Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 bureau des plaintes de Langres

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 11 ... 20  Suivant
AuteurMessage
Pheonix
Juristes
Juristes
avatar

Messages : 1262
Date d'inscription : 24/10/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 28 Nov - 16:44

Rappel lui la définition de la monarchie!
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 28 Nov - 22:16

Par ce qu'il faut l'accord pour lever les impôts.

Je te fait le dossier dans la nuit. Seul souci si mes souvenirs sont bons il est loin du royaume de France. Il était en Turquie la dernière fois que j'ai eu de ses nouvelles
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Ven 3 Déc - 17:47

Insulte de messire Bellegarde à mon encontre, après plus d'une heure d'un débat stérile à propos de son mandat à la mairie, au cours duquel il m'a traité longuement de menteuse au lieu de répondre à mes arguments. Bref. Voilà la preuve, sachant que ce n'est pas la seule fois où il m'a donné ce genre de noms d'oiseaux.

Revenir en haut Aller en bas
maviste
Juristes
Juristes
avatar

Messages : 1028
Date d'inscription : 11/10/2010
Age : 41

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Ven 3 Déc - 20:02

porte plainte pour diffamation et insulte....je crois que c'est assez explicite...
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Ven 3 Déc - 21:36

Ok je me charge de monter le dossier
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Ven 3 Déc - 23:36

Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 4 Déc - 0:15

Merci Kev I love you
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 5 Déc - 19:06

J'ai l'impression que je suis une mairesse super-méchante geek

Mais je suis certaine que le Duc sera ravi d'apprendre que la loi interdisant le port d'arme en taverne ne sert à rien et qu'elle a été faite par "un vieux crasseux qui se faisait chier".


Je porte plainte contre Krun pour port d'arme illégale en taverne et insulte au Duc. Les faits ont eu lieu en fin d'après-midi, ce jour, à la taverne municipale de Langres. Une autre altercation avait eu lieu un peu plus tôt, lors de laquelle il avait copieusement insulté l'Ost. Concernant les faits de la soirée, j'avais demandé à messire Krun de retirer son arme, ce qu'il a fait, avant de la remettre et de me le faire savoir pour me provoquer. Voici les preuves de ce qui s'en est suivi, et notamment de l'insulte faite au Duc.

Insultes à l'Ost :

Port d'armes :

Insulte au Duc :

Re-port d'arme :
Revenir en haut Aller en bas
calicee.

avatar

Messages : 4344
Date d'inscription : 01/10/2010
Age : 31
Localisation : Argonne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 5 Déc - 21:14

Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 5 Déc - 22:00

Merci Smile
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mer 8 Déc - 15:16

Citation :
* Expéditeur : Don_juan_de_marco
* Date d'envoi : 07/12/2010 - 23:53:11
* Titre : dépot de plainte

* bonsoir sieur

je me permet de vous écrire a nouveau car je suis sans nouvelle de votre part

j ai été attaqué le 5decembres avec preuve a l appuis

https://i.servimg.com/u/f64/11/54/34/86/attaqu10.jpg

pour ma part j estime pouvoir avoir la justice de mon coté car cela fais 2 fois en un rien de temps qu on m attque et me vole tout

ici j ai perdu 99 écus de mon travailet je me retrouve sans rien

je vous remercie

marco

Je fais le dossier de suite
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mer 8 Déc - 16:17

Voui et en plus c'est mon MA de Joinville, alors on le chouchoute, SVP flower flower flower

Je lui ai acheté et revendu son épée pour lui permettre d'acheter une miche de pain en arrivant, et je lui ai aussi expliqué que les épées ne servent à rien IG sur les routes quand on n'est pas en armée. En fait il y a beaucoup de personnes qui l'ignorent...
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mer 8 Déc - 16:20

oui trop de gens même.

Le dossier a été fait deo je te met le lien dans ...5 minutes
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Dim 9 Jan - 12:29

Toujours aucune excuse publique de Bellegarde suite à son procès.
Citation :
Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et le condamnons à des excuses publiques envers la mairesse et à un écu symbolique d'amende.
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Jeu 13 Jan - 11:40

Anakadai n'a toujours pas payé ses impôts. Il me rapporterait des sous, dommage No
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Jeu 13 Jan - 19:36

S'il paye toujours pas il sera de nouveau jugé.
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 12:41

Bon, je re-porte plainte contre Anakadai pour non-payement des impôts : s'il payait tout l'argent qu'il doit, ça payerait les impôts de la ville ! XD

Citation :
Anakadai : 10,00 écus ( 70,10 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Anakadai : 10,00 écus ( 59,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Anakadai : 36,00 écus ( 27,72 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Anakadai : 30,00 écus ( 18,30 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Anakadai : 10,00 écus ( 78,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Anakadai : 12,00 écus ( 81,12 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Anakadai : 6,00 écus ( 33,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-27
Anakadai : 14,00 écus ( 66,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-17
Anakadai : 28,00 écus ( 115,64 écus de pénalité) avant le 2009-12-15
Anakadai : 30,00 écus ( 105,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-14
Anakadai : 34,00 écus ( 98,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Anakadai : 32,00 écus ( 74,24 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Anakadai : 20,00 écus ( 33,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Anakadai : 36,00 écus ( 39,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-14
Anakadai : 20,00 écus ( 9,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Anakadai : 10,00 écus ( 76,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Anakadai : 6,00 écus ( 38,94 écus de pénalité) avant le 2009-04-23
Anakadai : 8,00 écus ( 41,84 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Anakadai : 36,00 écus ( 48,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Anakadai : 30,00 écus ( 8,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Anakadai : 18,00 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Anakadai : 10,00 écus ( 71,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Anakadai : 6,00 écus ( 37,26 écus de pénalité) avant le 2009-05-21
Anakadai : 8,00 écus ( 40,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Anakadai : 22,00 écus ( 95,48 écus de pénalité) avant le 2009-11-24
Anakadai : 20,00 écus ( 76,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Anakadai : 26,00 écus ( 82,42 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Anakadai : 32,00 écus ( 83,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Anakadai : 22,00 écus ( 44,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-12
Revenir en haut Aller en bas
Kelso
Les chochottes ducales
Les chochottes ducales
avatar

Messages : 8676
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 14:34

Tu lui a écrit un courrier pour le mander de payer ? Je sais que c'est un récidiviste mais on garde espoir *mode bisounours on* rendeer Si tu pouvais me fournir ce courrier, merci.


faits : Anakadai [TOP] non paiement d'impôts à Langres le 22/01/1459

Chef d'inculpation : [TOP] non paiement d'impôts
Ville : Langres
Enquêteur : Kelso, Procureur de Champagne
Victime(s) : Langres
Suspect(s) : Anakadai
Témoin(s) : Deorann, maire de Langres
Lieu : Langres
Observations complémentaires :

Multirécidiviste, mis en procès déjà 4 fois.


Preuves :

Citation a écrit:
Anakadai : 10,00 écus ( 70,10 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Anakadai : 10,00 écus ( 59,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Anakadai : 36,00 écus ( 27,72 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Anakadai : 30,00 écus ( 18,30 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Anakadai : 10,00 écus ( 78,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Anakadai : 12,00 écus ( 81,12 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Anakadai : 6,00 écus ( 33,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-27
Anakadai : 14,00 écus ( 66,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-17
Anakadai : 28,00 écus ( 115,64 écus de pénalité) avant le 2009-12-15
Anakadai : 30,00 écus ( 105,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-14
Anakadai : 34,00 écus ( 98,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Anakadai : 32,00 écus ( 74,24 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Anakadai : 20,00 écus ( 33,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Anakadai : 36,00 écus ( 39,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-14
Anakadai : 20,00 écus ( 9,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Anakadai : 10,00 écus ( 76,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Anakadai : 6,00 écus ( 38,94 écus de pénalité) avant le 2009-04-23
Anakadai : 8,00 écus ( 41,84 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Anakadai : 36,00 écus ( 48,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Anakadai : 30,00 écus ( 8,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Anakadai : 18,00 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Anakadai : 10,00 écus ( 71,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Anakadai : 6,00 écus ( 37,26 écus de pénalité) avant le 2009-05-21
Anakadai : 8,00 écus ( 40,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Anakadai : 22,00 écus ( 95,48 écus de pénalité) avant le 2009-11-24
Anakadai : 20,00 écus ( 76,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Anakadai : 26,00 écus ( 82,42 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Anakadai : 32,00 écus ( 83,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Anakadai : 22,00 écus ( 44,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-12


Copie courrier adressé :

Citation a écrit:
"Bonjour,

Je me permets de vous contacter pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer, et ce depuis un certain temps. La somme à laquelle s'élève votre dette étant assez conséquente, je vous rappelle qu'en cas de non payement vous êtes passible d'un procès.
Je me tiens à votre disposition pour toute question,

Cordialement,
Deorann de Kerloc'h, mairesse de Langres"

Suspects :

Anakadai



Lien dossier :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t53p30-bureau-des-plaintes-de-langres#15772


Dernière édition par Kelso le Sam 22 Jan - 15:18, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 15:13

Oui je lui ai renvoyé un courrier il y a deux ou trois jours mais je n'en ai pas gardé copie. De toute façon il ne répond jamais...

c'était un courrier simple du type :

Citation :
"Bonjour,
Je me permets de vous contacter pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer, et ce depuis un certain temps. La somme à laquelle s'élève votre dette étant assez conséquente, je vous rappelle qu'en cas de non payement vous êtes passible d'un procès.
Je me tiens à votre disposition pour toute question,
Cordialement,
Deorann de Kerloc'h, mairesse de Langres"

J'envoie toujours à peu près les mêmes courriers, de toute façon.
Rolling Eyes Razz
Revenir en haut Aller en bas
Kelso
Les chochottes ducales
Les chochottes ducales
avatar

Messages : 8676
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 15:24

Uhm d'accord. Pourrais-je t'appeler à la barre des témoins ? Pourquoi n'as tu pas ester depuis ton bureau de maire ? Enfin, maintenant le procès est lancé.


Kelso a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Anakadai pour, chef d'inculpation de non-paiement des impôts municipaux.

En effet cet individu, résident à Langres des impôts à payer comme tous Champenois. Plusieurs courriers lui ont été envoyés, il n'y a jamais répondu et n'a jamais réglé sa dette. Etant même passé plusieurs fois en jugement mais ne daigne toujours pas faire son devoir de villageois.

Voici les preuves votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t53p30-bureau-des-plaintes-de-langres#15772

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, opus 5, article 8 : Du non-paiement des impôts municipaux

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu.
Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Kelso,
Procureur de Champagne.
Revenir en haut Aller en bas
Deorann

avatar

Messages : 1354
Date d'inscription : 21/11/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 16:20

Merci Wink pour le fait de ne pas l'avoir lancé depuis mon bureau de maire, c'est parce que la dernière fois je l'ai fait mais le procureur a aussi lancé un procès en même temps, du coup il y en avait deux.

Et oui, pas de souci pour témoigner, bien sûr Smile

Somme totale due par Anakadai, hors amendes : 582 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Kelso
Les chochottes ducales
Les chochottes ducales
avatar

Messages : 8676
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Sam 22 Jan - 16:55

Pas de souci. Je vous ai donc appelé à la barre.
Revenir en haut Aller en bas
asclepiade



Messages : 3
Date d'inscription : 15/02/2011

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mar 15 Fév - 15:29

Asclepiade, affaibli quelque peu alla donc au bureau des plaintes sur les conseils de la Bourgmestre de Langres.

Il entra et avisa une personne derrière un secrétaire.

Ola Bonjour

Je suis Asclepiade, sujet Bourguignon et habitant de Dijon la Belle. Je viens vers vous car je me suis fait attaqué sur le chemin Joinville vers Langres par 2 vils scélérats.

Je demande réparation et justice.


Et il attendit la marche à suivre....
Revenir en haut Aller en bas
kevin60330

avatar

Messages : 3714
Date d'inscription : 26/09/2010
Age : 32
Localisation : Compiègne

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mar 15 Fév - 15:33

Kevin voyait une personne arrivée en bien mauvais état. Elle se présenta et parlait qu'elle avait été attaqué par 2 personnes.

Il l'écouta et prit note de ce qu'elle disait. Beaucoup de choses lui manquait et questionna alors la personne.


Bonjour, Kevin de la Bruissière dict Kevin60330, nouveau 1er lieutenant de la prévôté de Champagne en autres...

J'ai besoin d'un peu plus de détails, pourriez vous me décrire les personnes pour qu'on puisse lancé les recherches, le moindre petit détail que vous auriez remarqué m'intéresse
Revenir en haut Aller en bas
asclepiade



Messages : 3
Date d'inscription : 15/02/2011

MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   Mar 15 Fév - 15:40

Oui oui je dois pouvoir faire ca car j'ai bonne mémoire.
Alors la première c'était une femme ébène chausses bleus pantalon noir et chemise bleu, bouclier et épée.

Le second est châtain et n'a que des haillons et un bâton.

Je les veux pendus si possible.


Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   

Revenir en haut Aller en bas
 
bureau des plaintes de Langres
Revenir en haut 
Page 2 sur 20Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 11 ... 20  Suivant
 Sujets similaires
-
» bureau des plaintes de Varennes
» bureau des plaintes de Sainte Ménéhould
» bureau des plaintes de Clermont
» bureau des plaintes de Compiègne
» bureau des plaintes d'Argonne

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Bureau des plaintes-
Sauter vers: