bureau des plaintes de Reims

Ici sont reçus les plaintes pour la ville de Reims

En attendant qu'un bureau soit ouvert pour les plaintes " Absence de paiement d'impots "
, je dépose ici un premier dossier que je peux déplacer si besoin est :


20 Octobre lettre envoyer à Alsbo.le.grand

Citation :

Lettre déjà envoyer au Sir en Septembre dont sa dernière connex. datait d'Aout alors qu'il était en retraite

Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.
En retraite à Reims , vu en ville pour la dernière fois le 16 Octobre.

en retraite on peu rien faire

les retraités sont imposé tout comme ceux qui n'y sont pas...c'est juste qu'on ne peut pas lancer un procès si la personne est en retraite

Un juriste pourrait peut être nous apporter son avis éclairé puisque voilà ce que l'on trouve en caserne :

Koroseth a écrit:

Bon, j'ai lu en diagonal hein donc désolé si ça a été dit ^^

Toutes les personnes que vous allez mettre en procès ont-elles bien reçues une missive leur indiquant de payer leur dû sous peine de procès ?

De plus, pour complément d'informations :

- On ne peut pas mettre une personne en procès si elle est en RS avant le procès car elle n'aura aucun moyen de se défendre. Parfois, il est possible que la RS date d'avant le dernier impôt. Il faut donc attendre qu'elle en sorte ou vérifier qu'elle ne sort pas du monastère/couvent pour venir en ville [dernière date de connexion modifiée depuis la dernière connue]. Si elle est aperçue en ville, il est possible de lancer le procès.

- Nous ne pourrons pas mettre des personnes ne résidant plus en Champagne. Il faudra demander à la justice du Duché/Comté en question de s'en occuper pour nous [vous écrivez l'acte d'accusation et le réquisitoire, et le Juge écrit le verdict, le tout devant être envoyé à chaque étape à la justice de l'autre duché/comté].

En fait, faudrait peut-être indiquer ces infos en post-it pour que tous les maires/échevins soient au courant. Enfin si j'ai pas écrit de bêtises...

De plus selon notre bon vieux Codex :

Citation :

Art. 8 Du non-paiement des impôts municipaux
Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, la dette fiscale du prévenu sera augmentée de 10%. Cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
Après un délai de 7 jours, tout contrevenant sera averti par courrier du maire ou d’un conseiller municipal.
En cas de refus, suite au premier avertissement, tout contrevenant s'expose à une amende allant jusqu'au double de l'impôt initial.
Le Maire peut alors saisir la Justice et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux.
L’amende ne remplace pas le paiement des impôts, qui reste obligatoire ; elle sanctionne un retard ou un refus de paiement. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

En dehors des nobles qui ne sont pas soumis à l'obligation d'impôt, une retraite spirituelle assortie d'une apparition tout les 3 mois s'apparente pour moi à l'organisation de son insolvabilité, car le contrevenant ne peut ignorer le fait de devoir ses impôts et agit ainsi de façon totalement délibéré sans jamais prendre contact avec la mairie et son représentant.

voila merci lylla j'allais y venir... avant de lancer un procès vérifié qu'ils ont bien eu une missive leur demandant de réglé leurs impôts et hésitez pas au presque harcèlement du genre 2 à 3 pigeon avant le procès.

La mairesse de Reims décida de réediter sa plainte avant son départ à l'encontre de Alsbo .le grand


Faits : Alsbo.le.grand, Pair de France [TOP] Non paiement des impôts - Reims le 25 octobre 1458


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des Impôts
Ville : Reims
Enquèteur : xxx
Victime(s) : La mairie de Reims
Suspect(s) : Alsbo.le.grand, Pair de France
Témoin(s) :Jesaoli
Lieu :Reims
Obervations complémentaires : Lettre déjà envoyer au Sir en Septembre dont sa dernière connex. datait d'Aout alors qu'il était en retraite .En retraite à Reims , vu en ville pour la dernière fois le 16 Octobre.






Preuves :

Citation :

Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.


Témoignages :

Citation :

Moi, Jesaoli , Maire de reims , Sergent Maréchal de Reims , certifie avoir adressé à ,alsbo.le.grand Apriil , missive le 20 octobre 1458, lui intimant de payer ses impôts dû à la Mairie de Troyes.

Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.


faict sous serment le 20ème jour du mois d'otobre de l’an de grâce 1458

Jesaoli de Reims
Mairesse de Reims

Suspect :

Alsbo.le.grand





A voir si les prochains maires vont relancer ...

Malaterre [TOP] Non paiement des impôts - Reims le 29 octobre 1458

Malaterre : 16,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Malaterre : 20,00 écus (+30,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Malaterre : 22,00 écus (+21,78 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Malaterre : 20,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Malaterre : 10,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Malaterre : 15,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Malaterre : 20,00 écus (+34,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Malaterre : 20,00 écus (+27,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Malaterre : 17,00 écus (+8,33 écus de pénalité) avant le 2010-09-20

Après échange de courriers, il m'a révéler préférer la prison plutôt que de payer ses impôts...

160 écus (+187,71 écus de pénalité) = 347,71 écus

d'accord Merci général je ferais le dossier

Je peux porter plainte contre un nouveau d'hier qui passe son temps à souler les personnes autour d'elle et arrête pas de couper les conversations par des

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à l'infini, je le kick dehors de la taverne et il revient?

Il s'appelle Meuporg04

avertir les admins dans ce cas là.

Non payement des impôts : 9 novembre 1458

Abys : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-11-08

Malaterre : 20,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Malaterre : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Malaterre : 17,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Malaterre : 15,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Malaterre : 16,00 écus (+31,36 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Malaterre : 20,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Malaterre : 22,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Malaterre : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Malaterre : 10,00 écus (+9,10 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Malaterre : 15,00 écus (+5,25 écus de pénalité) avant le 2010-10-15

Ils ne sont pas en retraite et ils ont reçus plusieurs courriers d'avertissement.

malaterre est un brigand de l'eldorado il payeras pas ses impôts

Au fait pour Albert de l'Epine (alsbo), il n'est plus noble champenois, il est noble de l'idf pas chez nous, il a perdu ses fiefs pour défaut d'allégeance.

Moi je désire déposer une plainte contre le duc qui m'a collée chochote ducale, plainte très très sérieuse, merci de la prendre en compte.

Et les preuves

oh le tricheur, il a brulé toutes les preuves! ^^

bon gardez la plainte sous le coude, on ne sait jamais avec lui, s'il recommence on le traine en procès pour dénaturation de la condition ducale^^

Ceci n'est pas réellement une plainte. Mais cela doit concerner le prévôt, certainement.
Je ne connais évidemment pas cette personne, et ne sais pourquoi elle m'écrit. Est-ce que j'ai une tête de prévôt ?

Vous pouvez voir avec elle, d'où elle vient, où elle veut aller, et ce qu'il est possible de faire pour son cas ?

Citation :

Expéditeur : Chnapienette de Argonne
Date d'envoi : 14/11/2010 - 23:55:04
Titre : urgent
messire bien le bonsoir je me permet de vous adressez cette missive pour vous demandez autorisation de passage pour allez sur Argonne je suis d�Argonne et je rentre chez moi .


j'ai demandez un laissez passée mais je n'ai poins eu de réponse jusqu�à présent . merci de me donnée Access pour que je rentre chez moi.


dame chnapienette ( anciennement connue sous le non de lucieana ou miss laidydy)

j'ai rien eu la concernant pour me demander un laisser passer mais elle peux, elle est a reims en ce moment je lui écrit

Moi aussi j'ai eu ce courrier et je lui ai répondu.

Déposé au bureau du procureur