Barnaba – Brigandage – entre Varennes et Compiègne, 13/10/1461

*Arrivé en salle d'audience, il salua l'assemblée avant de commencer.*

En ce vingt-sixième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre de Virnuska, accusée de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de l'agression et du vol en date du 13 Octobre 1461, entre Varennes et Compiègne, de Misslutine.

L'accusation est représentée par messire Aimelin de Millelieues procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est une affaire d'agression qui nous amène ici. En effet, en date du 13 Octobre 1461, entre les villes de Varennes et Compiègne, l'accusée a dépouillé Misslutine avec ses comparses, lui volant ainsi une pioche, une épée, un bouclier, un manche, sept miches de pains, 6 sacs de maïs et un peu plus de cent-soixante écus.

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Virnuska n’a pas agit seule mais en compagnie de deux comparses, dénommés Barnaba et Sion81, d'après la description qui nous à été faites.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Nous sommes donc en présence d'un crime grave puisque l'accusée n'a pas agit seule.

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Misslutine, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Virnuska de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusée que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t8642-barnaba-sion81-et-virnuska-brigandage-entre-varennes-et-compiegne-13-10-1461]

Si l'accusée choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

Si elle désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 26 octobre 1461
Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne

*Se tut, laissant la place à la défense.*

*Elle connaissait le chemin par cœur pour l'avoir souvent fait ces derniers jours, mais c'était bien la première fois qu'elle rentrait au tribunal pour témoigner. C'était une première et elle en était un peu intimidé.
Elle se reprit et fit face à la barre.*

Bonjour messire Procureur et Dame juge.

Je me présente devant vous aujourd'hui pour vous exposer les faits qui se sont produits dans la nuit du 12 au 13 octobre dernier.

Ce soir là, j'avais pris la route qui mène de Varennes vers Compiègne, très chargée car je devais rejoindre les remparts de Compiègne pour défendre, et j'avais donc emporté avec moi des armes et un bouclier de rechange au cas ou mon équipement, ou celui de frères d'armes, aurait été abîmé dans un combat.
J'avançais lentement et m'apprêtais à faire une pause pour me reposer quelques minutes lorsque j'ai entendu du bruit derrière moi. J'ai eu le temps de voir trois personnes avant qu'ils ne me sautent dessus et m'assomment, me laissant dans le fossé au bord de la route, ou je me suis réveillé quelques heures après.

L'un d'eux était vêtu d'une chemise blanche et de braies et bottes marrons, il avait une épée au côté gauche et portait un ceinture et un chapeau marron assorti à ses braies, il avait aussi une fine moustache comme signe distinctif.

Le deuxième était vêtu de l'habit de marchand que l'on trouve dans certaines échoppe, avec des braies grise et une sorte de mantel avec ceinture par dessus une chemise. Il portait aussi un foulard noir sur la tête et était équipé d'un bâton.

Quand à la femme, c'est elle qui tenait l'éclairage du groupe pendant que les autres me frappaient, elle avait une pioche et un bouclier à la main. Elle portait des braies originale, à rayures bordeaux et grise avec des bottes noires et un petit haut avec des formes de losange.

En tout ils m'ont donc volé une épée, un bouclier, une pioche, un manche, 7 miches de pain, 6 sacs de maïs et un peu plus de 160 écus. Comme vous pouvez le voir dans le dossier, j'avais pris soin de noter tout ce que j'emmenais avec moi avant de prendre la route, au cas où justement il arriverait quelque chose. Par ces temps troublés, on est jamais trop prudent...

Je vous remercie de m'avoir écouté.

J'espère que justice sera faites !

*Se tût et se retira de la barre pour laisser la place à la personne suivante. Elle s'assit et écouta la suite attentivement.*

Druzilla se leva et avança a la barre :

"Bonjour Messire le Procureur et Dame Le Juge.

Je suis Druzilla, Maire d'Argonne.
Le 22 Octobre 1461, pendant ma garde, j'ai aperçu ce sir Barnaba, en compagnie de 2 autres personne qui traverser Argonne.
Il portait un chapeau, des braies, des bottes et un ceinturon marron. Il avait une chemise blanche. Et comme arme, il avait une épée et un bouclier. Il me semble mais je suis plus trop sur, que ce sir avait une petite moustache et une barbichette

J'espère que ca vous aidera. "

Druzilla les salua respectueusement et alla s'asseoir.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Cherche les accusés du regard et soupire*

Encore des lâches votre Honneur !

Il n'est pas question de parler des heures pour des personnes qui n'en valent pas la peine, et je vais donc faire court.

La Champagne n'est pas un lieu d'amusement des brigands vils et idiots qui agissent en bande pour dépouiller une jeune femme.

Devant le mutisme, je garderai à l'esprit que "qui ne dit mot, consent."

Je demande donc une amende conséquente, vu tout ce qui a été dérobé, c'est à dire 200 écus et 3 jours de geôles.


*Attend le verdict*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

** Des lâches, le procureur avait bien résumé la chose, et la blondinette opina du chef, habituée maintenant qu'elle était de voir que les accusés ne se présentaient même pas pour se défendre. Tant pis pour eux !
Un sourire amical aux deux jeunes femmes venues témoigner, elles ! Un autre au procureur aussi, pas de raisons qu'il y échappe, et elle se redressa pour énoncer le verdict de ce procès où l'accusé avait brillé par son absence **

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu le témoignage de Dame Misslutine quant aux faits reprochés à l'accusé
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés
Attendu qu'en outre il a été formellement reconnu et identifié par Dame Druzilla

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne sous le règne d'Aimelin de Millelieues, en ce douzième jour de novembre de l'an 1461,
déclarons l'accusé Barnaba coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage en bande organisée conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.5 du Codex.

En conséquence de quoi, suivant la réquisition du procureur, nous le condamnons à une peine de trois (3) jours de prison et une amende de deux cents (200) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience **

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.