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 Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-

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hersent

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Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

MessageSujet: Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-   Ven 10 Mai - 6:52

Faits : Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-


Chef d'inculpation : tentative de révolte
Ville : Argonne
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Argonne
Suspect(s) : Zantos
Témoin(s) : Druzilla, maire et maréchal d'Argonne
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires :
à Argonne ce jour

Preuves :

Citation :
Expéditeur : Druzilla de bourgogne
Date d'envoi : 09/05/1461 - 09:55:14
Titre : marechaussée
Événements récents :

09/05/1461 04:13 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zantor parmi les assaillants.
Témoignages :

druzilla a écrit:
J'étais de garde dans la nuit du 08 mai au 09 mai 1461.
Le milicien qui était de garde cette nuit là, sir Waylander, est vite venu me chercher pour m'informer qu'il avait vu une ombre roder autour de la mairie. Je partis immédiatement et vit un homme essayer de pénétrer de force dans la mairie. Je descendis de mon cheval et l'interpela en l'appelant.

Sur ceux, l'homme se retourna, et quel ne fut ma surprise encore une fois, ce n'était qu'autre sir Zantor qui essayé encore de prendre la mairie de force. J'ai essayé de le calmer de lui faire retrouver sa raison en lui parlant, pour qu'il arrête mais rien a faire, Sir Zantor s'est précipité sur nous pour nous attaquer. A ce moment la j'ai sorti mon épée de mon fourreau et on a entrepris un échange de coup. J'ai réussi a stopper sir zantor.

Sa tentation de révolte de cette nuit ne fait que s'ajouter a toutes les autres qu'il a entrepris.

Druzilla
Mairesse d'Argonne et Maréchaux.

Copie courrier adressé :


Citation :
Castel de Reims le 10 mai 1461

Messire Zantor,

Une tentative de révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Faict à Reims, le 10 mai 1461.

Hersent
pour Misslutine
Prévôt des maréchaux de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici: http://institutionchampagne.forumactif.com/t7919-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-08-au-09-mai-1461#196912

Suspects :

Zantor



Lien dossier :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t7919-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-08-au-09-mai-1461#196912

Hersent, Prévôt des Maréchaux (jusqu'au 09/05)

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claptons54

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Localisation : Reims

MessageSujet: Re: Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-   Lun 27 Mai - 20:10

tjr sur argonne

Zantor Royaume de France Duch� de Champagne (Domaine Royal) Argonne retranchement 3 255 167.68 boulanger Argonne 24/5/2013 � 07:37:42
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jujoss
sécurité
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MessageSujet: Re: Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-   Sam 31 Mar - 14:10

Minutes du procès non retrouvées et dossier non mentionné dans les casiers
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MessageSujet: Re: Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-   

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