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 Gigitte – Tentative de révolte – Troyes, le 17/06/1461

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Misslutine

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Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

MessageSujet: Gigitte – Tentative de révolte – Troyes, le 17/06/1461   Dim 23 Juin - 21:05

Fait :  Gigitte – Tentative de révolte – Troyes, le 17/06/1461


Chef d'inculpation : Tentative de révolte
Ville : Troyes
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville de Troyes
Suspect(s) : Gigitte
Témoin(s) : Ezora, maréchale de Troyes
Lieu : Troyes
Observations complémentaires :
à Compiègne ce jour.




Preuves :

Preuve apporté par Ezora :
Citation :
17/06/1461 04:17 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gigitte parmi les assaillants.

Témoignages :

Témoignage d'Ezora:
Citation :
Témoignage concernant la révolte :

Dans la nuit du 16 au 17 Juin alors que je faisait ma garde j'ai pu constater que quelques personnes tenté de forcer l'entrée de la mairie. J'ai alors fait en sorte de repousser du mieux possible les assaillants qui ont pris la fuite, cependant j'ai pu à voir l'un d'entre eux ou plutôt l'une en l’occurrence. Il s'agit en effet d'une femme richement vêtue dans des tons rouge et noir, ayant des cheveux brun, des yeux noisettes portant un collier et ayant une épée.

Copie courrier adressé :

Courrier envoyé le 23/06 à 23h07

Citation :
Castel de Reims, 23/06/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour tentative de révolte à la mairie de Troyes.
Je vous rappel la loy en Champagne (Codex de Champagne) :

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : http://institutionchampagne.forumactif.com/t8193-gigitte-tentative-de-revolte-troyes-le-17-06-1461#204458

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :

Gigitte


Lien dossier :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t8193-gigitte-tentative-de-revolte-troyes-le-17-06-1461#204458

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
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jujoss
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Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Gigitte – Tentative de révolte – Troyes, le 17/06/1461   Sam 31 Mar - 13:50

Minutes du procès non retrouvées et dossier non mentionné dans les casiers
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Gigitte – Tentative de révolte – Troyes, le 17/06/1461
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