Misslutine
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 | | Sujet: Babydoll. – Séjour illégal – Reims, le 22/06/1461 Sam 22 Juin - 20:28 | |
| Faits : Babydoll. – Séjour illégal – Reims, le 22/06/1461
Chef d'inculpation : Séjour illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville de Reims
Suspect(s) : Babydoll.
Témoin(s) : Claptons54, douanier et maréchal de la ville de Reims
Lieu : Reims
Observations complémentaires : A Reims ce jour.Preuves :La preuve est apportée par le témoignage du Douanier de la ville de Reims.Témoignages : Témoignage de Claptons54 : - Citation :
- Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messires Zigandzag, Nrv et dames Venusial, Mohea, Loulilidy, Faith., Emma_peel, Babydoll. foulaient le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 22 juin de l'an de grâce 1461
claptons54 douanier de Reims Copie courrier adressé à l'accusé :Courrier envoyé le 22/06 à 22h29 - Citation :
- Castel de Reims, 22/06/1461,
Bonjour,
Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour séjour illégal dans la ville de Reims.
Je vous rappel le décret ducal en vigueur :
***Décret Ducal: De l'état de siège et de la fermeture de Reims.
Au peuple de Champagne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et Paix.
Qu'il soit su de tous, qu'en ce quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,
Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats.
Décrétons, dès parution du présent règlement, la fermeture de Reims comme l'autorisent les articles suivants:
Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.
Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.
Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.
Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable de Champagne.
Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.
Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.
Rédigé en Reims.
Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.
Duchesse de Champagne ****
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t8172-babydoll-sejour-illegal-reims-le-22-06-1461#204223
Cordialement,
Misslutine,
Prévôt des Maréchaux Suspects :Babydoll. Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t8172-babydoll-sejour-illegal-reims-le-22-06-1461#204223Misslutine, Prévôt des Maréchaux | |
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jujoss
sécurité
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Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont
| | Sujet: Re: Babydoll. – Séjour illégal – Reims, le 22/06/1461 Sam 31 Mar - 13:52 | |
| Minutes du procès non retrouvées et dossier non mentionné dans les casiers | |
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