Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
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 bureau des plaintes de Troyes

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lylla

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 15:30

Petit récupitulatif, voilà le verdict :


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant*


Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi,
Attendu que l�accusé n�a point daigné se présenter en ce lieu afin d�apporter preuves de son innocence,
Attendu que l�accusé n�a toujours pas payé ses impôts,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et le condamnons à un jour de prison et à une amende de 50 écus. Le condamnons tout autant à payer les impôts dus et ce dans un délais de 7 jours à dater d�aujourd�hui. Le dit délais prendra fin le 29/11/58 et une fois celui-ci dépassé, il se retrouvera de nouveau devant la justice et la peine sera moins clémente, tenez le vous pour dit.


Justice est rendue, ainsi soit-il!

*le juge frappa son maillet sur son socle et passa à l�affaire suivante*

Et voilà la situation actuelle :
Citation :

Soronnexus : 29,00 écus (+93,96 écus de pénalité) avant le 2010-01-21
Soronnexus : 43,50 écus (+90,91 écus de pénalité) avant le 2010-05-16
Soronnexus : 30,00 écus (+87,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-22
Soronnexus : 34,00 écus (+61,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Soronnexus : 63,00 écus (+53,55 écus de pénalité) avant le 2010-09-17
Soronnexus : 33,00 écus (+10,56 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Soronnexus : 40,50 écus (+106,51 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Soronnexus : 35,00 écus (+53,90 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Soronnexus : 48,00 écus (+29,28 écus de pénalité) avant le 2010-10-11
Soronnexus : 52,50 écus (+125,47 écus de pénalité) avant le 2010-04-16

Rien n'a donc changer ! Est ce qu'un juriste pourrait me donner la marche à suivre maintenant que la date buttoir est passée ?
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maviste
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 17:13

Citation :
Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Le jugement a été rendu, il faut donc que tu portes plaintes pour insubordination judiciaire arguant du fait que rien n'a changé

Le procureur considèrera cela comme un délit sérieux et comme le jugement le souligne la peine ne sera pas clémente.

Je te conseille de reporter plainte pour ce motif...

Ensuite il ne paiera peut être pas les impôts mais à force de se prendre des jours de prison...cela l'amènera à réfléchir...car à chaque fois que tu porteras plainte pour non paiement, il y'aura récidive et donc une peine plus importante...

PS une lettre de toi avec les preuves du non paiement des impôts transmises plus le jugement précédent, à la prévôté pour ouvrir un procès pour insubordination me semble suffisant ...
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 18:14

Quelqu'un m'avait dit un jour que la justice pouvait prendre dans la bourse des brigands de façon automatique dans ce genre de cas (refus de payement après procès), c'est vrai ou pas, finalement ?
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maviste
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 18:17

dans quel sens?

Tu peux mettre des amendes qui malheureusement ou heureusement ne peuvent pas mettre le prévenu avec une trésorerie négative....(c'est la charte du juge...)

Ce que font bien des bandits ,c'est d'avoir 0 écu sur eux pour ne pas avoir d'amendes..
Ensuite tu restes niv 1...et là aussi la charte du juge le limite...pas plus d'un certain nombre de jours de prisons en fonction du rang de l'accusé....



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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 18:21

Donc suffit qu'il mette son argent dans sa propriété pour que le duché ne puisse jamais récupérer les sous des impôts Surprised Evil or Very Mad
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maviste
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 1 Déc - 18:23

^^ cqfd....

En clair tu veux faire brigand
rester niv 1.....
monter sa force....
garder son argent chez soi....

et accessoirement viser les zones frontalières pour se laisser le temps suffisant pour partir avant d'être touché par la justice

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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mar 21 Déc - 10:15

Bonjour,

Je souhaite porter plainte contre Aurely.
Ce jour, sur la route entre Troyes et Langres j'ai été racketté!

Citation :
21-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Aurely .
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mar 21 Déc - 15:16

bonjour Kazra je vais m'occuper de votre plainte au plus vite.

Il me faudrait savoir ce qui ta été prit exactement.
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mar 21 Déc - 15:26

J'avais en ma possession 34 écus, 9 miches de pain et 10 sacs de maïs.
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mar 21 Déc - 15:34

ok 2 semaines de nourriture très bien. Je prend note et je prend en compte ta plainte je fais le dossier de suite
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Garou515

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mar 21 Déc - 22:27

Que risque la personne qui a racketé ? Question Exclamation
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 22 Déc - 6:58

un petit séjour en prison et une amende.
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 22 Déc - 11:25

Pourrais-je récupérer ce qui m'a été pris? Car en plus du vol, je me retrouve malade et faible, suite à 2 jours de mal nutrition.
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 22 Déc - 16:49

Je vais voir avec le vice duc
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 17:40

Je n'ai pas eu de retour quant à ma plainte?

Où en est-on?
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Cerberos

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 17:51

Les probabilités sont faibles, il est rare que des brigands restituent les sommes dérobées à leur victime. Le procès pénalisera l'individu en faute mais l'amende, si la peine donne lieu à une peine similaire, sera reversée dans le trou noir royal.
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 17:56

Ceci n'est pas très juste!

Je suis agressé, je suis volé, je porte plainte, vous ramassez????

Il y a comme par ici un semblant de malhonnêteté!

Ca m'apprendra à croire en la justice!
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Cerberos

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 18:00

Lorsque je parlais du trou noir royal, maitre Kazra, je ne faisais pas allusion aux caisses Ducales de Champagne, les rêves sont permis, mais la réalité est malheureusement plus brutale et moins plaisante à vivre en générale... L'argent de l'amende sera donc reversé dans une caisse intemporelle dont personne n'a jamais vu le fond ni la couleur. Dommage... Cela doit scintiller depuis le temps que les écus s'y amassent. La Justice est donc juste pour les deux camps..

[Ce système a été mis en place pour éviter à la Justice "clic clic" de multiplier les procès et de profiter du système d'amendes pour renflouer les caisses des Provinces ruinées.. Les écus "disparaissent" donc de la circulation du jeu.]
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 18:11

Porter plaintes ne sert donc à rien. Les voleurs ont le champs libre, cette réalité me heurte quelque peu...
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Jkeok

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 18:39

Et oui tu veux bien gagner ta vie...devient brigand!
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polibe.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 18:46

Kazra, tu récupèreras tes sacs de maïs déja. On va s'arranger afin que tu arrives à relever le nez. On en reparle en caserne .
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Cerberos

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 19:00

Kazra a écrit:
Porter plaintes ne sert donc à rien. Les voleurs ont le champs libre, cette réalité me heurte quelque peu...

Le tout est de simplement faire en sorte que chaque brigandage soit puni. L'amende ne revient pas à son ancien propriétaire, mais elle sanctionne le brigand en lui faisant perdre de l'argent. Et chaque brigandage n'est pas forcément rentable.
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Mer 29 Déc - 21:18

Kazra le procès est en cours l'argent malheureusement de l'amende ira dans le trou levanesque et personne le reverra c'est injuste mais c'est comme cela malheureusement
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Kazra



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Jeu 30 Déc - 16:22

Je subis un vol, je porte plainte, ce vol n'est pas réparé, même pas en parti, rien du tout! Vous punissez le voleur, et encore ce n'est pas garantie! Mais moi, je n'ai que faire que le voleur soit puni, je veux récupérer ce qui m'a été volé!

Donc, je reste volé, sans réparation d'aucune sorte, vous ne rendez donc aucune justice! Tout ceci n'est que théâtre et verbes!

La justice serait de condamner le voleur à me retourner ce qui m'a été volé! Le condamné à des dommages et intérêt, et le condamner à verser au Duché le coup de fonctionnement de la procédure! Ce serait là, la justice!

Et l'injustice est le moteur et le berceau des vices de l'homme! C'est parce que l'on subit une injustice et que le monde tourne la tête, que le vice nait en l'homme. Il voudra se faire justice lui-même

Messieurs, je vous salue!
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Troyes    Jeu 30 Déc - 16:39

Kazra vous êtes à langres en ce moment je vous invite à venir me voir en taverne j'ai a vous parlez en privé autour d'une chope
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