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 bureau des plaintes de Reims

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kevin60330

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MessageSujet: bureau des plaintes de Reims    Ven 1 Oct - 14:57

Ici sont reçus les plaintes pour la ville de Reims
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jesaoli

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Mer 20 Oct - 11:36

En attendant qu'un bureau soit ouvert pour les plaintes " Absence de paiement d'impots "
, je dépose ici un premier dossier que je peux déplacer si besoin est :



20 Octobre lettre envoyer à Alsbo.le.grand


Citation :


Lettre déjà envoyer au Sir en Septembre dont sa dernière connex. datait d'Aout alors qu'il était en retraite

Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.
En retraite à Reims , vu en ville pour la dernière fois le 16 Octobre.





Dernière édition par jesaoli le Sam 23 Oct - 17:16, édité 1 fois
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 22 Oct - 22:46

en retraite on peu rien faire
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calicee.

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MessageSujet: on connais sa pas mal le fond d'ailleurs pour ne pas les payez..   Sam 23 Oct - 8:53

Mais oui en retraite tu ne payes pas d'impôt a moins bien sur de se mettre en retrait le jour ou il reçois ces impôts

on connais sa pas mal le fond d'ailleurs pour ne pas les payez....
Mais en général le Maire n'est pas dupe
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yunab
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 23 Oct - 8:57

les retraités sont imposé tout comme ceux qui n'y sont pas...c'est juste qu'on ne peut pas lancer un procès si la personne est en retraite


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Ereon

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 23 Oct - 9:06

Alsbo.le.grand est noble et les nobles champenois, ne sont pas dans l'obligation de payé leur impôts. C'est le codex champenois.

donc aucune plainte, ne peut être faite.


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lylla

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 23 Oct - 9:09

Un juriste pourrait peut être nous apporter son avis éclairé puisque voilà ce que l'on trouve en caserne :

Koroseth a écrit:
Bon, j'ai lu en diagonal hein donc désolé si ça a été dit ^^

Toutes les personnes que vous allez mettre en procès ont-elles bien reçues une missive leur indiquant de payer leur dû sous peine de procès ?

De plus, pour complément d'informations :

- On ne peut pas mettre une personne en procès si elle est en RS avant le procès car elle n'aura aucun moyen de se défendre. Parfois, il est possible que la RS date d'avant le dernier impôt. Il faut donc attendre qu'elle en sorte ou vérifier qu'elle ne sort pas du monastère/couvent pour venir en ville [dernière date de connexion modifiée depuis la dernière connue]. Si elle est aperçue en ville, il est possible de lancer le procès.

- Nous ne pourrons pas mettre des personnes ne résidant plus en Champagne. Il faudra demander à la justice du Duché/Comté en question de s'en occuper pour nous [vous écrivez l'acte d'accusation et le réquisitoire, et le Juge écrit le verdict, le tout devant être envoyé à chaque étape à la justice de l'autre duché/comté].

En fait, faudrait peut-être indiquer ces infos en post-it pour que tous les maires/échevins soient au courant. Enfin si j'ai pas écrit de bêtises...

De plus selon notre bon vieux Codex :

Citation :
Art. 8 Du non-paiement des impôts municipaux
Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, la dette fiscale du prévenu sera augmentée de 10%. Cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
Après un délai de 7 jours, tout contrevenant sera averti par courrier du maire ou d’un conseiller municipal.
En cas de refus, suite au premier avertissement, tout contrevenant s'expose à une amende allant jusqu'au double de l'impôt initial.
Le Maire peut alors saisir la Justice et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux.
L’amende ne remplace pas le paiement des impôts, qui reste obligatoire ; elle sanctionne un retard ou un refus de paiement. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

En dehors des nobles qui ne sont pas soumis à l'obligation d'impôt, une retraite spirituelle assortie d'une apparition tout les 3 mois s'apparente pour moi à l'organisation de son insolvabilité, car le contrevenant ne peut ignorer le fait de devoir ses impôts et agit ainsi de façon totalement délibéré sans jamais prendre contact avec la mairie et son représentant.
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 23 Oct - 9:23

voila merci lylla j'allais y venir... avant de lancer un procès vérifié qu'ils ont bien eu une missive leur demandant de réglé leurs impôts et hésitez pas au presque harcèlement du genre 2 à 3 pigeon avant le procès.
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jesaoli

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Lun 25 Oct - 11:13

La mairesse de Reims décida de réediter sa plainte avant son départ à l'encontre de Alsbo .le grand


Faits : Alsbo.le.grand, Pair de France [TOP] Non paiement des impôts - Reims le 25 octobre 1458


Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des Impôts
Ville : Reims
Enquèteur : xxx
Victime(s) : La mairie de Reims
Suspect(s) : Alsbo.le.grand, Pair de France
Témoin(s) :Jesaoli
Lieu :Reims
Obervations complémentaires : Lettre déjà envoyer au Sir en Septembre dont sa dernière connex. datait d'Aout alors qu'il était en retraite .En retraite à Reims , vu en ville pour la dernière fois le 16 Octobre.






Preuves :


Citation :


Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.


Témoignages :

Citation :

Moi, Jesaoli , Maire de reims , Sergent Maréchal de Reims , certifie avoir adressé à ,alsbo.le.grand Apriil , missive le 20 octobre 1458, lui intimant de payer ses impôts dû à la Mairie de Troyes.

Alsbo.le.grand : 12,00 écus (+43,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Alsbo.le.grand : 25,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-03-01
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Alsbo.le.grand : 22,00 écus (+15,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Alsbo.le.grand : 8,00 écus (+27,52 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-30
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+25,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-12
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+60,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-12
Alsbo.le.grand : 34,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Alsbo.le.grand : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Alsbo.le.grand : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Alsbo.le.grand : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10

Soit 339 écus d'impôts impayés et 545, 33 écus de pénalité.


faict sous serment le 20ème jour du mois d'otobre de l’an de grâce 1458

Jesaoli de Reims
Mairesse de Reims


Suspect :

Alsbo.le.grand





A voir si les prochains maires vont relancer ...
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Nordquay

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 29 Oct - 4:09

Malaterre [TOP] Non paiement des impôts - Reims le 29 octobre 1458

Malaterre : 16,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Malaterre : 20,00 écus (+30,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Malaterre : 22,00 écus (+21,78 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Malaterre : 20,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Malaterre : 10,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Malaterre : 15,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Malaterre : 20,00 écus (+34,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Malaterre : 20,00 écus (+27,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Malaterre : 17,00 écus (+8,33 écus de pénalité) avant le 2010-09-20

Après échange de courriers, il m'a révéler préférer la prison plutôt que de payer ses impôts...

160 écus (+187,71 écus de pénalité) = 347,71 écus
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 29 Oct - 9:38

d'accord Merci général je ferais le dossier
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Nordquay

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 29 Oct - 16:47

Je peux porter plainte contre un nouveau d'hier qui passe son temps à souler les personnes autour d'elle et arrête pas de couper les conversations par des

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à l'infini, je le kick dehors de la taverne et il revient?

Il s'appelle Meuporg04
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 29 Oct - 19:42

avertir les admins dans ce cas là.
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Nordquay

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Mar 9 Nov - 19:11

Non payement des impôts : 9 novembre 1458

Abys : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-11-08

Malaterre : 20,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Malaterre : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-23
Malaterre : 17,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-20
Malaterre : 15,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Malaterre : 16,00 écus (+31,36 écus de pénalité) avant le 2010-05-07
Malaterre : 20,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Malaterre : 22,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-01
Malaterre : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-10
Malaterre : 10,00 écus (+9,10 écus de pénalité) avant le 2010-08-20
Malaterre : 15,00 écus (+5,25 écus de pénalité) avant le 2010-10-15

Ils ne sont pas en retraite et ils ont reçus plusieurs courriers d'avertissement.
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Mar 9 Nov - 23:25

malaterre est un brigand de l'eldorado il payeras pas ses impôts
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Maltea di Favara
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Ven 12 Nov - 21:50

Au fait pour Albert de l'Epine (alsbo), il n'est plus noble champenois, il est noble de l'idf pas chez nous, il a perdu ses fiefs pour défaut d'allégeance.

Moi je désire déposer une plainte contre le duc qui m'a collée chochote ducale, plainte très très sérieuse, merci de la prendre en compte.

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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 13 Nov - 9:05

Et les preuves Very Happy
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Maltea di Favara
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Sam 13 Nov - 11:47

oh le tricheur, il a brulé toutes les preuves! ^^

bon gardez la plainte sous le coude, on ne sait jamais avec lui, s'il recommence on le traine en procès pour dénaturation de la condition ducale^^

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*Bombadil*
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Lun 15 Nov - 10:18

Ceci n'est pas réellement une plainte. Mais cela doit concerner le prévôt, certainement.
Je ne connais évidemment pas cette personne, et ne sais pourquoi elle m'écrit. Est-ce que j'ai une tête de prévôt ?

Vous pouvez voir avec elle, d'où elle vient, où elle veut aller, et ce qu'il est possible de faire pour son cas ?


Citation :
Expéditeur : Chnapienette de Argonne
Date d'envoi : 14/11/2010 - 23:55:04
Titre : urgent
messire bien le bonsoir je me permet de vous adressez cette missive pour vous demandez autorisation de passage pour allez sur Argonne je suis d�Argonne et je rentre chez moi .


j'ai demandez un laissez passée mais je n'ai poins eu de réponse jusqu�à présent . merci de me donnée Access pour que je rentre chez moi.


dame chnapienette ( anciennement connue sous le non de lucieana ou miss laidydy)
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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Lun 15 Nov - 10:20

j'ai rien eu la concernant pour me demander un laisser passer mais elle peux, elle est a reims en ce moment je lui écrit
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Nordquay

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Mar 16 Nov - 4:39

Moi aussi j'ai eu ce courrier et je lui ai répondu.
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calicee.

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MessageSujet: Chnapienette est a Argonne j'ai parler ce matin avec elle !..   Mar 16 Nov - 13:52

Bonjour, Monseigneur, *Bombaldil*, Prévôt, Nordquay, Votre Grâce Maltea..


Chnapienette est à Argonne j'ai parler ce matin avec elle !...
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Kaleb



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Jeu 23 Déc - 18:20

Monseigneur Kaleb arriva au bureau de plainte de Reims comme le lui avait indiquée soeur Calicee...

Bonsoir...Je suis Monseigneur Kaleb...Recteur de la Congrégation St Thomas...Je souhaiterais porter plainte contre Nicolas Sarkozy...pour faux et usage de faux...celui-ci s'est servi de certificat de notre congrégation sans être des nôtres...mais je crois que vous connaissez déjà l'affaire...
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calicee.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Jeu 23 Déc - 20:38

Merci, Monseigneur Kaled, l'affaire va suivre son cour, le Prévôt Kevin60330 a pris cette histoire en main ce soir ou
demain elle sera déposer sur le bureau du procureur..

Je reste a votre disposition


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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    Jeu 23 Déc - 20:45

Déposé au bureau du procureur
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Reims    

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