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 Zerbo - Tentative de révolte - Argonnes, le 23/05/1461

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Misslutine

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Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

MessageSujet: Zerbo - Tentative de révolte - Argonnes, le 23/05/1461   Ven 24 Mai - 21:42

Faits : Zerbo – Tentative de révolte – Argonnes, le 23/05/1461


Chef d'inculpation : Tentative de révolte
Ville : Argonnes
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville d'Argonnes
Suspect(s) : Zerbo
Témoin(s) : Druzilla, maréchal d'Argonnes
Lieu : Argonnes
Obervations complémentaires
:



Preuves :



Témoignage :

Témoignage de Druzilla :
Citation :

Expéditeur : Druzilla de bourgogne
Date d'envoi : 24/05/1461 - 17:50:03
Titre : Re: procès zerbo
bonjour,

dans la nuit du 22 mai au 23 mai 1461, moi druzilla, j'étais de garde en tant que maréchal. J'ai vu un homme avec un chapeau qui avait l'air bleu, à la lueur des lanternes de la mairie, avec une légère moustache et barbichette noire. Il portait une cape de la même couleur que son chapeau et brandissait une épée et un bouclier.
Il s'est jeté moi, nous avons échangé quelques coups et quand je l'ai neutralisé c'est la que j'ai reconnu Sir Zerbo.

restant a votre disposition pour toute information complémentaire

Druzilla

Copie courrier adressé à l'accusé :

Courrier envoyé le 24/05, à 23h44
Citation :
Castel de Reims, 24/05/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour tentative de révolte à la mairie d'Argonnes.
Je vous rappel la loy en Champagne (Codex de Champagne) :

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre: http://institutionchampagne.forumactif.com/t8030-zerbo-tentative-de-revolte-argonnes-le-23-05-1461#200076

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :

Zerbo



Lien dossier :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t8030-zerbo-tentative-de-revolte-argonnes-le-23-05-1461#200076

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
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jujoss
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Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Zerbo - Tentative de révolte - Argonnes, le 23/05/1461   Sam 31 Mar - 14:17

Minutes du Procès

Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

L'accusation a appelé Druzilla:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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Zerbo - Tentative de révolte - Argonnes, le 23/05/1461
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