everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits :everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461

Chef d'inculpation : séjour et emménagement illégal
Ville : Argonne
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : everym.
Témoin(s) : All007, douanier d'Argonne
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires : A Argonne le 11/02/1461

Preuves :

Spoiler:

Spoiler:

Témoignages :

all007 a écrit:

Citation :: Moi, all007, Douanier de Argonne en Champagne, certifie avoir vu Everym., fouler le sol de la bonne ville de Argonne. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 9 février de l'an de grâ

ce 1461

Copie courrier adressé :

Citation :: Castel de Reims le 11 février 1461,

Bonjour

Malgré le courrier envoyé par le douanier d'Argonne, nos services de Prévôté ont constaté que vous étiez toujours présent sur le sol champenois et ce sans avoir procédé à une demande de LP. Je vous rappelle que nos frontières étant fermées à tout étranger et vous êtes actuellement en infraction avec la loy.
Aussi avez-vous 24h à réception de ce courrier pour quitter le territoire ou vous mettre en règle en demandant une autorisation de LP auprès du connétable Dame Poppa (IG: Poppa), dans le cas contraire, un dossier sera déposé sur le bureau du procureur à l'issue de ce délai.

Comptant sur votre compréhension et votre diligence

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Citation :

Castel de Reims, le 12 février 1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'un dossier de plainte pour séjour illégal, pas de demande de LP de votre part, et emménagement illégal à Argonne. Pour information la circulation et l'emménagement sont actuellement limités en raison de la fermeture de nos frontières, décidée par le Conseil Ducal datée du 25 Novembre de l'an MCDLX.

En vertu des lois et procédures en vigueur, vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7438-everym-sejour-illegal-et-emmenagement-illegal-argonne-le-12-02-1461#183504

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
PLP de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :

Citation :

everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461 Oricha12

A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461 Scelor

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Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne

everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461 Signature1

Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
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Suspects :

everym. - séjour illégal et emménagement illégal - Argonne - le 09/02/1461 Everym10

everym.

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7438-everym-sejour-illegal-et-emmenagement-illegal-argonne-le-12-02-1461#183504

Hersent, PLP

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