Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
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 bureau des plaintes de Clermont

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Atlas
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mar 17 Mai - 17:00

non elle est Dame artésien!! elle doit craché pour reprendre une expression^^

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maviste
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 8 Juin - 14:11

Une personne s'il vous plait pour traiter le dossier combi 1948...voir plus haut ...
Que cela soit chose faite sinon on passe pour des guignols merci de par avance
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 8 Juin - 14:24

Il nous faudrait un JAP...

Je m'en occupe vendredi matin si possible Mavou? Embarassed Embarassed
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lylla

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 8 Juin - 14:56

Soyez tranquille prévôt ^^ Dossier monté Maviste et transmis au proc Wink
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 8 Juin - 15:02

Merci à toi!
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lylla

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 8 Juin - 15:09

De rien Wink je t'ai dis que je continuais à veiller dans l'ombre ^^
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marcol.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 6 Juil - 16:37

Pouvait me dire si c'est bon ?


Citation :
Faits :[TOP] Non paiement des impots


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des impots
Ville : Clermont
Enquêteur : Marcol
Victime(s) : La mairie de Clermont
Suspect(s) : Abyguelle
Témoin(s) : Marcol
Lieu : Clermont

Obervations complémentaires : Ne réponds pas aux nombreuses relances faites par courrier.


Preuves :

Abyguelle : 100,00 écus (+100,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Abyguelle : 22,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Abyguelle : 37,00 écus (+18,13 écus de pénalité) avant le 2011-05-28
Abyguelle : 37,00 écus (+11,84 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Abyguelle : 50,00 écus (+98,50 écus de pénalité) avant le 2010-12-31
Abyguelle : 22,00 écus (+34,10 écus de pénalité) avant le 2011-02-11
Abyguelle : 40,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-22

Témoignages :

Citation :
Moi Marcol, elu maire de Clermont certifie que la dame Abyguelle habitante de la ville, ne réponds à aucun courrier de relance concernant les impots. Après plusieurs courriers restés sans réponse, je décide donc de saisir la justice pour cette sombre affaire car elle pénalise la mairie.

Marcol,
Maire de Clermont

Suspects :



Lien dossier :

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 6 Juil - 17:17

Presque parfait j'ai juste rajouté la date Smile merci à vous c'est bon ainsi!


Citation :
Faits :[TOP] Non paiement des impots depuis le 11 février 1459


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des impots depuis le 11 février 1459
Ville : Clermont
Enquêteur : Marcol
Victime(s) : La mairie de Clermont
Suspect(s) : Abyguelle
Témoin(s) : Marcol
Lieu : Clermont

Obervations complémentaires : Ne réponds pas aux nombreuses relances faites par courrier.


Preuves :

Abyguelle : 100,00 écus (+100,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Abyguelle : 22,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Abyguelle : 37,00 écus (+18,13 écus de pénalité) avant le 2011-05-28
Abyguelle : 37,00 écus (+11,84 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Abyguelle : 50,00 écus (+98,50 écus de pénalité) avant le 2010-12-31
Abyguelle : 22,00 écus (+34,10 écus de pénalité) avant le 2011-02-11
Abyguelle : 40,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-22

Témoignages :

Citation :
Moi Marcol, elu maire de Clermont certifie que la dame Abyguelle habitante de la ville, ne réponds à aucun courrier de relance concernant les impots. Après plusieurs courriers restés sans réponse, je décide donc de saisir la justice pour cette sombre affaire car elle pénalise la mairie.

Marcol,
Maire de Clermont

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marcol.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 6 Juil - 18:44

Merci !

J'met ca dans le cadre acte d'accusation ?
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 6 Juil - 18:55

Exactement Wink vous faites l'acte d'accusation en précisant cela!
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sosthène

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 6 Juil - 21:15

dites, je me demandais, pour les impôts non payés de ce genre, ne pourrait-on pas proposer aux récalcitrant de leur rembourser les amendes de retard et de ne garder donc que le montant réel des impôts ? ainsi la mairie récupère quand même une partie de l'argent et le payeur ne se ruine pas. parce que généralement, avec les procès, on peut donner des amendes autant qu'on veut et mettre le coupable en prison mais on ne le forcera jamais à appuyer sur le bouton pour payer ses impôts, surtout avec des montants pareils. tout ce qu'on va gagner, c'est qu'il arrête tout parce qu'il est dégouté et on n'aura rien gagné du tout. or il y a déjà tellement peu d'habitant à clermont que ce serait dommage de chasser ceux qui restent, n'est-ce pas ?
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Invité
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 7 Juil - 6:53

C'est une excellente remarque et je faisais toujours cela quand j'étais maire, car ce sont en général des gens qui étaient en RS: et puis ça ne coûte rien à la mairie de rembourser les frais de pénalité en général (vu que sinon la personne ne paye pas et la mairie ne touche rien), donc c'est mieux Wink mais parfois les gens ne répondent jamais donc bon.
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sosthène

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 7 Juil - 7:16

oui, j'imagine que c'est souvent le problème, mais ça vaut quand même la peine d'essayer, je pense que ça augmente les chances d'avoir une réponse
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 7 Juil - 8:02

Je rajouterai une chose, parmis ses impôts il y a une partie qu'elle ne doit pas payé. Ceux du 31/12/58 sont ceux levé par Jeje par exemple
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mar 17 Jan - 6:23

Bonjour, un de mes Loups, Cortes_ , en mission d'escorte, s'est fait brigander entre Conflans et Montargis:

Citation :
17-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Iceberg1 de Madamebutterfly et de Nandus
.

J'ai averti le prévôt d'Orléans afin que Arthas et Cortès puissent rester quelques jours à Montargis. Pour la plainte, je ne sais pas si le noeud appartient à la Champagne ou à Orléans.

J'envoie dans la journée Cortès déposer plainte
.

Se dit que certains vont rigoler en apprenant qu'un des escorteurs s'est fait brigander... A la décharge de Cortès il n'a pas encore beaucoup de force, ceci expliquant cela.

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catherine.v.enorig

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 18 Jan - 19:50

Le noeud est champenois Dame Hersent, je viens de vérifier sur une carte. La plainte doit donc être déposée chez nous.
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Mer 18 Jan - 20:56

Bien, j'en fait part à Cortès qui viendra déposer plainte au plus vite.

_________________
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Klouska

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 6 Sep - 7:34

Tentative de révolte à Clermont cette nuit !

je n'ai pas encore tous les noms.. mais voila ce que j'ai pu voir.

Citation :
06/09/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Alfred1 parmi les assaillants.
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Klouska

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 6 Sep - 7:50

Faits : Alfred1 - tentative de révolte - CLERMONT - 6 septembre 1460

Chef d'inculpation : [TOP] aggravé: tentative de révolte.
Ville : Clermont
Enquêteur : Klouska, mairesse de clermont
Victime(s): Duché
Suspect(s): Alfred1
Témoin(s) : Klouska
Ville : Clermont
Observations complémentaires :

Preuves :
Citation:
tentative de révolte.


Alfred1 *Duché de Champagne* (clermont) vagabon 148 écus



Témoignages :



Copie courrier adressé :

Citation :
Clermont, le 6 septembre 1460

Messire Alfred1,
Une révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Ajoutons à cela , l’article relatif a un trouble publique aggravé, ainsi :

Article I.8.3 : Haute justice

Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes

Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Article IV.2.4 : Complicité

La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.

Article IV.2.5 : Récidive

Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison
Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Klouska, Mairesse de Clermont.



Suspects


Alfred1

Lien dossier :



Dernière édition par Klouska le Jeu 6 Sep - 9:30, édité 2 fois
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Jezabel d'Appérault

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 6 Sep - 9:03

Faut retirer le TOP et le révolte du nom du dossier et laisser juste le tentative de révolte.Le procureur qualifiera le délit lui même....
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Klouska

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 6 Sep - 9:28

entendu merci.
j'ai utilisé la trame type.. je me doutais bien y laisser quelques erreurs..
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Jezabel d'Appérault

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Jeu 6 Sep - 13:03

Moui...justement la trame type devrait avoir ete change depuis le temps...mais bon.

Enfin,c'est bon,c'est le principal...

Edit:en fait le chef d'inculpation doit soit rester vide,soit etre tentative de revilte la aussi...le top ne doit pas apparaitre ^^
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Calystal



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Lun 10 Fév - 10:21

Bonjour!! Je désire porter plainte contre messire Frodon_de_la_cours alias Test08 maire de Clermont. N'ayant pas eu de ses nouvelles depuis plusieurs jours, nous avons, quelques clermontois et moi même, été inquiets de la situation.

Plusieurs témoignages peuvent être apportés au dossier:

- J'ai été alertée par Messire Atlas, bailli de Champagne, qui a reconnu messire Test08, à Compiègne, le vendredi 7 février, qui m'a remis cela:


Atlas a écrit:
Frodon_de_la_cours et anciennement connu comme test08
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Clermont
%titreNumeroEtRueDerniereAdresse% %numeroEtRueDerniereAdresse%
Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 706,37 écus



- Le même jour (le 7/02), je discute avec la femme que Test08 commençait à fréquenter, et nous nous sommes dit cela (possibilité d'avoir un screen de la conversation):


Seraya et Calystal a écrit:
[07/02/2014 11:28:18] Caly Stal: coucou! désolée, j'étais occupée
...
[07/02/2014 11:35:05] Caly Stal: ce qui m'inquiète aussi c'est que Test a été vu avec beaucoup d'écus sur lui, je pense qu'il a pris la caisse de la mairie
[07/02/2014 11:35:26] Caly Stal: (il a 712.17 écus sur lui)
[07/02/2014 11:35:40] Seraya: Pas grave
[07/02/2014 11:36:23] Seraya: et moi j'ai aussi des sous qui sont apparu sur mon compte
[07/02/2014 11:36:32] Caly Stal: (s'il laisse son perso mourir, cet argent est perdu, ça va être dur pour le prochain maire)
[07/02/2014 11:36:33] Seraya: rien dépenser je voulais voir avec lui
[07/02/2014 11:36:56] Seraya: tu as un moyen de le joindre ?
[07/02/2014 11:37:08] Caly Stal: oui! mais il ne répond pas
[07/02/2014 11:37:26] Seraya: il a l'habitude de pas répondre ?
[07/02/2014 11:37:30] Caly Stal: non
[07/02/2014 11:37:39] Seraya: ça c'est donc pas normal alors
... (discussion hrp)
[07/02/2014 11:40:15] Caly Stal: il a prévu son coup, il a programmé 2 jours d’enrôlement de miliciens
[07/02/2014 11:40:25] Caly Stal: et mis la caisse de côté
[07/02/2014 11:40:30] Seraya: ça veu dire quoi ça
[07/02/2014 11:40:51] Caly Stal: on fait ça quand il y a des brigands
[07/02/2014 11:41:10] Caly Stal: mais il n'y a aucune menace
[07/02/2014 11:41:29] Caly Stal: au contraire, l'alerte est plus basse que quand c'était moi la maire
[07/02/2014 11:41:37] Seraya: ça m'etonne de sa part qu'il est fait ça
[07/02/2014 11:41:59] Seraya: je fais quoi moi des sous qu'il m'a verser
[07/02/2014 11:42:18] Caly Stal: tu les verseras en don pour la mairie
[07/02/2014 11:42:25] Caly Stal: il t'a donné combien?
[07/02/2014 11:42:30] Seraya: ok pas de soucis
[07/02/2014 11:42:39] Seraya: il m'a fait 2 versements
[07/02/2014 11:42:48] Seraya: un de 100 et un de 79
[07/02/2014 11:43:05] Seraya: je connais pas la compta de la mairie mais ça dois faire un trou...



- La mairie a été repris dans la nuit de dimanche à lundi par Dame Jujoss, qui a fait l'état des lieux de la situation économique de Clermont le 10/02 et m'a écrit à 10h13:

Jujoss a écrit:
Bonjour,

Comme promis voilà un petit état des lieux de la mairie. C'est un désastre... Nous sommes en dettes (-66,63 écus), l'inventaire est pratiquement vide (5 morceaux de viande). Il va falloir organiser la défense de la mairie pendant quelques temps car il n'y a pas assez d'argent pour payer les miliciens. Je vais d'ailleurs retirer les offres d'embauche pour aujourd'hui si vous savez défendre avec moi la mairie. Mais je ne pense pas qu'il y aura de révoltes. Test va sans doute partir et ne jamais revenir. Je ne parviens pas trop à savoir si Test a pris un mandat en son nom. En effet, il apparaît dans le registre dans la colonne des mandats arrivés à terme mais je ne parviens plus à me rappeler si ce sont les mandats à rendre ou déjà rendu.

On possède pas mal de points d'Etat donc je pense qu'il sera possible de prélever un impôt rapidement (même si les villageois vont râler il n'y a que cette solution là) et leur envoyer un courrier à tous pour leur expliquer la situation. Je ne pense pas qu'un appel aux dons sera fort bénéfique mais on peut toujours essayer.

Est-il possible de porter plainte contre Test ? Nos chances d'être indemnisés sont vraiment minces mais ça me répugne de savoir qu'il peut s'enfuir sans risque.

Concernant le poste de maire, honnêtement je ne me sens pas d'attaque pour l'occuper. J'ai un peu peur de ne pas remplir ce rôle correctement par manque de temps. C'est sans doute une appréhension idiote mais bon. Par contre je veux vraiment aider a remonter la mairie de Clermont.

Bien à vous

Jujoss



- Mon rapport économique lorsque j'étais maire:

Calystal a écrit:
Rapport du 2 février 1462


Citation :
Trésorerie : 861,68 écus

Citation :
Inventaire:
1 couteau
1 Jeu de cartes

Citation :
En vente sur le marché:
10 kgs de minerai de fer à 20 écus pièce.
20 miches de pain à 5,90 écus pièce.
14 sacs de maïs à 2,95 écus pièce.


Citation :
Fraude fiscale:
Ils n'ont pas payé leurs impôts ! (en même temps je viens à peine de les mettre les impôts)
Ouh les vilains!

Aeryus : 8,50 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Anneli : 3,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Benjire : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Dame_sensoriel : 3,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Gabrielle_arianne : 8,50 écus (+2,63 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Jdw : 19,00 écus (+18,05 écus de pénalité) avant le 9/11/1461
Jdw : 8,50 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Jdw : 17,00 écus (+16,32 écus de pénalité) avant le 8/11/1461
Liana_ : 3,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 30/01/1462
Selaria : 3,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 30/01/1462


Citation :
Le Marché de Clermont:
       Miches de pain 6,08 42
Fruits 9,50 1
Fruits 10,00 1
Fruits 10,56 1
Sacs de maïs 3,04 14
Sacs de maïs 3,09 100
Bouteilles de lait 8,24 8
Poissons 20,00 1
Morceaux de viande 17,51 11
Morceaux de viande 19,06 16
Sacs de blé 10,30 23
Sacs de blé 12,02 7
Sacs de blé 12,12 3
Sacs de blé 12,17 8
Sacs de farine 12,88 12
Sacs de farine 13,24 23
Sacs de farine 13,29 33
Stères de bois 4,20 5
Petites échelles 20,20 1
Grandes échelles 61,80 1
Kilos de minerai de fer 20,00 10
Robes 202,00 1
Boules de neige pourries 2,02 4
Boules de neige 2,00 18
Brins de Marjolaine 2,00 3
Brins de Marjolaine 2,02 7
Fleurs de Partenelle 2,00 3
Fleurs de Partenelle 2,02 10
Feuilles de Tilleul 2,00 3
Feuilles de Tilleul 2,02 3
Branches de Céleri 2,00 5
Branches de Céleri 2,02 7
Brins de Lavande 2,02 8
Brins de Lavande 3,68 1
Fleurs d'Anis 2,00 2
Fleurs d'Anis 2,02 7
Branches de Thym 2,02 1
Fleurs de Camomille 2,02 3
Baies de Sureau Noir 2,02 1
Dés 263,50 1
Coupes 1461 des Champions de Noël 1250,00 1

gestion des mandats
Mandats en cours :
Mandat 837076 confié à Levan - Voir
Mandat 886055 confié à .ecks. - Voir
Mandat 886057 confié à Arthur.c - Voir

Mandats arrivés à terme :
Mandat 1327445 confié à Ohstyen - Voir
Mandat 1341568 confié à Test08 - Voir
Mandat 1349462 confié à Rastapopoulos - Voir
Mandat 1350350 confié à Kaal - Voir

Aucun mandat à attribuer.
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Klouska

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Lun 10 Fév - 11:13

j'attendais la reprise pour avoir les infos et preuves nécessaires pour monter le dossier.

je m'en occupe donc.

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Calystal



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   Lun 10 Fév - 11:31

Merci Klouska. As-tu besoin d'autre chose?

Seraya a commencé à rembourser la mairie en faisant des dons (lundi: 50 écus, mardi: 50 écus, mercredi: 50 écus, et jeudi: 29 écus). Au total, 179 écus seront rendus.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Clermont   

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bureau des plaintes de Clermont
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