666phoenix666 - Trahison, coups et blessures, lance illégale - 18 et 19 novembre 1461

*Valois s'avança, un épais dossier dans les mains.*

En ce onzième jour de décembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un, s'ouvre le procès de 666phoenix666.
L'accusation sera représentée par nous, Valois d'Ermenfrois [Valois], procureur de Champagne, l'honorable juge Aliénor Vastel Di Favara [Alienor_vastel], présidera les audiences.

Votre Honneur, nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de 666phoenix666 pour avoir porté atteinte à l'intégrité de la Champagne. Nous l'accusons de trahison, tel que prévu par notre codex:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 3 De la Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

En effet, dans la nuit du 17 au 18 novembre de cette année, l'armée Hypérion, mobilisée en raison des menaces pesant sur la Champagne, fut attaquée par les armées Fatum et Fatum II. L'accusé participa à cette attaque comme l'atteste le rapport du soldat Xilon, versé au dossier, avec toutes les conséquences néfastes que connaitra la Champagne par la suite. Le but de nuire à la Champagne étant avéré.

Nous retenons à charge, la présence de l'accusé au sein d'une armée illégalement constituée, tel que prévu par le codex:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 14 Des Armées en Champagne

Toute armée est interdite sur le sol Champenois sans l'accord du connétable de France, du Capitaine Champenois ou du duc en place.
La création d'armée est interdite en Champagne. Seul le connétable de France, le Capitaine Champenois ou le duc en place peuvent autoriser la création d'armées sur le sol champenois.
Toute infraction pourra entrainer des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Nous appellerons à la barre le soldat Xilon, qui pourra témoigner de la participation active de l'accusé et des blessures reçues, et à ce titre ajoutons le chef d'inculpation de coups et blessures, comme le prévoit le codex:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 6 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Retenons aussi le chef d'inculpation de complicité pour sa présence au sein d'une lance non autorisé dans la capitale, comme l'atteste le rapport de douane daté du 19 novembre de cette année, comme stipulé dans le codex:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 4 Des groupes armés et des lances

Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé ou une lance en un groupe simple est un délit sérieux. Sont exempts de cette interdiction :
- Les nobles Champenois.
- Les membres du conseil ducal de Champagne.
- Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne.
- Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent.
- Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée.
- Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
Le Duc, et par extension le Prévôt ou le Connétable peuvent interdire un groupe armé ou une lance bénéficiant d'une autorisation si cela est exigé par la sécurité du territoire.

Que le prévenu soit informé qu'en vertu de notre codex, il est présumé coupable:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Rappelons que pour assurer sa défense, le prévenu peut se faire assister d'un avocat, comme prévu par le codex:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 9 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Informons le prévenu, que pour sa défense, il peut nommer deux témoins. A ce titre, rappelons ce que prévoit le codex de Champagne:
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 10 Du témoignage

Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques.

Commentaire 1 :
Tout liberté est laissée au Juge pour mesurer la pertinence des témoignages des membres d'une même famille. Le parjure devant la Cour et le refus de témoigner sont des délits.

Votre honneur, voici le dossier.
L'accusé peut avoir libre accès à celui-ci en ces lieux.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t8977-666phoenix666-trahison-coups-et-blessures-lance-illegale-18-et-19-novembre-1461#230437)

Rappelons à l'accusé, l'adresse des avocats disponibles.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Prévenons aussi l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense, le codex étant à sa disposition, au complet, en gargote.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2088407)

La parole est à la défense.

*Une fois terminé, Valois retourna ensuite à sa place.*

* Ma convocation à la main, j'm'avance lorsque le procureur m'appelle pour témoigner. *

Procureur Valois, Juge M'dame Alienor Vastel, b'jour,

* Déjà faut que j'articule, didiou je suis dans un tribunal...*

Dans la nuit du 17 au 18 novembre, je me trouvais effectivement dans l'armée Hypérion qui fut attaquée par les armées brigandes devant les remparts de Reims. Dans la bataille, j'ai reçu un coup d'un homme vêtu tout de noir, à l'exception de ses bottes où il y avait de la fourrure blanche. Cet homme était brun. Il s'agit bien de l'homme que vous appelez Phoenix (666phoenix666). Je le reconnais formellement.

Ce dernier m'a frappé avec un lourd bâton. A tel point qu'il a réussi à casser mon épée ! Je me demande bien comment d'ailleurs... Le forgeron avait dû me vendre de la camelote ! Bref, il m'a frappé avec son bâton sur le bras, puis a brisé mon épée.

* Je montre mon bras puis incline la tête devant le juge et le procureur. *

phoenix entra dans la salle saluant toutes les personnes ici présente

regarda son accusateur mais ne le reconnu pas
visiblement il faisait sombre ce soir là et quoique à force son visage lui revint en mémoire
son nom lui échappe sur un champs de bataille on ne fait pas de présentations...

"Vôtre honneur il me semble bien reconnaitre cet homme
je l'ai rencontrer sur un champs de bataille effectivement
quant à mon appartenance à l'armé FATUM oui je la reconnait et avoir évidement participé
à cette prise de chateau et sa défense ou plutôt le fait de maintenir en ordre le nouvel ordre établi en peu de temps et relativement facilement
peut être les duché devrait mieux être défendu s'il ne voulait point être pris d'assaut
bref...

(s'adressant à son accusateur)

je me vois bien désolé pour avoir cassé ce bras cher monsieur mais lorsque l'on livre un combat il faut s'attendre a ne pas en ressortir indemne
plusieur fois j'ai moi même été agressé sur les route de ce duché mais je ne m'en suis jamais plaint la vie est ainsi faite
soyez content tout de même de toujours être en vie et d'être tombé sur un adversaire mal équipé
encore que que même bien équipé d'une épée selon vos dire rien n'est encore certain
les forgerons du duché semblent bien farceurs

( éclate de rire )

messieur les juré , votre honneur et vous mon accusateur je vous rend ainsi la parole
j'attendrai votre sentence irai en prison payerai l'amende
recommencerai ma vie ouvrirai une échoppe quand les finances le permettrons
et je repartirai à l'aventure dès que je le voudrai ...."

(Phoenix salua l'assemblée , remit son chapeau se rassit à sa place et attendit le verdict tranquillement ...)

*Changement de ton, plutôt sec et ferme. Le temps de chercher des excuses pour les brigands étaient révolus. Le procureur se releva, n'ayant point prit la peine de regarder cet "homme" et se tourna directement vers le juge.*

Votre Honneur,

L'accusé reconnait le fait d'être un FATUM. Grand gloire à lui, nous pouvons l'acclamer.
L'accusé reconnait le fait d'avoir frapper un digne défenseur.

Qu'il ricane autant qu'il le veuille, qu'il sourit, qu'il en profite.

L'accusé est un guignol sans nom !

La seule chose importante pour un vrai Homme, c'est l'honneur et je jure sur le Très Haut, lui faire perdre ce qu'il lui reste d'un temps soit peu honorifique dans son comportement.

*Regarde l'accusé*

Vous avez un volé un château bien vide,
Vous avez osé cracher sur la Champagne,
Vous vous sentez fort d'avoir pillé un duché faible économiquement, quel honneur. Maintenant que vous êtes seul ici, vous sentez vous fort ?

Vous êtes un excrément rien de moins, rien de plus qu'on daigne effleurer puis éviter.

*Puis au juge*

Je demande que cette personne soit fouettée en place publique. 50 coups de fouets à qui le voudra.

Je demande que cette personne soit châtié par nos villageois, qu'ils lui fassent ce qu'ils veulent toujours en place publique.

Je demande ensuite que cette personne soit enfermée sans nourriture pendant 8 jours. Que le garde lui apporte un gobelet d'eau si celui ci trouve le temps de se rendre à la geôle. Sinon, nous récupérerons un corps sans vie.

Qu'il soit traité comme le chien galeux qu'il est.

Que la Justice soit rendue dignement !

Phoenix regarda cet homme qui ne faisait qu'aboyer dans ce tribunal, se leva et pris la parole.

"Monsieur l'accusateur sachez tout de même que je ne suis pas un bandit de grand ou petit chemin je ne pille pas les pauvres gens de cette région ,ni d'aucune autre je ne suis pas de ce genre ,je suis au moins dans une armée qui se bat contre une armée
pourquoi chercher des excuses ou essayer de se faufiler au travers des lois tel que le feraient ces petit bandits ?

me concernant et je ne dit pas ça pour adoucir ma peine mais juste pour poser mes motivations
n'ai rien pillé ,de ce chateau ruiné, que vous dites. Je n'ai agi que par pur plaisir ,et de montrer à ces institutions ,
qu'il y a aussi des gens qui ne sont pas d'accord avec eux .

Depuis le temps que je suis à langres et encore bien avant de m'engager brievement dans FATUM , cette mairie fut pillée maintes et maintes fois
je n'ai que trop souvent participer au redressement de cette commune , cherché moi même des denrées loin et seul sur des routes pas sécurisées du tout ...
alors le duché pour moi ne représente rien si ce n'est que des pantins
seulement présent pour prélever des taxes ."

tout en regardant son accusateur et toujours d'une voix calme et posée

si je reviens ici ce n'est pas par fierté mauis juste par envie de rentrer chez moi
car je suis revenu et je ne me cache pas .

phoenix regarda les juges


messieur les jurés faite donc votre travail je m'inclinerai devant votre décision.

Phoenix salua les juges de sont chapeau marron et se rassis

*** Impassible, la jeune juge avait écouté procure, témoin et accusé se succéder à la barre. Au moins avaient-ils tous répondu présents, ça changeait des audiences où nul ne se manifestait.
Elle avait accordé la même attention à chacun, et après un moment de silence et avoir remercié le témoin et le procureur, prit la parole. ***


Attendu que le prévenu reconnaît les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que, s'il n'a peut-être rien pillé directement, sa participation à l'action de Fatum et sa présence dans une armée illégale qui a détruit les défenses de Reims et permis la prise du château, ne laissant en partant qu'un parc minier ravagé dont les champenois devront supporter la remise à niveau, marquent la volonté de nuire à la Champagne et relèvent de la trahison conformément à l'article IV.5.3 du Codex.
Attendu le témoignage du soldat Xilon qui confirme l'accusation de coups et blessures conformément à l'article IV.3.6 du Codex

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 22ème jour de décembre de 1461,
déclarons l'accusé 666phoenix666 coupable de trahison et coups et blessures.

En conséquence de quoi, nous le condamnons à un séjour de six (6) jours en geôles champenoises sans nourriture, les finances du Duché ne le permettant pas.
Ajoutons à cela, puisque le sort de sa bonne ville de Langres lui tient tant à cœur, une semaine entière (7 jours) de défense bénévole de la mairie une fois qu'il sera sorti de prison.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.