Les institutions champenoises
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 Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461

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hersent

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Messages : 15681
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MessageSujet: Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461   Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 EmptyJeu 11 Avr - 10:17

Faits : Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461


Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux de Champagne
Victime(s) : Dame Alienor_vastel
Suspect(s) : Philotas
Témoin(s) :
Lieu : noeud entre Troyes et Sainte-Ménéhould
Obervations complémentaires :
à Sainte Méné ce jour (11/04)

Preuves :

La preuve se trouve dans le témoignage de la victime ci-dessous

Témoignages :

Alienor Vastel a écrit:
Et c'est un pigeon aussi affamé que sa maîtresse, qui vint se poser au bureau des plaintes pour que le message dont il était porteur soit donné à qui de droit.

Citation :
Bonjour, dame Hersent,

C'est au Prévôt de Champagne que je m'adresse ce jour, afin de lui signaler le brigandage dont je viens d'être victime. Les faits se sont déroulés cette nuit, à environ 10 lieues au nord de Troyes, un groupe de trois personnes, une femme et deux hommes, m'a menacée pour me prendre les biens que je transportais avec moi. Ils n'ont pas fait fortune ceci dit, je voyageais léger et mes pertes ne se portent qu'à quelques écus, la nourriture que j'avais prévu pour ce jour et un peu de bois que j'avais ramassé en vue d'un feu pour me réchauffer.

Pour information, la femme était vêtue d'une robe de bure noire, l'un des hommes portait une armure et l'autre était fort bien habillé, chapeau, plastron et hautes bottes beige avec une cape rouge portée sur le côté. Tous trois armés d'une épée et portant bouclier. Ils parlaient entre eux une langue étrangère, il me semble avoir reconnu certains mots italiens, mais je n'en suis pas certaine.

Dans leur grande bonté, ils m'ont cependant laissé mon matériel d'écriture ainsi que mon pigeon, ce qui me permet de vous faire parvenir mon récit. N'ayant plus de quoi le nourrir, je vous saurai gré de lui donner quelques graines ainsi que de l'eau, il l'a bien mérité.
Je vous joins également un portrait des trois personnes, que je viens de réaliser avant de reprendre la route en espérant gagner un village au plus tôt afin d'y retrouver des forces. En souhaitant que, dès lors qu'ils se montreront, ces malandrins puissent être saisis par la justice afin que pareille mésaventure ne survienne à d'autres.

Bien à vous.

Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 Signat12
Aliénor Vastel di Favara
Dame de Lesmont


PJ : portait desdits malandrins
Spoiler:

Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims le 11 /04/1461

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour brigandage, acte répréhensible s'il en est.
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7760-philotas-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191778

Cordialement

Hersent,

Prévôt des Maréchaux de Champagne
Suspects :
Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 Philot10
Philotas



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7760-philotas-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191778

Hersent, Prévôt des Maréchaux
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Mayouche
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Date d'inscription : 10/01/2013

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MessageSujet: Re: Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461   Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 EmptyDim 28 Avr - 6:07

Citation :
Gaspard, fidèle huissier du procureur, avec qui elle commençait à bien s’entendre, présenta l'ouverture de son deuxième procès, à vie et de la journée.

Ce seizième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Messer Philotas, accusé de Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de l’agression et du vol, dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, de Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont [Alienor_vastel].

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.


Le procureur remercie l'huissier et poursuit, portant son regard un à un sur les personnes mentionnées.

Moi, Mayouche Cardofer, en ma qualité de procureur, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer Philotas.

Comme lors du précédent procès, le procureur porte ensuite son regarde sur la Juge.

Votre Honneur, comme l’a annoncé l’huissier, les faits reprochés à l’accusé se sont déroulés dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, à environ 10 lieues au nord de Troyes. Cette nuit-là, Messer Philotas aurait agressé Maître Aliénor Vastel di Favara et l’aurait volé des biens qu’elle portait sur elle à ce moment-là. Par chance, elle voyageait léger, mais les faits restent les faits. Il a brigandé. La victime a pu fournir à la prévôté un portait assez détaillé de l’accusé, sur lequel nous reconnaissons sa cape rouge, ainsi que le brun particulier de ses bottes, sa chemise et son chapeau. Après enquête de la prévôté, il ne fait aucun doute que nous avons devant nous le voleur dessiné par la victime. D’ailleurs, le dossier de plainte monté contre l’accusé est disponible pour consultation en salle des procédures au guet de Champagne depuis l’instruction. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t7760-philotas-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461]

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Messer Philotas n’a pas agit seul et que, suite à ce procès, suivront les procès de ses comparses. Ce groupe aurait déjà agit auparavant mais aucune plainte officielle n’a été déposée.

Ceci dit, comme il est de notre devoir de rappeler les Loys fondamentales Champenoises en vigueur, voici celles qui s’appliquent à notre cas d’aujourd’hui.


Mayouche prit quelques instants jeter un regard à ses notes puis poursuivit en citant le premier article qu’elle citerait toujours dans cette province, où la présomption de culpabilité prime pour ceux qui ne sont pas nobles.

Premièrement, selon l’article VII.5, tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Un autre petit coup d’œil, qu’elle espère discret, vers ses notes.

Aussi, selon l’article IV.1.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public» « toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. » Toujours selon le même article, est, entres autres, qualifié de TOP : « brigandage & vol ».
Nous aimerions ajouter que selon l’article IV.2.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, des circonstances atténuantes « laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge » peuvent « aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe. L’aveu constitue une circonstance atténuante.»


Mayouche insista sur cette dernière phrase.

Concernant les complices de Messer Philotas, nous rappelons l’article IV.2.4, tiré du Livre II intitulé De la justice, qui stipule que « la participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu’elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l’expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si cette personne n’est pas l’instigateur, l’acteur principal du délit. »

Finalement, nous jugeons utile de rappeler qu’il y a circonstances aggravantes dans les cas de délit de fuite, comme l’indique l’article IV.2.8, tiré du Livre II intitulé De la Justice : « Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu’on y a été assigné. Lorsqu’il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, nous encourageons Messer Philotas à se prévaloir d’un avocat. Nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. Nous aurions suggéré Maître Aliénor Vastel di Favara, mais cette dernière est la victime dans ce procès... Nous connaissons deux avocats de l'Ordre mais ne savons s'ils sont présents en Champagne ou dans les environs: Maîtres Dyvina Caulfield ou Holden Caulfield.


La procureur se souvint du procès populaire, et ouvert au public de Cyrinea Rondot, dont l'avocate était Maître Caulfield. Elle en avait fait la connaissance en taverne et avait appris que son époux aussi était avocat. Qui aurait cru que cette information lui aurait été utile dans un contexte comme celui-ci.

Si Messer Philotas souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’il peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont.
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Mayouche
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MessageSujet: Re: Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461   Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 EmptyDim 28 Avr - 6:08

Citation :
L'accusation a appelé Alienor_vastel à la barre

Voici son témoignage :
*Elle avait mis un petit moment à réagir lorsque la parole lui fut donnée, à s'entendre appeler "Maître". Et c'est un brin amusée qu'elle se leva pour apporter son témoignage, non en tant qu'avocate mais bien en tant que plaignante et victime.

Un salut respectueux aux juge et procureur, avant de prendre la parole.*

Dame le Juge, dame le Procureur, le bonjour.

Tout d'abord, je jure de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité, quant aux faits que je vais rapporter.

*Un instant de silence, le temps de mettre ses idées en ordre, et elle reprit*

Ainsi donc, comme je l'ai rapporté dans ma plainte adressée à Dame Hersent, prévôt de Champagne, après les faits qui se sont produits dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, alors que je me rendais de Troyes à Sainte-Ménéhould, j'ai été approchée par un groupe de trois personnes, deux hommes et une femme, qui m'ont contrainte, sous la menace de leurs armes, à leur remettre les biens que je transportais.
S'ils parlaient une langue étrangère, j'ai d'ailleurs cru reconnaître quelques mots d'italien mais je n'en mettrais pas ma main à couper, j'ai cependant fort bien compris leurs intentions au vu de leur attitude.

*Un petit sourire et elle ajouta*

Ceci dit, ils en ont été pour leurs frais, n'ayant obtenu de moi que quelques écus, une miche de pain destinée à mon repas et un peu de bois avec lequel je projetait de faire un feu pour me réchauffer.

Evidemment, ils se sont bien gardés de me donner leurs noms, mais j'ai cependant pu en faire une description assez précise ainsi qu'un dessin que j'ai joint à ma plainte.
Ainsi, l'un des hommes était fort bien vêtu, d'un chapeau, d'un plastron et de hautes bottes beige avec une cape rouge portée sur le côté, ce qui m'a au demeurant fort étonnée au vu de l'activité à laquelle il se prêtait.

Je tiens également à préciser, pour être tout à fait honnête, qu'ils ne m'ont en aucun cas molestée ni laissée dans le fossé, et que j'ai pu par suite reprendre ma route, affaiblie par le manque de nourriture, certes, mais intègre.

*Une pause à nouveau, et ne voyant rien d'autre à ajouter, la blondinette salua à nouveau avant de retourner s'asseoir*
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Mayouche
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MessageSujet: Re: Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461   Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 EmptyLun 29 Avr - 15:29

Citation :
Mayouche écouta le témoignage de Maître Aliénor Vastel, l’avocate victime. Bah oui c’este en tant que « Maître » qu’elle l’interpellait, faut respecter les titres quand il y en a. Victime ou pas, elle était avocate. Ensuite, elle prit la parole.

Merci Maître.

Le procureur se tourne maintenant vers le juge.

Votre Honneur, nous remarquons que l’accusé n’a aucune intention de se défendre puisque muet comme une carpe. Nous rappelons que « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. » et qu’il « doit apporter la preuve de son innocence. », selon l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux. Ainsi, il ne fait aucun doute donc que l’accusé est coupable des actions qui lui sont reprochés, à savoir Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de son agression, dans la nuit du 7 au 8 avril sur les chemins entre Troyes et Sainte-Ménéhould, envers Maître Aliénor Vastel, ainsi que du vol, bien que maigre, de ses biens. Si l’accusé ne se défend pas, qu’il n’apporte pas la preuve de son innocence, c’est qu’il ne réfute pas les actions qui lui sont reprochés. Je n’ai donc rien d’autre à ajouter aux faits déjà exposés, corroborés par le témoignage de la victime.

Elle jeta un coup d’œil à ses notes pour ne pas se tromper dans la peine.

Puisque le TOP est un cas de moyenne justice et au vu de la non-défense de l’accusé, nous proposons 1 jour de prison en plus de payer une amende de 5 écus.

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MessageSujet: Re: Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461   Philotas - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461 EmptyDim 5 Mai - 21:20

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Eloïse inclina gracieusement la tête en direction de la victime***

Maître Aliénor Vastel, dame de Lesmont, nous vous remercions pour votre témoignage et pour la présence d'esprit dont vous avez fait preuve en mémorisant les traits de ces bandits. Vous avez un fort joli coup de crayon, et votre habileté au dessin a certainement été fort utile aux recherches de la prévôté.

***Se tournant ensuite vers le procureur, elle lui sourit avant que de poursuivre.***

Dame Mayouche, votre argumentation était claire et sans faille.

***La brune consulta une fois encore ses notes avant de reprendre, d'un ton plus solennel***

Attendu que l'accusé a été clairement identifié au terme de l'enquête
Attendu qu'il est donc reconnu avoir, avec deux complices, dépouillé dame Aliénor Vastel
Attendu que le prévenu a été dûment averti de sa mise en procès et qu'il lui a été laissé un temps considérable pour consulter son dossier et présenter sa défense devant la cour
Attendu qu'il n'a pas même eu la courtoisie de nous répondre, que son silence ne fait que confirmer sa culpabilité et qu'il ne bénéficie d'aucune circonstance atténuante


Moi, Eloïse de Lucas, actuelle juge de Champagne, déclare l'accusé Philotas coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une amende de 30 écus et trois jours de prison, afin qu'il puisse y réfléchir sur les conséquences de ses actes.

Justice est à présent rendue

***Un coup de maillet sonore clôtura la séance***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.
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