Les institutions champenoises
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 Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461

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2 participants
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Misslutine

Misslutine


Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

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MessageSujet: Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461   Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461 EmptyVen 24 Mai - 21:50

Faits : Virex – Séjour illégal – A Reims, le 24/05/1461


Chef d'inculpation : Séjour illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville de Reims
Suspect(s) : Virex
Témoin(s) : Claptons54, douanier et maréchal de la ville de Reims
Lieu : Reims
Obervations complémentaires
: A Reims ce jour.


Preuves :


La preuve est apportée par le témoignage du Douanier de la ville de Reims.

Témoignages :

Témoignage de Claptons54 :
Citation :
Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messire Virex foulait le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 24 mai de l'an de grâce 1461
claptons54 douanier de Reims


Copie courrier adressé à l'accusé :

Courrier envoyéle 24/05 à 23h52

Citation :
Castel de Reims, 24/05/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour séjour illégal dans la ville de Reims.
Je vous rappel le décret ducal en vigueur :

***Décret Ducal: De l'état de siège et de la fermeture de Reims.

Au peuple de Champagne,
A ceux qui liront ou se feront lire,


Salut et Paix.


Qu'il soit su de tous, qu'en ce quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats.

Décrétons, dès parution du présent règlement, la fermeture de Reims comme l'autorisent les articles suivants:
Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.


Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable de Champagne.
Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.

Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

Rédigé en Reims.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.

Duchesse de Champagne ****


Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t8032-virex-sejour-illegal-reims-le-24-05-1461#200078

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :


Virex
Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461 Fiche_20



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t8032-virex-sejour-illegal-reims-le-24-05-1461#200078

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
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Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

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MessageSujet: Re: Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461   Virex - Séjour illégal - Reims, le 24/05/1461 EmptySam 31 Mar - 14:13

Minutes du procès non retrouvées et dossier non mentionné dans les casiers
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