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 Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461

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Misslutine

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Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

MessageSujet: Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461   Jeu 13 Juin - 23:23

Faits : Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461


Chef d'inculpation : Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal
Ville : Entre Troyes et Langres
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Skyla
Suspect(s) : Momo_la_teigne
Témoin(s) :
Lieu : Troyes
Observations complémentaires :




Preuves :




Témoignages :

Témoignage de Skyla :
Citation :
Expéditeur : Skyla
Date d'envoi : 29/05/1461 - 19:01:41
Titre : AW: Re: reporting a crime of robbery
Dear Madame Misslutine,

the robbery was on 27/05/1461. It happened halfway between Langres from where I started to Troyes. He is bearded, rather dark haired, but he was wearing a brown kerchiefed, boots, long pants, a cape, a dark brown vest and a purple long-sleeved shirt. He was carrying a sword. About 200 coins and 4 bags full of maize have been stolen from me. I was starving to death when I reached Troyes!
I guess he was about 6 feet tall, at least taller than me, I am about 5'8. His face looks very worn out.

Where can i put the evidences? ( where to upload the screen shots?)(http://www.diekoenigreiche.com/FichePersonnage.php?login=Momo_la_teigne)


Thanks for your help so far.

Sincerely Yours,

Skyla





Copie courrier adressé :


Courrier envoyé le 14/06 à 01h25

Citation :
Castel de Reims, 14/06/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour brigandage, coups et blessures et port d'arme illégal envers Skyla.
Je vous rappel la loi en vigueur en Champagne :

Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 4 Du port d'arme illégal

Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.

Art. 6 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : http://institutionchampagne.forumactif.com/t8138-momo_la_teigne-brigandage-coups-et-blessures-port-d-arme-illegal-entre-troyes-et-langres-28-05-1461#203014

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux




Suspects :


Momo_la_teigne



Lien dossier :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t8138-momo_la_teigne-brigandage-coups-et-blessures-port-d-arme-illegal-entre-troyes-et-langres-28-05-1461#203014

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
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jujoss
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Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461   Sam 31 Mar - 14:05

Minutes du Procès

Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

L'accusation a appelé Eloise_de_lucas:
 

Réquisitoire:
 

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 
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