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 adelin. [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 31/05/1460

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hersent

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Date d'inscription : 17/10/2010

MessageSujet: adelin. [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 31/05/1460    Sam 2 Juin - 9:44

Faits : adelin. [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 31/05/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement frontière -
Ville : Langres
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): adelin.
Témoin(s) : Liloue, douaniere de Langres
Lieu : Langres

Observations complémentaires : A Langres ce jour, pas de LP demandé


Preuves :

Citation :



Témoignages :
Citation :
Moi, Liloue, douaniere de Langres en Champagne, certifie avoir vu adelin. fouler le sol de la bonne ville de Langres.

Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 31/05/1460

Liloue, douaniere de Langres.

Copie courrier adressé :


[quote]A Langre, le 31 mai 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Liloue,
douanière de Langres


*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

[*] La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

[*]Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Damoiselle Catherine.v.enorig.

[*]Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

[*]Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

[*]Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

[*]Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

[*]Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cedmisc Fontanaz

Duc de Champagne
[/list]

Suspects :

adelin.


Lien dossier :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t5842-adelin-top-depassement-frontiere-illegal-langres-le-31-05-1460#138070

Hersent, PLP

_________________
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jujoss
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Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: adelin. [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 31/05/1460    Lun 26 Mar - 20:05

Minutes du Procès

Citation :
Adelin. est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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adelin. [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 31/05/1460
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