bureau des plaintes de Clermont

non elle est Dame artésien!! elle doit craché pour reprendre une expression^^

Il nous faudrait un JAP...

Je m'en occupe vendredi matin si possible Mavou?

Merci à toi!

Pouvait me dire si c'est bon ?

Citation :

Faits :[TOP] Non paiement des impots


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des impots
Ville : Clermont
Enquêteur : Marcol
Victime(s) : La mairie de Clermont
Suspect(s) : Abyguelle
Témoin(s) : Marcol
Lieu : Clermont

Obervations complémentaires : Ne réponds pas aux nombreuses relances faites par courrier.

Preuves :

Abyguelle : 100,00 écus (+100,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Abyguelle : 22,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Abyguelle : 37,00 écus (+18,13 écus de pénalité) avant le 2011-05-28
Abyguelle : 37,00 écus (+11,84 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Abyguelle : 50,00 écus (+98,50 écus de pénalité) avant le 2010-12-31
Abyguelle : 22,00 écus (+34,10 écus de pénalité) avant le 2011-02-11
Abyguelle : 40,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-22

Témoignages :

Citation :

Moi Marcol, elu maire de Clermont certifie que la dame Abyguelle habitante de la ville, ne réponds à aucun courrier de relance concernant les impots. Après plusieurs courriers restés sans réponse, je décide donc de saisir la justice pour cette sombre affaire car elle pénalise la mairie.

Marcol,
Maire de Clermont

Suspects :



Lien dossier :

Presque parfait j'ai juste rajouté la date merci à vous c'est bon ainsi!

Citation :

Faits :[TOP] Non paiement des impots depuis le 11 février 1459


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des impots depuis le 11 février 1459
Ville : Clermont
Enquêteur : Marcol
Victime(s) : La mairie de Clermont
Suspect(s) : Abyguelle
Témoin(s) : Marcol
Lieu : Clermont

Obervations complémentaires : Ne réponds pas aux nombreuses relances faites par courrier.

Preuves :

Abyguelle : 100,00 écus (+100,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Abyguelle : 22,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Abyguelle : 37,00 écus (+18,13 écus de pénalité) avant le 2011-05-28
Abyguelle : 37,00 écus (+11,84 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Abyguelle : 50,00 écus (+98,50 écus de pénalité) avant le 2010-12-31
Abyguelle : 22,00 écus (+34,10 écus de pénalité) avant le 2011-02-11
Abyguelle : 40,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-22

Témoignages :

Citation :

Moi Marcol, elu maire de Clermont certifie que la dame Abyguelle habitante de la ville, ne réponds à aucun courrier de relance concernant les impots. Après plusieurs courriers restés sans réponse, je décide donc de saisir la justice pour cette sombre affaire car elle pénalise la mairie.

Marcol,
Maire de Clermont

Suspects :



Lien dossier :

Merci !

J'met ca dans le cadre acte d'accusation ?

Exactement vous faites l'acte d'accusation en précisant cela!

dites, je me demandais, pour les impôts non payés de ce genre, ne pourrait-on pas proposer aux récalcitrant de leur rembourser les amendes de retard et de ne garder donc que le montant réel des impôts ? ainsi la mairie récupère quand même une partie de l'argent et le payeur ne se ruine pas. parce que généralement, avec les procès, on peut donner des amendes autant qu'on veut et mettre le coupable en prison mais on ne le forcera jamais à appuyer sur le bouton pour payer ses impôts, surtout avec des montants pareils. tout ce qu'on va gagner, c'est qu'il arrête tout parce qu'il est dégouté et on n'aura rien gagné du tout. or il y a déjà tellement peu d'habitant à clermont que ce serait dommage de chasser ceux qui restent, n'est-ce pas ?

C'est une excellente remarque et je faisais toujours cela quand j'étais maire, car ce sont en général des gens qui étaient en RS: et puis ça ne coûte rien à la mairie de rembourser les frais de pénalité en général (vu que sinon la personne ne paye pas et la mairie ne touche rien), donc c'est mieux mais parfois les gens ne répondent jamais donc bon.

oui, j'imagine que c'est souvent le problème, mais ça vaut quand même la peine d'essayer, je pense que ça augmente les chances d'avoir une réponse

Je rajouterai une chose, parmis ses impôts il y a une partie qu'elle ne doit pas payé. Ceux du 31/12/58 sont ceux levé par Jeje par exemple

Bonjour, un de mes Loups, Cortes_ , en mission d'escorte, s'est fait brigander entre Conflans et Montargis:

Citation :

17-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Iceberg1 de Madamebutterfly et de Nandus

.

J'ai averti le prévôt d'Orléans afin que Arthas et Cortès puissent rester quelques jours à Montargis. Pour la plainte, je ne sais pas si le noeud appartient à la Champagne ou à Orléans.

J'envoie dans la journée Cortès déposer plainte.

Se dit que certains vont rigoler en apprenant qu'un des escorteurs s'est fait brigander... A la décharge de Cortès il n'a pas encore beaucoup de force, ceci expliquant cela.

Le noeud est champenois Dame Hersent, je viens de vérifier sur une carte. La plainte doit donc être déposée chez nous.

Bien, j'en fait part à Cortès qui viendra déposer plainte au plus vite.

Tentative de révolte à Clermont cette nuit !

je n'ai pas encore tous les noms.. mais voila ce que j'ai pu voir.

Citation :

06/09/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Alfred1 parmi les assaillants.

Faits : Alfred1 - tentative de révolte - CLERMONT - 6 septembre 1460

Chef d'inculpation : [TOP] aggravé: tentative de révolte.
Ville : Clermont
Enquêteur : Klouska, mairesse de clermont
Victime(s): Duché
Suspect(s): Alfred1
Témoin(s) : Klouska
Ville : Clermont
Observations complémentaires :

Preuves :
Citation:
tentative de révolte.

Alfred1 *Duché de Champagne* (clermont) vagabon 148 écus



Témoignages :



Copie courrier adressé :

Citation :

Clermont, le 6 septembre 1460

Messire Alfred1,
Une révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Ajoutons à cela , l’article relatif a un trouble publique aggravé, ainsi :

Article I.8.3 : Haute justice

Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes

Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Article IV.2.4 : Complicité

La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.

Article IV.2.5 : Récidive

Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison
Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Klouska, Mairesse de Clermont.

Suspects


Alfred1

Lien dossier :

Faut retirer le TOP et le révolte du nom du dossier et laisser juste le tentative de révolte.Le procureur qualifiera le délit lui même....

entendu merci.
j'ai utilisé la trame type.. je me doutais bien y laisser quelques erreurs..

Moui...justement la trame type devrait avoir ete change depuis le temps...mais bon.

Enfin,c'est bon,c'est le principal...

Edit:en fait le chef d'inculpation doit soit rester vide,soit etre tentative de revilte la aussi...le top ne doit pas apparaitre ^^

j'attendais la reprise pour avoir les infos et preuves nécessaires pour monter le dossier.

je m'en occupe donc.