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 bureau des plaintes de Varennes

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sosthène

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 31 Aoû - 20:49

Kelso a écrit:
A la poubelle.

Vous pouvez le mettre en proces pour diffamation sur des Conseillers Nobles.

je vous conseille plutôt de ne rien faire car ça ne ferait qu'envenimer les choses. d'autant plus que si le bon sens triomphe, le dossier monté contre lui n'aboutira pas à un procès et toute cette malheureuse affaire sera oubliée
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Erkenbrand

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 10:30

en effet en ce qui concerne sa démarche, je doute que ça aboutisse à un procès, mais après tout c'est son droit de porter plainte ; c'est également le cas des personnes qu'il accuse donc si les intéressés veulent porter plainte contre lui pour diffamation, je suis tout ouïe ^^
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Erkenbrand

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 10:52

dossier monté en ce qui concerne sa demande, en attente des preuves, envoi d'un courrier le lui demandant : http://institutionchampagne.forumactif.com/t2689-hersent-coxynel-darkaprincesse-multi-top-varennes-31-aout-1459-en-cours#68800

merci de ne pas trop dialoguer dans cette salle, une salle est déjà prévue pour ça
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Darkaprincesse
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 12:00


En fait après discussion , cette plainte n'est pas recevable au Tribunal de Champagne. Nous sommes représentantes du Duché de Champagne.
Seule la Haute Cour de Justice peut juger votre plainte. Envoyer votre plainte au Grand Prévôt Messire Althiof.


Statut de la HCJ
Spoiler:
 

[Fofo RR Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice]

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sosthène

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 16:21

ce sont les régnants en exercice qui sont jugés par la haute cour de justice, pas les conseillers ou les agents de la prévôté
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lylla

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 16:30

Les conseillers ou les agents de la prévôté agissant sur ordre du Duc et du conseil, merci de vous tourner vers la Curia.
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Darkaprincesse
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 16:42

[Oups ljd Sosthene mauvaise réponse, je voulais dire comme ljd Lylla, Curia régis.
voir avec allthiof Déposer une saisine]

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sosthène

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 17:48

mais ce n'est pas à moi qu'il faut le dire, puisque je n'ai rien à voir avec la plainte Smile

cela dit, que ce soit la prévôté ou la haute cour de justice, ça revient au même puisque le grand prévôt mène les enquêtes pouvant déboucher à un procès à la haute cour de justice. et la haute cour de justice, ça concerne les pairs, cardinaux, grands officiers royaux et duc et comtes en exercice. qu'importe que que les conseillers agissent sur ordre du duc, ils ne sont pas concernés. et ce n'est pas la peine non plus de dire que le duché ne peut pas se juger lui-même : la plainte n'est pas contre le duché mais contre trois personnes précises.

cela dit, je pense que vous donner trop d'importance à tout cela, pour le moment on ne sait même pas de quoi il s'agit, le sergent qui a ouvert le dossier attend toujours des précisions de la personne qui a déposé la plainte. et comme personnellement je vois mal tut cela déboucher sur un procès,il n'y a pas lieu de déranger la curia pour si peu de choses, elle a autre chose à faire
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Erkenbrand

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Jeu 1 Sep - 18:16

Citation :
Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 01/09/2011 - 16:14:16
Titre : Re: Plainte
Très honorable Erkenbrand de Louestfolde,

Compte tenu du message que je viens de recevoir et que voici :
Expéditeur : Lylla
Date d'envoi : 01/09/2011 - 14:48:25
Titre : procès
"Messire Lenny,

Le duché de Champagne n'étant pas apte à se juger lui même, ce qui semble de fait, on ne peut plus logique, si vous désirez porter plainte contre lui vous devez le faire auprès des instances supérieures et pour cela vous rendre à la Curia :
http://curiarr.forumactif.org/
et de demander audience au Grand Prévôt de France.

Salutations

Lylla Cardinal d'Eirbal
Juge de Champagne",

veuillez considérer que ma plainte restera sans suite. Je n'ai effectivement pas les moyens de me payer un grand Avocat suffisamment expert et renommé pour porter ma plainte plus avant.

Veuillez aussi constater que je n'ai pas porté cette plainte en place publique. Que sa mise en ligne au "Bureau des plaintes de Varennes" est le seul fait du Procureur Atlas, qui, ignorant toute notion de discrétion, a pris la décision de l'exposer en place publique avant même de l'instruire et sans même prendre soin de me poser la moindre question avant, provoquant de ce fait même l'illusion d'une diffamation fallacieuse, qui n'existait donc pas.

Considérant ces mises en difficulté multiples, et mon impossibilité d'aller plus avant, je retire donc ma plainte.

Comptant sur votre diligence,
Bien à vous.

Lenny1
Moine en guenilles

plainte retirée avec des excuses
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Paskweten

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 7:43

Bonjour,

La mairie de Varennes aimerait porter plainte contre Edelpock_barbara pour escroquerie. En effet cette personne vend son maïs à des prix exhorbitants car il y a pénurie. Je l'ai rappelé à l'ordre par courrier mais rien n'a été fait.

Voici les preuves :





Voici le courrier que je lui ais envoyé :

Citation :
Bonjour,

Je suis Paskweten le maire de Varennes.

Je vous écrit car j'ai acheté du maïs à un prix exhorbitant et il se trouve que c'est le votre.

Je ne vous demande même pas de racheter ce que j'ai pris mais d'annuler vos offres et de mettre votre maïs à un prix correct.

En cas contraire je serais obligé de vous mettre en procès.

Cordialement,
Paskweten
Maire de Varennes.


Le second courrier envoyé :

Citation :
Bonjour,

Malgré mon avertissement vous n'avez pas changé le prix de votre maïs.

Sachez que la mairie a déposé plainte contre vous pour escroquerie.

Cordialement,
Paskweten
Maire de Varennes.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:28

bah le fameux nouveau superbe codex de notre bon roy ne puni plus ce genre de chose

donc plus aucun article ne permet de sanctionner


Citation :
Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

voila le nouvel article sur l'escroquerie interressant non?
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katalin



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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:31

Un juriste pour traduire a la pauvre mairesse inculte que je suis?
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:32

seul lui peu traduire il l'a ecrit tout seul ahum.........
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Paskweten

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:33

Moi je ne parle que français pas ce charabia ! Et j'm'en fous j'la mets en procès quand même. Ca lui foutra les boules à cette grognasse !
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:34

bah tu n'a plus d'article pour la mise en proces ca sera relaxe
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Ysa
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 19:56

Est ce que le fait que notre ancien codex soit toujours affiché en gargote comme faisant loy ne change point les choses ?

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 20:01

non duchesse le nouveau a ete affiché et donc en vigueur il annule le precedant donc il n'y a presque plus d'interdiction a ce jour et le juge va etre au chomage il ne peut plus se baser sur des articles interdisant les fait

regardez je vais vous donner un autre exemple demain une personne monte une armée qui lui interdit? personne pas meme le codex

et comme les ecg ont ete remis je vous laisse imaginer la suite
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Paskweten

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 20:08

Juste le fait de mettre en procès parfois ça donne envie de faire un effort, pas grave s'il y a relax Wink
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 16 Nov - 21:46

Le codex de Champagne est toujours en annonce, donc mis en avant. Les nouvelles loys sont elles perdues dans les annonces. Un arrivant sur nos terres, prendrait le codex comme applicable vous ne croyez pas ?

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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 4 Jan - 14:34

C'est un GEC hors d'elle, fulminant de colère, qui entra dans la salle des plaintes de Varennes:

Est-il normal qu'un maire se transforme en vampire pour le montant d'imposition? Je viens de recevoir ça brandit un parchemin dans mon pigeonnier. La maire est folle ou quoi? Comment pense-t-elle que je vais pouvopir payer ce qu'elle ose me réclamer? Et je gage que je ne serai pas la seule à ne pouvoir m'acquitter de cette escroquerie!

Citation :
Impôts fonciers: commune de Varennes
À payer avant le 11 Jan 2012,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 50,00
Taxe foncière sur Boucher 50,00

Total 100,00 écus

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 4 Jan - 15:20

Nono sourit en voyant Hersent.

Hersent, tu montes le dossier?
Non, non plus sérieusement, j'ai déjà transmis l'information au conseil et on va voir très rapidement ce qu'il s'est passé
.

Nono prit le parchemin tendu, le rangea dans sa poche et fit une accolade à son amie.

Allez, ce n'est pas grave, on va arranger cela.
Aristote nous guide, t'inquiète pas. Est foi, Ma Fille.
Tu veux un peu de vin de messe? sa fait passer la facture...

Et Nono gloussa amusé par la situation.
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Mer 4 Jan - 17:20

Reprend contenance, ce n'est pas dans ses habitudes de perdre son sang froid, mais faut dire que là, ce pigeon...la coupe fut très vite pleine.

Ahh! Nono, tu tombes bien, tiens! Ce n'est pas de gaîté de coeur que je débarque pour râler tout ce que je sais. En plus, j'ai toujours payé mes impôts sans rechigner, même si parfois j'ai payé en retard. Mais là...n'en revient toujours pas...quand même...50 écus, il y a de quoi s'évanouir, non?

Elle sourit à l'accolade de son curé préféré:

Si tu le dis, je te crois, va.

Elle accepta le vin de messe de Nono...preuve s'il en est qu'elle n'était pas dans son état normal

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Poppa
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Ven 8 Juin - 9:50

Bonjour,

Je viens vous signaler un brigandage qui à eu lieu dans la nuit de mercredi à jeudi sur la personne de Dame Lillouth nouvelle Varennoise, j'espéré vous apporter les preuves d'où je ne passe que ce jour, finalement je vous transmets d'ici demain le nécessaire et j'ai conseillé à cette Dame de venir confirmer sa plainte.

Le coupable serait le Sieur Goeth.
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Kelso
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Ven 8 Juin - 10:33

Nous avons besoin du témoignagne et surtout de savoir comment elle sait le nom de son aggresseur.
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Poppa
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Varennes   Ven 8 Juin - 12:09

Oui je l'ai invité à venir apporter son témoignage et apporter la preuve, cela est une tentative car elle à pu se défendre selon ce que j'ai pu avoir comme information mais je lui laisse le soin de tout vous expliquer elle même.
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