Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Ellpampa – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461

Aller en bas 
AuteurMessage
Misslutine

avatar

Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

MessageSujet: Ellpampa – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461   Dim 23 Juin - 22:42

Faits : Ellpampa – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461


Chef d'inculpation : Séjour illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville de Reims
Suspect(s) : Ellpampa
Témoin(s) : Claptons54, douanier et maréchal de la ville de Reims
Lieu : Reims
Observations complémentaires :
A Reims ce jour.



Preuves :


La preuve est apportée par le témoignage du Douanier de la ville de Reims.

Témoignages :

Témoignage de Claptons54 :
Citation :
Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messire Ellpampa, Mussolino, Samcrow45, Shyfumi, Apophis81 et dame Beulbeul, Owenra foulaient le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 23 juin de l'an de grâce 1461
claptons54 douanier de Reims

Copie courrier adressé à l'accusé :

Courrier envoyé le 24/06 à 00h43
Citation :
Castel de Reims, 24/06/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour séjour illégal dans la ville de Reims.
Je vous rappel le décret ducal en vigueur :

***Décret Ducal: De l'état de siège et de la fermeture de Reims.

Au peuple de Champagne,
A ceux qui liront ou se feront lire,


Salut et Paix.


Qu'il soit su de tous, qu'en ce quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats.

Décrétons, dès parution du présent règlement, la fermeture de Reims comme l'autorisent les articles suivants:
Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.


Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable de Champagne.
Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.

Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

Rédigé en Reims.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.

Duchesse de Champagne ****


Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : http://institutionchampagne.forumactif.com/t8204-ellpampa-sejour-illegal-reims-le-23-06-1461#204483

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :

Ellpampa


Lien dossier :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t8204-ellpampa-sejour-illegal-reims-le-23-06-1461#204483

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Revenir en haut Aller en bas
jujoss
sécurité
sécurité
avatar

Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Ellpampa – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461   Sam 31 Mar - 13:40

Minutes du procès non retrouvées et dossier non mentionné dans les casiers
Revenir en haut Aller en bas
 
Ellpampa – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Venusial – Séjour illégal – Reims, le 22/06/1461
» Samcrow45 – Séjour illégal – Reims, le 23/06/1461
» Mooglyhh - séjour illégal à Reims sans LP - Reims - le 13/09/1460
» love.emma51 - séjour illégal à Reims - le 16/01/146
» Xenon59 - séjour illégal - Reims le 15 avril 1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: