bureau des plaintes de Troyes

Moi, Administrateur de Troyes, porte plainte contre Miwe pour monopole du marché. En effet il a acheté une quantité très importante de denrées le même jour. Ces sacs appartenaient à Systemeur.

Citation :

14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 8 sacs de blé pour 11,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 19:00 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
14-02-2011 17:40 : Vous avez vendu à Miwe 10 sacs de maïs pour 3,00 écus

Bonsoir Jk, j'aurais besoin de l'état du marché afin de pouvoir monté ton dossier.

bonsoir bonsoir donc je confirme qu'il s'agit bien de mon livre de compte, apres je n'ai aucun screen ou preuve relatant de ce qui se trouvait sur le marché le 14 donc je ne pourrais dire.

Je vous arretes desuite tous les deux.

Systemeur à vendu tout cela à une dénommé Miwe. Il est où le problème là ? Est ce que Miwe à revendu les marchandises plus cher pour spéculation ? L'état du marché n'apportera rien de plus. Depuis quand on vient porter plainte pour achat abusif ?

Si'l n'y a pas spéculuation ensuite, la plainte ne sera pas recevable.

Faut voir s'il n'a pas créer une déstabilisation du marché c'est la seule chose qui pourrait l'inculper

la le motif de la plainte eventuelle kelso etait le monopole maintenant on manque de preuve et le dossier ne peut pas etre monté point barre c'est pas grave. De toute maniere s'il y a ou monopole ou speculation on pourra toujours l'attraper plus tard. Apres s'il n'y a rien a y redire tant mieux c'est aussi simple que ca.

[ma blonde a apporté toutes les réponses par mésange, elle est limité mais elle connait quand même ses basiques]

Je t'ai mal parlé Jk ? Je vous dis simplement ce qu'il en est. J'interviens avant de voir Lylla monter un dossier qui terminera aux archives pour non suite.

Si maintenant, mon avis vous dérange, montez le dossier, perdez du temps à le faire et apportez le moi. Je dis simplement qu'avant d'aller plus loin, il faut savoir s'il y a eu spéculation. A fortiori, il n'y a pas spéculation donc impossible de lancer un procès.

C'est tout, je ne pensai pas avoir mal parlé pour le coup.

Citation :

Sacs de maïs 3,10 117

quelqu'un a acheté un mais a 3.10 pour voir?

Citation :

2011-02-23 01:30:02 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 3,10 écus à Miwe.

Bon on fait quoi?

Ce n'est pas une preuve en elle même. Comme l'a dit Jk, le Sire possède un champs de maïs donc, il sera impossible de prouver que c'est le maïs acheté à 3.00 écus qu'il revend à 3.10. Idem pour le blé.

Il faut le prendre la main dans le sac. Qu'il achete de la viande a 16.90 et qu'il revende à 17.10 par exemple. C'est idiot, je sais. Iic, impossible de prouver quoi que se soit.

C'est bon! Je l'ai!

Citation :

2011-02-20 08:30:02 : Vous avez vendu 10 poissons pour 18,25 écus à Miwe.
2011-02-20 08:30:02 : Vous avez vendu 3 poissons pour 18,25 écus à Miwe.

Ça c'était vendu par la mairie....cette après midi j'ai acheté avec mes propres écus un poisson pour voir...et voilà le résultat...

Citation :

23-02-2011 16:50 : Vous avez acheté à Miwe 1 poisson pour 18,35 écus.

Donc c'est bon! Je porte plainte pour spéculation!

Je ne suis pas juriste certe mais permet moi de te rappeler que la spéculation n'est pas répréhensible au terme de la loi, seule la spéculation abusive l'est, je te rappelle ceci :

Citation :

Art. 2 De la spéculation abusive
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux. En période de disette ou de guerre, c’est un crime simple. Une amende pourra également être prélevée en temps de disette ou de guerre. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. IV.2.3 et l’Article. IV.2.4.
Commentaire 1 :
Les marchandises susceptibles de faire l'objet d'une attention accrue sont le fer ou le pain par exemple.
Les comportements spéculatifs entraînant l'appauvrissement de l'Etat, du Duché ou d'une commune sont couvertes par l Article. IV.5.10
Commentaire 2 :
La spéculation abusive se distingue du commerce, qui est le fait d'acheter un produit sur un marché et le vendre à un prix différent sur un autre marché, et de la spéculation simple, qui consiste à vendre un même produit sur le même marché à une valeur supérieure, bien que restant inférieure au seuil socialement tolérable.
Commentaire 3 :
Un acte de monopole sur une denrée est observé quand plus de la moitié et jusqu'à la totalité des quantités de celle-ci sont rachetées par la même personne.
Commentaire 4 :
De part leur devoir de gestion des marchés, les personnes morales (mairies, duché) ne peuvent être poursuivies pour spéculation abusive.

Vu que le prix conseiller pour le poisson est de 19 écus à Troyes, à moins bien sur que tu es fais un arrêté avec une nouvelle grille, je ne pense pas qu'on puisse l'inculper pour spéculation abusive.

Pour monople à la rigueur s'il a racheté plus de la moitié des poissons en vente sur le marché.