85%
Mine 3 - FER - Clermont/Compiègne = 98%
Mine 4 - PIERRE - Sainte Ménéhould = 68%
Mine 5 - PIERRE - Varennes/Reims = 28%
Mine 6- PIERRE - Conflans/Troyes = 72%
Mine 7- FER – Langres = 55%

Soit une moyenne générale de 57%

Productivité de la semaine du 25/09 au 01/10

Pierre : 76 quintaux
Fer : 65 minerais
Or :2753 écus

Soit un gain de 5052 écus avec pierre à 14 écus et fer à 19 écus.

Utilisation de la semaine du 25/09 au 01/10

Vente de 33 minerais de fer aux maires de Champagne.

Prochaine amélioration

Très bientôt niveau 11 mine de pierre Varennes/Reims

Message du CaM

Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !

Lu et approuvé,

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Grosdan,
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kevin60330

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Sam 8 Oct - 9:23

Remerciement aux défenseurs

Citation :
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Le septième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Aux bénévoles qui défendent leur Ville et le Château,
Aux Loups de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

L'ensemble des Conseillers s'unissent pour remercier chaque bénévole, qu'il soit Champenois ou étranger. Jours et nuits, partout en Champagne, ils défendent nos villes et notre château, parfois au péril de leur vie.

Nous aimerions exprimer notre gratitude. Votre courage égale votre don de soit. Vous êtes un exemple à suivre pour tous.

Pour ceux qui ne défendent pas encore, venez rejoindre vos frères d'armes. Soyez aussi honorable qu'eux !

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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kevin60330

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Lun 10 Oct - 19:42

Semaine du 2 octobre au 8 octobre 1459

Citation :
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Le dixième jour du mois de octobre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-neuf, à Reims,

Qu'il soit su de tous


Fréquentation de la semaine du 2/10 au 8/10

Mine 1 - OR - Argonne/Reims = 33%
Mine 2 - OR - Troyes/Tonnerre = 78%
Mine 3 - FER - Clermont/Compiègne = 99%
Mine 4 - PIERRE - Sainte Ménéhould = 75%
Mine 5 - PIERRE - Varennes/Reims = 23%
Mine 6- PIERRE - Conflans/Troyes = 64%
Mine 7- FER – Langres = 52%

Soit une moyenne générale de 60%


Productivité de la semaine du 2/10 au 8/10

Pierre : 80 quintaux
Fer : 224 minerais
Or :-2623 écus

Soit un gain de 2753 écus avec pierre à 14 écus et fer à 19 écus.


Utilisation de la semaine du 25/09 au 01/10

Vente de 48 minerais de fer aux maires de Champagne.


Prochaine amélioration

Très bientôt niveau 11 mine de pierre Varennes/Reims


Message du CaM

Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !

Lu et approuvé,


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Grosdan,
Commissaire aux mines de champagne
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kevin60330

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mar 11 Oct - 21:00

Abrogation de la Cour Suprême.

Citation :
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Le onzième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

En vertu des pouvoirs inhérent à notre charge, Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, annonçons les modifications suivantes du Codex de Champagne :

De l’abrogation de la Cour Suprême.

Citation :
Charte de la justice Champenoise, article 9 : De la Cour Suprême de Champagne
La Cour suprême de Champagne remplace la Cour de Justice de Champagne pour toutes les affaires de haute trahison, à condition que l’accusé ai fait mention de sa volonté de voir son affaire jugée par cette assemblée au procureur. Elle concerne également toutes les affaires de trahison et de haute trahison à l’encontre des Grands de Champagne.

Cette assemblée se compose de représentants des trois ordres, qui sont exactement les mêmes que les membres de pleins droits des Etats Généraux de Champagne. Chacun de ses membres, dès son arrivée dans la Cour Suprême, devra prêter serment qu’ils jugeront cette affaire avec neutralité, au Juge chargé de présider l’affaire.
Ni le procureur, ni la victime, ni l’accusé ne pourront être faire partie de l’assemblée. Il en va de même pour toutes les personnes appartenant à la Grande Maison d’un Grand accusé, pour éviter les conflits d’intérêt.

Le procès est instruit par le Procureur. Il se déroule selon la séquence suivante :
-Acte d’accusation du Procureur, qui a la possibilité de faire appeler jusqu’à 5 témoins.
-Première plaidoirie de la défense, qui a la possibilité de faire appeler jusqu’à 5 témoins.
-Une fois l’audience des témoins achevés, dans la limite du temps imparti par le Juge, le Procureur décide de son réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe
-L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le jugement ne soit rendu.

Procureur, accusé et témoins ont 72 heures pour déposer devant l’assemblée. Le Juge peut cependant décider d’accord un délai supplémentaire, pour raison valable. Sinon, il passe à la séquence suivante. Le Juge peut également, pour raison impérieuse, décider de l’ajournement total du procès, qui reprendra à une date ultérieure. Le Duc de Champagne décide alors de la remise en liberté ou non de l’accusé durant ce laps de temps.

Suite à la dernière plaidoirie de l’accusé, chaque membre de l’assemblée ayant prêté serment délibère ensuite, dans une salle à l’abri des regards, en énonçant à haute voix s’il pense que l’accusé est coupable ou innocent.

Si la majorité vote pour l’innocence, le Juge relaxe alors l’accusé.
Si la majorité vote pour la culpabilité, le Juge prononce la peine qu’il estime juste, en fonction du Codex.
En cas d’égalité des votes, l’accusé est présumé coupable, n’ayant pas réussi à démontrer son innocence à plus de la moitié de l’assemblée.

En conséquence, l’article 10 de la Charte de la justice Champenoise - de la justice des Grandes Maisons - devient donc l’article 9. Ci-dessous, les articles du Codex de Champagne se mettant en accord avec la décision précédente.

Citation :
Livre 1, Opus 2, Article 3 Du Duc
Le Duc assure la direction du Conseil ducal élargi, et gère le duché. Il nomme et révoque les conseillers ducaux et les hauts fonctionnaires qui agissent en son nom et par émanation de son pouvoir. Il contrôle la ratification des lois. Il est à la tête de l'appareil judiciaire. Il valide les budgets. Il peut nommer tout champenois à exercer une charge ducale, au titre de haut fonctionnaire, en accord avec les articles I.1.4 et I.2.8, excepté celles présentées ci-après aux articles 6 à 12 réservées aux conseillers ducaux.

Citation :
Livre 2, Opus 3, Article 3 Des Grands de Champagne

La dignité de Grand de Champagne est octroyée au dirigeant des Grandes Maisons possédant un fief en Champagne ayant rang minimum de Baronnie.
Le Duc de Champagne est le premier des Grands de Champagne.
Chaque Maison dispose d’un accès au Conseil des Grands de Champagne (un accès par maison, et non par Grand).

Citation :
Livre 4, Opus 1, Article 3 De la Moyenne et Basse Justice
La moyenne et basse justices sont rendues par le Juge au nom du Duc, elle concerne l'essentiel des crimes et des délits
Commentaire 1 :
Le Juge peut être assisté par des Echevins pour rendre la basse Justice dans les affaires locales concertant des délits mineurs.

Par la présente, ces modifications annulent et remplacent les formes précédentes des trois articles susdités.

Afin que nul ne puisse contester Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

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Production pour nourrir nos soldats


Citation :
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Le onzième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

La guerre ne se jouant pas que sur le champ de bataille, il est nécessaire également d'avoir des hommes pour nourrir nos soldats, soit "l'effort de guerre".

Cette guerre nous concerne tous !

Ainsi, nous invitons les Champenois, non-engagés dans les armées, à participer à cette guerre en fournissant des denrées à moindre coût au Duché afin de fournir nos soldats blessés.

Le but de cette opération étant de les aider à retrouver la pleine possession de leurs moyens physiques le plus rapidement possible.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Ven 14 Oct - 19:47

Citation :
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Le treizième jour du mois de octobre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-neuf, à Reims,

Au Peuple de Champagne,

Le conseil économique a prit la décision d'ajuster la fréquentation de certaines mines, suitea aux conseil de l'intendant des finances de la France. Ainsi
  • La mine de fer de Clermont/Compiègne est passée de 65 à 55 mineurs.

  • La mine de fer de Conflans/Troyes passée de 50 à 45 mineurs.

  • La mine de fer de Troyes/Tonnerre passée de 50 à 45 mineurs.


Ceci a pour but d'équilibrer le parc minier en cas de perte de contrôle de nos mines.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Lun 17 Oct - 20:28

Citation :
Fréquentation de la semaine du 9/10 au 15/10

Mine 1 - OR - Argonne/Reims = 35%
Mine 2 - OR - Troyes/Tonnerre = 97%
Mine 3 - FER - Clermont/Compiègne = 93%
Mine 4 - PIERRE - Sainte Ménéhould = 69%
Mine 5 - PIERRE - Varennes/Reims = 27%
Mine 6- PIERRE - Conflans/Troyes = 55%
Mine 7- FER – Langres = 77%

Soit une moyenne générale de 65%

Productivité de la semaine du 9/10 au 15/10

Pierre : -20 quintaux
Fer : 166 minerais
Or : 1018 écus

Soit un gain de 3892 écus avec pierre à 14 écus et fer à 19 écus.

Utilisation de la semaine du 09/10 au 15/10

Vente de 25 minerais de fer aux maires de Champagne.
Vente de 100 minerais de fer à la Bourgogne.
Vente de 100 quintaux de pierre à la Bourgogne.

Prochaine amélioration

Très bientôt niveau 11 mine de pierre Varennes/Reims

Message du CaM

Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !

Lu et approuvé,

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 19 Oct - 16:49

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous les résidents du Domaine Royal,

Salutations,

Qu’après consultation auprès des membres de la diplomatie et de la communication des cinq provinces du Domaine Royal, un désir d'améliorer ses deux grands axes est apparu au sein des terres de Sa Majesté.

Afin de réaliser ce souhait, un projet de journal interne est devenu évident. Ainsi pour faire entendre le Domaine Royal, nous vous offrons la possibilité de poser toutes les questions que vous désirez auprès de Sa Majesté Nebisa de Malemort.

Les questions seront à envoyer via pigeon à Alandrisse.

Faict à Bourganeuf,

Le 19 Octobre mil quatre cent cinquante neuf,
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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Sam 22 Oct - 20:17

Citation :
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Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Le vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,

Ayant perdu la mine de fer de Clermont/Compiègne aux mains des artésiens depuis près d'une semaine, nous nous voyons dans l'obligation de fermer, hormis la mine de Langres, toutes les mines de Champagne jusqu'à la récupération de la première cité. De manière provisoire, des mines ouvrirons.

Grosdan
Commissaire aux mines

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Atlas
Vice-Duc de Champagne
Bailli de Champagne

Citation :
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Le vingt-deuxième jour du mois de Octobre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

À la demande du Duc de Champagne, Cerberos d'Armantia de Malemort, le Conseil de Champagne c'est réuni afin de désigner le Vice-Duc de Champagne. Quatre candidats ce sont alors déclarés en les personnes de Polibe., Flavien., Kevin60330 et Atlas. Après un délai de vingt-quatre heures, ce dernier est choisit avec 41 % des voix (5 voix sur 12).

Ainsi, Nous, Cerberos de Malemort d'Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, nommons Atlas à la charge de Vice-Duc de Champagne.

Il aura pour charge d'assurer à la Champagne le maintien et la cohésion du Duché en bon père de famille, en se soumettant à la Charte correspondant à sa charge.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre signature.

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Dim 30 Oct - 16:31

Légitimité de la révolte de Conflans

Citation :
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Le trentième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Élu légalement maire de Conflans les Sens, à sa prise de fonction, une poignée de brigands l'attendaient dans son bureau de maire l’éjectant violemment et prenant ainsi le contrôle de la mairie.

Avec l'aide de plusieurs villageois, une révolte fût organisé par le Conseil afin de remettre le maire élu à la place qui lui revenait de droit.

Ainsi, Nous Cerberos d'Armantia de Malemort, Roy de France & Duc de Champagne, légitimons la révolte mettant au pouvoir Catherine.v.enorig à la mairie de Conflans les Sens. Nous lui conférons le statut de Maire de Conflans-les-Sens.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Kevin de la Bruissière
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Citation :
Fréquentation de la semaine du 16/10 au 22/10

Mine 1 - FER - Péronne/Cambrai = 49% Ouverte 3 jours sur 3
Mine 2 - OR - Péronne/Compiègne = 29% Ouverte 3 jours sur 6
Mine 3 - OR - Argonne/Reims = 39% Ouverte 2 jours sur 7
Mine 4 - OR - Troyes/Tonnerre = 100% Ouverte 5 jours sur 7
Mine 5 - PIERRE - Sainte Ménéhould = 70% Ouverte 5 jours sur 7
Mine 6 - PIERRE - Varennes/Reims = 38% Ouverte 5 jours sur 7
Mine 7 - PIERRE - Conflans/Troyes = 53% Ouverte 2 jours sur 7
Mine 8 - FER – Langres = 45%

Soit une moyenne générale de 52%

Productivité de la semaine du 16/10 au 22/10

Pierre : -70 quintaux
Fer : -109 minerais
Or : 741 écus

Soit une perte de -2310 écus avec pierre à 14 écus et fer à 19 écus.

Utilisation de la semaine du 16/10 au 22/10

Vente de 28 minerais de fer aux maires de Champagne.

Prochaine amélioration

Pas d'améliorations pendant la guerre.

Message du CaM

Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !

Lu et approuvé,

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
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Nomination du Connétable de Champagne.

Citation :
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Le trentième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous, Cerberos de Malemort d'Armantia, Roy de France & Duc de Champagne, nommons Nono18 à la charge de Connétable de Champagne. Il aura pour rôle de gérer les douanes & de veiller à la sécurité de nos frontières et des terres intérieures afin que la Champagne soit à l'abri de toute menace.

Nous remercions sont prédécesseur pour les services rendus jusqu'à maintenant et l'incitons à s'investir pleinement au sein du Conseil Ducal de Champagne.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
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Duc de Champagne

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 2 Nov - 17:39

Citation :
De nous, Feudataires du Domaine Royal,
De nous, Chambellans et Chanceliers du Domaine Royal,

Au peuple du Berry et de Guyenne,

Salutations,

Qu’il soit su que le Domaine Royal a entendu la demande de Sa Grasce Ellesya de la Louveterie, Chambellan du Berry et y répond favorablement. Dès ce jour et après discussion au sein du Salon des Diplomates, nous décidons de rouvrir nos relations diplomatiques au Berry.
Remarquons avec une grande joie, que le peuple du Berry ne meurt plus de faim. L’action bénéfique de la Couronne porte enfin ses fruits.
De plus, suite au retrait de la Guyenne de l’alliance illégale du Ponant. Annonçons que les portes de la diplomatie du Domaine Royal sont dès à présent ouvertes à ce Duché.

Assurons que la diplomatie est un premier pas vers la paix et que le Domaine Royal ne restera pas muet devant des efforts en ce sens.
Que le Très Haut protège le Royaume de France,

Faict à Paris,

Le 2 novembre mil quatre cent cinquante neuf,

Pour Alençon,



Pour la Champagne,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne



Son Excellence Brylastar von Holtz, Chambellan de Champagne.





Pour le Maine :



Comtesse du Maine.


Son excellence Tommaso di Monteroni, dict Tomnissa666, Chancelier du Maine

Pour la Normandie,

Pitt de Brécey
Duc de normandie



Son Excellence Adeline de Courcy, son Chambellan,



Pour l’Orléanais,
Alexandre de Chéroy, dix-neuvième Duc d’Orléans.


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Liloute de Rozières, Chambellan d’Orléans.

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Cerberos

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Lun 14 Nov - 20:26

Citation :
Loys fondamentales Champenoises

Livre I : Des droits fondamentaux

I : Du Souverain de France & du Domaine Royal.

Article I.1 : Le Souverain de France est élu par les Élites du Royaume. Il est source de tous les pouvoirs.

Article I.2 : Tout texte ratifié par le Souverain de France s'applique de plein droit dans le Duché de Champagne.

Article I.3 : Le Duché de Champagne appartient au Domaine Royal, possession directe du Souverain de France.

Article I.4 : Les Bourgades de Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-les-Sens, Langres, Troyes, Sainte-Ménéhould & Varennes forment le Duché de Champagne, Reims constituant sa Capitale & son centre institutionnel & politique.

II : Du Duc de Champagne.

Article II.1 : Le Duc de Champagne, choisit par le Conseil Élu, n’a de légitimité qu’après l’acceptation de son Hommage auprès du Souverain de France.

Article II.2 : Le Duc de Champagne est garant de l’authenticité & de l’intégrité du Duché de Champagne. Il nomme & révoque les Conseillers & Fonctionnaires Ducaux.

Article II.3 : Le Duc de Champagne est Maître en son Conseil, il possède un droit de véto illimité dans le respect des loys en vigueur.

Article II.4 : En cas de démission du Duc de Champagne, la Curia Régis désignera un Régent. Il se devra de gouverner en «bon père de famille», ses décisions ne trouvant de légitimité que durant la durée de son mandat. Il ne pourra modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, anoblir, engager sa province dans une guerre.

III : Du Conseil Ducal.

Article III.1 : Le Conseil Ducal de Champagne se compose de douze membres élus pour un mandat de deux mois.

Article III.2 : Nul individu ne saurait prétendre à un accès permanent & légitime au Conseil Ducal de Champagne, dans la limite des articles I.2 & III.1.

Article III.3 : Tout individu siégeant au Conseil Ducal de Champagne est tenu au secret.

IV : Du Conseil de la Noblesse.

Article IV.1 : Le Conseil de la Noblesse tient ses locaux au Château de Reims.

Article IV.2 : Le Conseil de la Noblesse se compose des Nobles de mérite Champenois & des membres du Conseil élu stipulé article III.1.

Article IV.3 : Tout individu siégeant au Conseil de la Noblesse est tenu au secret.

V : Du droit en Champagne.

Article V.1 : La rétroactivité des loys n'existe point, sauf en cas de l'article V.2.

Article V.2 : La loy peut-être expressément rétroactive lorsque celle-ci s'accorde avec les intérêts d'un accusé.

Article V.3 : Un texte n'a valeur de loi qu'après avoir reçu le sceau Ducal. Une régence déroge à cet article où la signature et/ou le sceau personnel du Régent.

Article V.4 : La présomption d’innocence prévaut pour toutes les affaires concernant un Noble de mérite.

Article V.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

VI : De la loy en Champagne.

Article VI.1 : L’ordre de prévalence des normes est le suivant : constitution, loys fondamentales, décrets, ordonnance, chartes, arrêté municipal, usages. En cas de conflit entre deux textes d’égales importances, le plus récent prime. Une abrogation doit suivre le même protocole qu’à son adoption, sauf en cas d’opposition à l’article I.2 où le changement s’effectue de manière tacite & dans le cas de l'article VI.2.

Article VI.2 : Les États Généraux de Champagne sont la source de la loy en Champagne. Les modalités d’adoption sont prévues au sein de la Constitution des États Généraux de Champagne. Seule une session des États Généraux de Champagne a le droit d'abroger une loy fondamentale.

Article VI.3 : À la majorité absolue des votants, le Conseil de Champagne est habilité à adopter des décrets à caractère perpétuel au terme d’un vote de soixante-douze heures. Tout décret doit faire l’objet d’un avis consultatif auprès Conseil de la Noblesse.

Article VI.4 : À la majorité absolue des votants, le Conseil de Champagne est habilité à adopter des ordonnances dont la durée est limitée au mandat en cours au terme d’un vote de quarante-huit heures. Toute ordonnance doit faire l’objet d’un avis consultatif auprès du Conseil de la Noblesse.

Article VI.5 : Le Duc est habilité à adopter des chartes à caractère perpétuel.

Article VI.6 : Tout Maire est habilité à adopter un arrêté municipal limité au territoire de sa ville, après avoir reçu l’accord du Duc ou Régent de Champagne.

VII : De l’économie.

Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2.

Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre.

Article VII.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux.

VIII : Des résidents & des non-résidents.

Article VIII.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s'y conformer. Nul n’est censé ignorer la loy.

Article VIII.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.

Article VIII.3 : Seul un Champenois peut se porter candidat aux élections municipales & ducales.

IX : Des situations exceptionnelles.

Article IX.1 : À la majorité absolue des votants, le Conseil de Champagne peut déclarer l’état de Guerre sur tout ou partie du territoire Champenois après un vote de vingt-quatre heures.

Article IX.2 : L’état de Guerre provoque de facto la fermeture totale des frontières, l’interdiction du port d’armes, du déplacement en lances & en corps d’armes sans autorisation préalable des Autorités ducales compétentes en la matière, dans la limite de l’article IX.3.

Article IX.3 : Les classes & groupes sociaux suivants constituent des exceptions à l’article IX.2 :
i. La Noblesse reconnue par la Hérauderie & les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Les agents de la Prévôté & de la Maréchaussée.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens & Lyon.
vi. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par les Autorités ducales tels que les milices municipales.

Livre II : De la justice

I : Principes généraux.

Article I.1 : Le Duc est le garant de la justice dans le Duché de Champagne.

Article I.2 : Le procès peut être instruit par le Duché en la personne du procureur, ou par un village en la personne du maire.

Article I.3 : Le maire a à sa charge toutes les affaires relevant de la justice locale, tels que l'esclavagisme, l'escroquerie, le non-paiement des impôts municipaux & le non-respect des arrêtés municipaux.

Article I.4 : Le procureur & le juge ont un devoir de neutralité pour appliquer la justice. Il se doivent d'agir dans les intérêts du duché & du maintien de l'ordre public. Ils ne doivent avoir aucun parti pris par rapport à l'accusation ou la défense.

Article I.5 : Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupés dans un unique procès. Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Article I.6 : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Article I.7 : L'accusé doit être en mesure de savoir ce qui lui est reproché lors de l'acte d'accusation & avoir libre accès à son dossier. Si ces obligations ne sont pas respectées, le procès, selon son déroulé, pourra être revu en appel & annulé.

Article I.8 : Les crimes & délits reconnus en Champagne sont subdivisés en quatre catégories graduées en fonction de leur violence.

Article I.8.1 : Basse justice

Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie.

Article I.8.2 : Moyenne justice

Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique & certains cas d'escroquerie aggravée.

Article I.8.3 : Haute justice

Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.

Article 1.8.4 : Justice divine

Elle traitant des cas de sorcellerie & de pacte avec le sans nom.

II : Des différentes parties inhérentes à une procédure.

Article II.1 : Procureur

Article II.1.1 : Il décide de la pertinence d'une procédure. Nul ne peut l'obliger à ouvrir un procès quel qu'il soit, hormis le Duc.

Article II.1.2 : Il instruit le dossier & met en accusation, interroge les témoins & l'accusé & rédige le réquisitoire d'accusation.

Article II.2 : Juge

Article II.2.1 : Le Juge rend la justice en conformité avec les loys du Duché.

Article II.2.2 : Le Duc de Champagne, ou en son nom le Juge de Champagne, sont les seuls référents en matière d'interprétation du Codex Champenois, l'interprétation du Duc prévalant sur celle du Juge de Champagne en cas de désaccord.

Article II.2.3 : Il a le devoir de rendre son verdict en se basant uniquement sur les preuves déposées au dossier, aux témoignages des témoins ainsi que les plaidoiries de la défense & de l'accusation entendus lors du procès.

Article II.2.4 : Il peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, qui ont chacun deux jours pour ce faire. Il peut rappeler à l'ordre, par écrit, la personne qui est en faute de se présenter au tribunal, que se soit un témoin, l'accusé ou même le procureur.

Article II.2.5 : Un juge a toute latitude pour choisir le mode d'administration d'une peine tant qu'il se conforme aux loys en vigueur.

Article II.3 : Prévenu

Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.

Article II.4 : Victimes & Témoins

Article II.4.1 : L'accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.

Article II.4.2 : La crédibilité du témoin sera également fonction de son casier judiciaire.

III : Procédure.

Article III.1 : Déroulement du procès.

Article III.1.1 : Le procès suit automatiquement le prévenu dans les autres Provinces.

Article III.1.2 : Chacun est responsable de sa participation dans le délai qui lui est imparti. Un procès peut être ajourné & reporté au bon vouloir du Juge. Cela permet en effet de palier aux soucis temporels.

Article III.1.3 : La procédure judiciaire suit une procédure séquentielle :
Plainte & témoignages recueillis par la prévôté.
ii. Assignation à résidence par la Prévôté (10 jours maximum pour trahison & haute trahison, sept jours maximum pour tous les autres cas).
iii. Enquête de la prévôté dans le sens ordonné par le Prévôt.
iv. Mise en accusation ou non par le Procureur & transmission au Juge.
v. Procès :
- Lecture de l'acte d'accusation par le Procureur.
- Première plaidoirie de la défense (deux jours).
- Le Procureur a la possibilité de nommer deux témoins (deux jours chacun).
- La défense a la possibilité de nommer deux témoins (deux jours chacun).
- Le Procureur fait son réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe & argumente sa demande (deux jours).
- Dernière plaidoirie de la défense (deux jours).
vi. Application de la peine, de la relaxe ou du non-lieu par le Juge.
vii. L'Accusé, le Plaignant, Le Juge & le Procureur peuvent déposer une requête en appel auprès de la Cour d'Appel des Royaumes (15 jours sauf dérogation).

Article III.1.4 : L'acte d'accusation doit mentionner certaines informations pour être recevable. Elles sont les suivantes:
i. Le nom du procureur
ii. Le nom de l'accusé
iii. Le nom de la victime
iv. Le lieu & la date de l'infraction
v. Le détails de l'infraction
vi. Les références juridiques
vii. Le nom du ou des témoins
viii. La date, lieu & signature du procureur

Article III.2 : Preuves

Article III.2.1 : Une preuve consiste en un fait ou élément matériel existant qui aide à établir la véracité d’une proposition, d’un fait.

Article III.2.2 : La preuve, écrite ou orale, n'est recevable que si elle présente un lien, direct ou indirect, avec l'affaire en cause & apporte une information, quelque soit le degré d'importance, permettant le rétablissement de la vérité, utile à la Justice.

Article III.2.3 : La recevabilité d'une preuve, en fonction de son intérêt, de sa force probante, est laissée à la libre appréciation de la Justice.

Article III.2.4 : Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. Les preuves recevables dans cet ordre de préférence sont :
i. Acte juridique écrit
ii. Aveu
iii. Témoignage direct
iv. Témoignage indirect
v. Autres documents

IV : Délits & peines

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article IV.1.4 : "Justice divine"

Constitue un acte d'Hérésie, toute violation de la doctrine de notre Sainte Mère l'Eglise.
Seul le plus haut représentant officiel de l'Eglise est apte à saisir la Justice laïque pour ce motif. Après que la Justice du Duché ait examiné les conclusions de la juridiction ecclésiastique compétente ayant rendu son verdict sur les actes hérétiques, le Juge décide de valider ou non les sentences recommandées par la Cour ecclésiastique.

Article IV.2 : Application des peines

Article IV.2.1 : Peines maximales de prison

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au statut du prévenu de la manière suivante :
i. Vagabond & paysan: 3 jours maximum
ii. Artisan : 6 jours maximum.
iii. Érudit & Bourgeois : 10 jours maximum.

Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes

Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Article IV.2.4 : Complicité

La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.

Article IV.2.5 : Récidive

Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison.

Article IV.2.6 : Non-respect de verdict

Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. Dans ce cas, la peine encourue est additionnée à la peine exécutée.

Article IV.2.7 : Peines de substitution

Le juge pourra suppléer une condamnation"classique" (amende, prison) par une peine dite de "substitution" dont le degré de sévérité sera relativement similaire à la première. Cette peine pourra prendre d'innombrables aspects & le Juge aura toute liberté quant à la forme qu'il souhaite lui donner, en veillant toujours à l'administrer dans le but répondre à une nécessité (d'ordre utilitaire, humanitaire, distractif...).

Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Article IV.2.9 : Échelle des peines

Article IV.2.9.1 : Délits légers

i. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques, …).
ii. Sanctions financières (remboursements, dédommagements, amendes, …).
iii. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté).
iv. Sanctions aux droits (perte du droit de candidature, de vote, ...)

Article IV.2.9.2 : Délits sérieux

i. Délits légers.
ii. Sanctions physiques (bastonnade en place publique, carcan, ...).
iii. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).

Article IV.2.9.3 : Délits graves

i. Délits sérieux.
ii. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).

Article IV.2.9.4 : Crime simple

i. Délits sérieux

Article IV.2.9.5 : Crime grave

i. Délits graves.
ii. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné).
iii. Bannissement (3 mois maximum sans cumul avec une peine de prison & seulement en cas de haute trahison & brigandage).

Article IV.2.9.6 : Crime infâme

i. Délits sérieux.
ii. Crime grave.
iii. Peine capitale (les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, le moyen sera laissé à l’appréciation du juge).

Article IV.3 : Prescription des délits

Nul ne pourra être poursuivi par la Justice du Duché de Champagne pour des faits datant de plus de :
i. Deux mois si le chef d'accusation entre dans la catégorie des délits de "Basse Justice".
ii. Trois mois si le chef d'accusation entre dans la catégorie des délits de "Moyenne Justice".
iii. Six mois si le chef d'accusation entre dans la catégorie des délits de "Haute Justice" hormis pour les crimes relevant de la Trahison ou de la Haute Trahison qui ne seront soumis à aucune prescription.






Constitution des Etats Généraux de Champagne

I : Des membres admis aux Etats Généraux de Champagne

Article I.1 : Des membres

Les membres des États Généraux de Champagne se composent comme suit :
i. Le Conseil ducal.
ii. Les maires des bonnes villes de Champagne.
iii. Les hauts fonctionnaires.
iv. Les Nobles de mérites.
v. Les membres de l’Ordre de Mathusalem.
vi. Les Archevêques de Reims & de Sens ainsi que les Évêques de Beauvais & de Langres.
vii. Les curés des bonnes villes de Champagne.

Article I.2 : De la procuration

Seule la noblesse & les évêques/archevêques ont la possibilité de faire appel à la procuration car seul le sceau est garant de l’identité de son propriétaire. La procuration ne peut se faire qu’envers un clerc pour les évêques/archevêques, à condition que la personne nommée, soit membre des États Généraux de Champagne.
Une même personne ne peut pas être le mandataire de différents mandants durant une même séance.

II : De la compétence des Etats Généraux de Champagne

Les Etats Généraux de Champagne ont pour objectif principal la création, modification ou suppression de loys fondamentales.

III : Du fonctionnement des Etats Généraux de Champagne

Article III.1 : Du chancelier

Le chancelier recueille, modifie, valide puis soumet les motions aux débats & ensuite, aux votes. Le chancelier ne peut participer aux débats, hormis à la demande d’un participant dans le cadre d’un complément d’informations.
A la fin d’une séance des Etats Généraux de Champagne, le Chancelier effectuera un récapitulatif de l’ensemble des motions de la séance, le procès-verbal indiquant les présents & les absents, procèdera à l’archivage de la session écoulée puis effectuera les modifications nécessaires aux loys fondamentales en fonction des validations du Duc stipulées article III.8.

Article III.2 : De la durée d'une session

Une session des États Généraux de Champagne se déroule de manière séquentielle :
i. Ouverture d’une session par le Chancelier par ordre du Duc (48 heures).
ii. Proposition des motions (10 jours).
iii. Débats (10 jours).
iv. Votes (4 jours).
v. Validation ducale.

Article III.3 : Du serment

Chaque membre de plein droit devra prêter serment devant le chancelier, afin d’accéder à la salle des débats, selon leur état :
i. Conseiller Ducal : à chaque mandat.
ii. Maire : suite aux élections municipales sauf en cas de reconduite.
iii. Archevêques : lors de la participation à leur première session.
iv. Nobles : lors de la participation à leur première session.

Article III.4 : De la demande de création de motion

Tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours peut présenter une motion à la Chancellerie. Après examen du fond & de la forme, ainsi que d'éventuelles corrections apportées par le Chancelier sans modifier la volonté première du demandeur & si ladite proposition respecte les conditions de l'article II, la motion sera présentée en salle des débats. En cas de présentation de la motion & si le demandeur ne faisait pas partie des membres admis de plein droit, celui-ci pourra exceptionnellement suivre le cursus normal de sa motion à travers la session.
En cas d’ajout d'une loi contraire à une déjà existante, la motion devient alors une suppression de la loi existante.

Article III.5 : De la présentation de la motion

Le nom de l'auteur sera affiché lors de la présentation de la motion aux débats ainsi que le but & la nature (ajout, modification ou suppression) de la motion.

Article III.6 : Du débat

Une fois les motions présentées, les membres peuvent échanger leur avis. Le Duc préside le débat. Une motion débattue peut, suite aux discussions, être modifiée en conséquence de ces dernières.
Tout membre peut-être révoqué puis exclus suite au vote des membres aux deux tiers des votants, après une demande expresse & motivée auprès du Chancelier. Si le Chancelier est à l’origine de la demande, celle-ci devra se faire auprès du Duc.
Un membre de l'assemblée, portant atteinte au duché, à une bonne ville, à un ou plusieurs champenois, se verra immédiatement reconduit par le Chancelier. S'il a déposé des motions, celles-ci seront conservées ou non par un vote de vingt-quatre heures.

Article III.7 : Du vote

Le Duc de Champagne & le chancelier ne peuvent participer aux votes.
Les motions en cours devront être votées au moins deux jours avant la fin des élections ducales.
Tout individu désirant voter doit annoncer son vote à haute voix, cela afin d’éviter toute fraude avec les urnes.

Article III.8 : De la validation ducale

Suite à la fin des votes, le Duc de Champagne pourra valider ou non les motions, la publication devant se faire dans les trois jours suivants.

IV : De la modification de la Constitution des États Généraux de Champagne

Article IV.1 : Période de modification

Tout changement de la présente Constitution devra se faire entre deux sessions des États Généraux de Champagne.

Article IV.2 : Conseil des Juristes

Le Conseil des Juristes se compose comme suit :
i. Le chancelier qui préside le Conseil des Juristes.
ii. Les juristes qui statuent sur le fond & la forme à donner à la proposition.
Les juristes sont nommés par le Duc pour leurs connaissances juridiques connues & reconnues en Champagne.

Article IV.3 : Modification

Toute demande de modification de la Constitution des États Généraux de Champagne doit être rédigée & motivée puis envoyée au Chancelier. Une modification se déroule de manière séquentielle :
i. Débats du Conseil des Juristes (sept jours).
ii. Débat incluant les membres des États Généraux de Champagne (quinze jours).
iii. Votes (sept).
iv. Validation du Duc de Champagne (s’il accepte).
Le ratio validant les modifications doit être supérieur aux trois-quart des votants pour donner suite à la validation du Duc.

Article IV.4 : Modification obligatoire

Si un texte royal venait à interagir avec la Constitution des États Généraux de Champagne ou les loys fondamentales, la ou les modifications nécessaires seraient abordées par le Conseil des Juristes afin de l’inclure au mieux dans la Constitution des Etats Généraux de Champagne. Ce type de modification n’appelle pas de débats & votes des membres des États Généraux de Champagne. Chaque modification doit être entérinée par le Duc de Champagne pour être valide.

Fait par le Roy Consort de France & Duc de Champagne étant en son Conseil, le treizième jour du mois de Novembre de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-neuf,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Nous validons & contresignons ces textes comme justes & bons pour Nos sujets de Champagnes,

Nebisa de Malemort d’Armantia

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Abrogations & ratifications.

Citation :
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À tous ceux qui, la présente déclaration, liront ou se feront lire, salut,

Qu'il soit su de tous !

En vertu des pouvoirs inhérent à notre charge, Nous, Cerberos de Malemort d'Armantia, Roy Consort de France & Duc de Champagne, annonçons les remaniements suivant :

  • Le Codex Champenois, qui prend en ce jour le nom de Loys fondamentales Champenoises, étant donné la nouvelle législation en vigueur.
  • La Constitution des États Généraux de Champagne.


Cette refonte annule & remplace tous les textes précédents, hormis les Chartes & décrets municipaux en place.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi, & que le présent écriteaux servira de référence pour toutes loys.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur & l'authenticité de la présente, apposons nos scel,

Fait par le Roy Consort de France & Duc de Champagne étant en son Conseil, le treizième jour du mois de Novembre de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-neuf,

Cerberos de Malemort d’Armantia

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Lu & consenti par la Reyne de France étant en la Curia Régis, le treizième jour du mois de Novembre de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-huit,

Nebisa de Malemort d’Armantia

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Le treizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

D'une Province forte & respectée dépend avant tout de sa bonne cohérence & d'un important & droit fondement, car tel est l'ordre logique des choses, l'institution d'une entité, quelle qu'elle soit, doit avant tout reposer sur des bases saines, réfléchies & soignées. Sans quoi, troubles, confusions & désordres parsèmeraient ce bas-monde, ce qui ne peut-être se considérer dans l'ordre de nos conditions & devoirs, lesquels sont un engagement inviolable & inaliénable. Prenant donc bonne & attentive considération d'une situation brusquée & malmenée par une guerre faisant rage & ravage, la nécessité d'une réforme législative nette & profonde parut primordiale. Adonc, en état d'âme attristé du peu de déférence accordé par un intérêt manquant voir absent, ayant reconnu cette affaire de très grande importance & digne de la très bonne attention de nos loyaux & bons conseillers, grand peine fut de constater la fragilité & la manipulabilité d'iceux d'entres-eux. Défendons & remercions très expressément à tous ceux qui, par courage & par loyauté, refusèrent tentation & facilité afin de rejoindre les rangs de nos détracteurs.

Entre les faits auxquels il a fallut donner patience & les principales plaintes ressorties, force a été de constater la hargne & l'entêtement investi en vain, dans la tentative d'opposition & de mise à l'échec, des efforts & projets entrepris. & en cette grande concurrence de si grandes & périlleuses affaires, ne se pouvant toutes composer tout à la foi & en même temps, il nous a fallut tenir cet ordre d'entreprendre premièrement celles qui ne se pouvaient terminer que par la force & plutôt remettre & suspendre pour quelque temps les autres qui se devaient & pouvaient traiter subséquemment.

Après moults & remarquables efforts, ce qui était non seulement de notre devoir & pouvoir, ce qui n'eût été un grand mal en d'autres termes, l'issue d'un acharnement & d'une volonté de fer, & les joutes & hostilités étant du tout cessé en tout le dedans du Duché, nous espérons qu'il succèdera aussi bien aux autres générations, actuelles & à venir, comme le point de force & de réconciliation de toutes choses, affaires & individus. Sera loysible & conseillé aux pères de pourvoir leurs enfants de cet héritage, d'agir en bons précepteurs afin que ne se perde, la valeur & l'importance des livres des loys. Que les tensions & haines s'apaisent, car l'heure a sonné, fin de service & de règne, afin que main se passe & que continuité se fasse, & que pérennité s'installe.

Sur quoi, après ce qui est de notre devoir envers Dieu & envers la Reyne, de la fondamentale union du temporel & du spirituel, comme de notre part nous avons promis de le faire envers le Peuple, détails & explications, rendues au plus clairement possibles ci-après, que sujets de Champagne puissent de manière libre & simple, acquérir connaissance des réformes validées.

Pour ces causes, ayant bien & diligemment pesé & considéré toute cette affaire, avons, par cette déclaration présente & irrévocable, dit, déclaré & ordonné, disons, déclarons & ordonnons :

  • Le retour du Conseil Ducal de Champagne au centre, dirigé par le Duc de Champagne, décideurs & insufflateurs des politiques établies & à établir.

  • L'établissement de la présomption d'innocence pour la Noblesse de mérite de Champagne, Monarchie & privilèges sont indissociables.

  • La libération de quantités d'articles & de restrictions, adoptables par décrets & ordonnances par vote à majorité absolue du Conseil & & vote consultatif de la Noblesse.

  • L'ouverture du Conseil de la Noblesse afin que serment du consilium soit honoré & respecté.

  • L'abolition du statut de Grand de Champagne, aberrant de par les dérives & & les privilèges qu'il permettait, l'inutilité & l'absurdité qu'il représentait, tout Noble peut librement fonder une Maison sans nécessiter le soutien du Duché de Champagne.

  • La définition d'un "Champenois" & d'une "Charte", termes restés obscurs jusqu'à ce jour.

  • La modification des conditions d'éligibilité, exigeant désormais soixante jours pour les ducales & municipales.

  • La suppression des interdictions du port d'armes, du déplacement en lances & en corps d'armes ainsi que l'obligation de baptême pour les élections municipales.

  • La disparition de "l'état de siège", se résumant dès ce jour à "l'état de guerre".

  • Divers changements décrits dans les Loys fondamentales Champenoises & la Constitution des États Généraux de Champagne.


Afin que nul ne puisse contester Afin que nul ne puisse contester la vigueur & l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Citation :
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Le quatorzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Au vu des réformes législatives de Champagne, les charges de Chancelier & de Garde des Sceaux paraissent d'autant plus cruciales & importantes pour la sauvegarde & la bonne mise en place à venir des institutions Champenoises.

Afin de laisser libre champ au prochain Régnant de Champagne, nous Cerberos de Malemort d'Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, déclarons les charges de Chancelier & Garde des Sceaux vacantes, dès ce jour !

Invitons les Champenoises et Champenois souhaitant s'investir & faire bénéficier de leur savoir à la Champagne à s'exprimer dès les élections estompées.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel.

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

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Jezabel d'Appérault

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Ven 16 Nov - 19:02

Citation :

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Au Peuple de Champagne,
Salut et Paix.

Nous,Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Chambellan ad interim de Champagne,nommons ce jour,Dame Hersent d'Ar Sparfel,à la charge de Vice Chambellan.Ainsi,elle nous assistera et nous apportera son aide,dans la gestion du Castel du Ratafia.
Qu'elle en soit remerciée.

Faict et scellé en la bonne ville de Reims,
Le seiziesme jour du mois de Novembre de l'An de Grasce 1460,

Et afin que nul doute ne puisse estre,y apposons nostre scel.

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hersent

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Sam 17 Nov - 15:25


Citation :
De nous, Atalante, dame de Nesploy, connétable de France

J'adresse mes remerciements aux soldats de la bande de Normandie ainsi qu'à ceux du corps expéditionnaire d'Alençon et de Champagne et aux volontaires qui se sont mobilisé. rapidement et efficacement pour défendre la terre de Normandie alors en danger.
Je remercie également les membres des Ordres Royaux répondant toujours à l'appel de la couronne avec abnégation.
Je félicite le capitaine royal de Normandie Patsy pour son travail lors de cette mobilisation.

Ne nous relâchons pas, restons vigilent, la menace n'a pas encore disparue

Que saint Théodule nous vienne en aide.

Atalante, connétable de France
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hersent

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Ven 16 Aoû - 23:15

Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Communiqué : L'appel du 16 août...Champenois, lève-toi !

Reims le seiziième jour du moy d'août mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, et notre Conseil, appelons tous les Champenois à venir combattre les brigands qui menacent Reims !
Ces compagnies sont les mêmes qui ont menacé plusieurs fois Clermont et Conflans, qui ont pris Troyes, Sainte-Ménéhould, Joinville et Argonne.
Ils sont aux portes de Reims, ils veulent faire tomber la mairie et sans doute le Château.

Allez-vous laisser ces criquets piller nos villes, vos villes ? Allez-vous les laisser nous narguer, vous narguer sans cesse ? Et ce sans rien faire ?

Si le Château tombe, c'est l'économie toute entière de la Champagne qui sera anéantie : s'ils accèdent au Château, ils pourront réduire à néant nos mines, piller les biens durement gagnés et ne rien laisser après leur passage hormis une terre de désolation. Est-ce cela que vous désirez ?

A chaque pillage ce sont les richesses de la Champagne qui partent dans leur escarcelle, à chaque pillage, c'est la peur qui s'installe partout, faisant fuir les voyageurs et les marchands, à chaque pillage, c'est une baisse de l'activité économique et donc un appauvrissement, à chaque menace, ce sont des écus investis dans les défenses des villes, écus qui ne peuvent fructifier dans les échanges commerciaux.
A chaque pillage, c'est un morceau de Champagne qui est rogné !
Le Royaume attend les dépêches de l'AAP pour savoir quelle ville champenoise est tombée pendant la nuit : allons-nous, allez-vous continuer à donner cette image de notre Duché ???

Non !!! Nous ne le voulons point, vous ne le voulez point ! Alors, levons-nous d'un seul mouvement pour tenir tête à ces bandes avides et dévastatrices, prenons nos armes et marchons pour défendre Reims et les bouter hors du Duché.

Champenois, la Champagne plie mais ne rompra pas et ce grâce à vous !

Force et Honneur, montrons-leur ce que cela signifie pour notre Duché.

Faites-vous connaître auprès du Duc (IG : Cedmisc), du Prévôt, Dame Stella (IG : stella_di_favara), du Capitaine Royal, Pons d'Ambroise (IG : baphomet_), ou du Connétable, Maître Grosdan (IG : Grosdan). Ils vous répondront par retour de pigeon afin de vous informer de la marche à suivre.


Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel

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Duc de Champagne
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Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Annonce: de la mobilisation des Conseillers ducaux et de la levée du ban

Reims le dix-septième jour du moy d'août mil quatre cent soixante et un


A tous ceux qui liront ou se feront lire


Nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, par la présente, signifions que nous levons le ban, en conséquence, les nobles de mérite champenois doivent rejoindre Reims.

Nous ordonnons également à tous nos Conseillers de rejoindre au plus tôt Reims afin de participer à sa défense.
Sont exemptés de cet obligation: les conseillers en armée et Maître Grosdan affecté à la défense de Compiègne.


Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel

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Duc de Champagne
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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Dim 18 Aoû - 18:31

Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Communiqué: de la légitimation de la révolte d'Argonne


Reims le dix-septième jour du moy d'août de l'an mil quatre cent soixante et un


A tous ceux qui liront ou se feront lire



Nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, et notre Conseil, légitimons la révolte d'Argonne menée par Maître All007 et de valeureux habitants attachés à leur village et à leur duché.
Dans la nuit du 16 au 17 août, les révoltés ont réussi à déloger l'usurpateur et à remettre les clefs de la mairie entre de bonnes mains.
Nous les remercions chaleureusement d'avoir mis dehors l'usurpateur. Nous remercions également le Prévôt qui a organisé, aux côtés des révoltés, la reprise de la mairie.
Nous souhaitons courage à Maître All007 et le remercions d'aider au rétablissement de l'ordre dans la bourgade.

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel

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Duc de Champagne
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Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Annonce sur les mines: de la modification des salaires et nouveaux jours de fermeture des mines de pierre

Reims le dix-septième jour du moy d'août de l'an mil quatre cent soixante et un


A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, suivons l'avis de notre Commissaire aux Mines, Sa Grasce Ereon d'Asceline qui a décidé, afin de gérer au mieux notre parc minier, les mesures suivantes:

1. Modification des salaires: baisse des salaires des mines d'or à 15 écus pour 22h de travail.
2. Nouveaux jours de fermeture des mines de pierre:

Le dimanche: mines de Sainte Conflans et Varennes
Le mardi: mines de Sainte et Varennes
Le jeudi: mines de Varennes et Conflans
Le samedi: mines de Varennes, Sainte et Conflans


Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel:

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Duc de Champagne
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CaM de Champagne
Intendant des finances du parc minier du Domaine Royal

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 21 Aoû - 21:26

Citation :
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Champenoises, Champenois,
A tous ceux qui ici présents liront ou se feront lire,


Suite à la maladie ayant terrassé le maire de Reims le dénommé Jonh_shak,
Nous, Maltea di Favara, Duchesse Consort et Vice-Duchesse de Champagne, en l'absence du Duc de Champagne Cedmisc Fontanaz, donnons ordre à Sa Grace Anne de Culan, Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan & Dame de La Mure, de reprendre la mairie de Reims, en accord avec le Connétable de France Fred de Castelviray.


Fait à Reims, le XXVIe jour du mois d’août de l'an de grâce MCDLXI.

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Dim 25 Aoû - 22:00

Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Communiqué: de la légitimation des révoltes de Varennes.

Reims le vingt-cinquième jour du moy d'août mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Maltea di Favara, Duchesse Consort et Vice Duchesse de Champagne en l'absence du Duc Cedmisc Fontanaz, et le Conseil, légitimons les révoltes de Varennes menées par Maître Tchobill27, puis Maîtresse Lillouth et de valeureux habitants attachés à leur village et à leur duché.
Dans la nuit du 21 au 22 août, puis celle du 24 au 25 août les révoltés ont réussi à déloger l'usurpateur et à remettre les clefs de la mairie entre de bonnes mains. Maître Tchobill27 ayant eu une indisposition, Mâîtresse Lillouth l'a remplacé aux commandes de la mairie
Nous les remercions chaleureusement d'avoir mis dehors l'usurpateur. Nous remercions également le Prévôt qui a organisé, aux côtés des révoltés, la reprise de la mairie.
Nous souhaitons courage à Maîtresse Lillouth et la remercions d'aider au rétablissement de l'ordre dans la bourgade.

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel

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Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Annonce: des nouveaux jours de fermeture des mines


Reims le vingt-quatrième jour du moy d'août mil quatre cent soixante et un


A tous ceux qui liront ou se feront lire


Nous, Maltea di Favara, Duchesse Consort et Vice Duchesse en l'absence du Duc Cedmisc Fontanaz, validons les nouveaux jours de fermeture des mines champenoises proposés par le Commissaire aux Mines, Sa Grasce Ereon d'Asceline.


Citation :
dimanche: mine de pierre de Conflans/Troyes et mine d'or d'Argonne/Reims
lundi: mine de pierre de Varennes/Reims
mardi: mine de pierre de Sainte-Ménéhould et mine d'or de Troyes/Tonnerre
mercredi: mine de pierre de Varennes/Reims
jeudi: mine de pierre de Conflans/Troyes et mine d'or d'Argonne/Reims
vendredi: mine de pierre de Sainte-Ménéhould
samedi: les 3 mines de pierre et la mine d'or de Troyes/Tonnerre
Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel,


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Citation :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Communiqué: de la légitimation de la révolte de Clermont.


Reims le vingt-cinquième jour du moy d'août mil quatre cent soixante et un


A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Maltea di Favara, Duchesse Consort et Vice Duchesse de Champagne en l'absence du Duc Cedmisc Fontanaz, et le Conseil, légitimons la révolte de Clermont menée par Maîtresse Anastasie91 et de valeureux habitants attachés à leur village et à leur duché.
Dans la nuit du 24 au 25 août, les révoltés ont réussi à déloger l'usurpateur et à remettre les clefs de la mairie entre de bonnes mains.
Nous les remercions chaleureusement d'avoir mis dehors l'usurpateur. Nous remercions également le Prévôt qui a organisé, aux côtés des révoltés, la reprise de la mairie.
Nous souhaitons courage à Maîtresse Anastasie91 et la remercions d'aider au rétablissement de l'ordre dans la bourgade.

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel

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Aragornbleu

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Dim 25 Aoû - 23:55

Et quand est-ce qu'on va dire aux bénévoles de pas défendre, histoire de pas se prendre dans la gl ? Merci de transmettre!
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hersent

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Lun 26 Aoû - 6:25

Bon sang Aragorn!!! Ils seront prévenus voyons.

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Amory
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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Lun 26 Aoû - 7:04

La plus part des bénévoles ont les ordres par leur chef de lance comme Misslutine avec le groupe de votre femme. Les ordres a eux sont donnés par les CA et les chefs de lances écrivent à leur groupe. Donc logiqument ils sont informés. Ara si tu veux tes clés tu en fait la demande aux chevaliers de l'aube.
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hersent

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 28 Aoû - 15:26

Citation :
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Aux maires Bertuccio et Lillouth,
aux membres de la liste "Renouveau champenois",
A tous ceux qui ici présents liront ou se feront lire,


Suite à la demande de dérogation demandée au conseil par la liste ducale "Renouveau champenois" et concernant le cumul de mandat interdit par le codex,
Nous, Maltea di Favara, Duchesse Consort et Vice-Duchesse de Champagne, en l'absence du Duc de Champagne Cedmisc Fontanaz, acceptons celle-ci.
Qu'il soit donc su que les membres de la dite liste, à savoir Bertuccio et Lillouth, sont donc, dès aujourd'hui, éligibles.


Fait à Reims, le XXVIIIe jour du mois d’août de l'an de grâce MCDLXI.

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Aragornbleu

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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 28 Aoû - 16:25

Citation :
Ara si tu veux tes clés tu en fait la demande aux chevaliers de l'aube.
Le soucis c'est que je me suis fait viré des chevaliers de l'aube, pour cette histoire de médailles en chocolat, je ne reçois dès lors aucune info. Pourtant je suis à la tête d'une lance de bénévoles. Il y a décidément un gros problème de communication !
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Amory
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MessageSujet: Re: Communication du Porte Parole    Mer 28 Aoû - 16:31

Tu reçois bien des informations vu que je t'écris, mais tu peux revenir tu as tes clés la bas, le big chef te les avait caché pour pas que tu dégoute ceux content de recevoir leur médaille.
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