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 Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461

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2 participants
AuteurMessage
Misslutine

Misslutine


Messages : 1055
Date d'inscription : 03/04/2013

Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461 Empty
MessageSujet: Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461   Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461 EmptyLun 8 Juil - 4:06

Faits : Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461


Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
Ville : Compiègne
Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Ville de Compiègne
Suspect(s) : Armaury_de_thenac
Témoin(s) : Coleen_de_colmarker, Connor_macleod
Lieu : Compiègne
Observations complémentaires :
A Compiègne ce jour.


Preuves :

Citation :
28/06/1461 04:20 : Diodoris vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28/06/1461 04:20 : Ankersmit vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28/06/1461 04:20 : Diodoris vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28/06/1461 04:20 : Hersent vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
28/06/1461 04:20 : Shiraz. vous a frappé Vous êtes mort au combat.
28/06/1461 04:20 : Armaury_de_thenac vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

Témoignages :

Citation :
Moi coleen de colmarker témoigne que le soir ou le maire de l'époque messire Armaury de themac devait mettre la trésorerie en sécurité cela n'avait pas été fait.
En effet le maire est passé en taverne et je lui ai posé la question car j'avais vu que Compiègne était en alerte de niveau rouge sur le panneau d'affichage aux chevaliers de l'aube.Celui la m'a alors répondu,devant aussi ma petite fille,qu'il ne l'avait pas fait.Il ne savait pas comment si prendre soit disant alors qu'il aurait déja du mettre la dite trésorerie en sécurité les jours d'avant et avait confirmé que cela avait été fait.Cet homme a donc menti plusieurs fois sur le fait d'avoir soit disant mis la trésorerie en sécurité alors que cela n'avait pas été fait.
Il a fallu qu'on l'oblige pratiquement sous menace pour qu'il prene les mesures adéquates et remette la trésorerie à ma petite fille ce soir la.
Vers 23h enfin il a cédé et ils ont pu faire lui et ma petite fille les transactions.
Il avait pourtant bien été avertit,mais si il n'était pas passé en taverne tout le monde aurait cru la trésorerie en sécurité alors que cela n'était pas le cas.
Cet homme a mis la sécurité financière de la ville en danger avec une désinvolture accablante.

C de C

Citation :
Je soussigné moi ,Connor Macleod,capitaine des chevaliers de l'aube et chef de l'armée 'les enfoirés" avoir été pris pour cible par les défenseurs de Compiègne dans la nuit du 27 au 28 juin 1461.Le maire Armaury_de_thenac n'a pas juger nécessaire de respecter les ordres de ses supérieurs et n'a pas reconnu cette armée comme alliée alors que celle ci avait justement été monté en vue de protéger la bonne ville de Compiègne.
Il a sciemment par sa négligence mis la vie de deux soldats en danger ainsi que celle de ses propres défenseurs.
Les pertes matériels sont évidement énormes ,ainsi que notre état de santé sans parler du financement de l'armée,bref une vraie perte pour notre duché qui a déjà du mal a trouver des personnes valide et volontaire.

Connor Macleod

Copie courrier adressé :

Courrier envoyé le 08/07 à 06h07
Citation :
Castel de Reims, 08/ 07/1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour Trouble à l'ordre publique dans la ville de Compiègne.
Je vous rappel la loi en vigueur en Champagne :
Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages
Art. 5 Du Maire et de la loi

Le maire veille à l'application des lois du Duché et des décisions du Duc dans sa municipalité.
En cas de non respect des décisions ducales par un maire, celui-ci pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public voire pour trahison suivant la gravité de la faute

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 11 De la désobéissance et insubordination hiérarchique

Est reconnu insubordination hiérarchique tout comportement ou paroles irrespectueux envers un de ses supérieurs hiérarchiques.
Est reconnu désobéissance tout refus de se soumettre à un ordre donné par son supérieur.
Si un ordre semble inapproprié ou contraire à sa charge, le subordonné peut déposer une requête au plus haut supérieur pour la caserne des loups et celle de la prévôté ou au duc pour tous.
A la caserne des loups et celle de la prévôté les supérieurs sont reconnus par leur grade.
L'insubordination est un crime simple ou un crime grave selon les faits.
La désobéissance est un crime grave.
Ils sont reconnus comme trouble à l'ordre public.

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t8269-armaury_de_thenac-trouble-a-l-ordre-public-compiegne-le-28-06-1461#206360

Cordialement,

Misslutine,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :

Armaury_de_thenac
Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461 237543Armaury

Lien dossier  :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t8269-armaury_de_thenac-trouble-a-l-ordre-public-compiegne-le-28-06-1461#206360

Misslutine, Prévôt des Maréchaux
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Localisation : Clermont

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MessageSujet: Re: Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461   Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461 EmptySam 9 Aoû - 14:08

Minutes du Procès

Lancé en Flandres grâce à la coopération judiciaire.

Acte d'accusation:

Première plaidoirie:

Réquisitoire:

L'accusation a appelé Connor Macleod:

Dernière plaidoirie:

Verdict:
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Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461
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