Kelso Les chochottes ducales
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| Sujet: Reviel_di_dandailion - Tentative de révolte - Reims- nuit du 27 au 28 decembre 1461 Mar 31 Déc - 17:33 | |
| Faits : Reviel_di_dandailion - Tentative de révolte - Reims- nuit du 27 au 28 decembre 1461 Chef d'inculpation : Tentative de révolte Ville : Reims Enquêteur : Dame Klouska, PLP Victime(s) : le duché Suspect(s) : Reviel_di_dandailion Témoin(s) : Valois, défenseur bénévole Lieu : Reims Obervations complémentaires : à Reims ce jour Preuves : - Valois a écrit:
- Citation :
- 28/12/1461 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la
mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Reviel_di_dandailion parmi les assaillants. Témoignage de Valois : - Valois a écrit:
- Bonjour, en voulant faire vite, j'en ai oublié l'essentiel.
La nuit du 27 au 28 décembre de cette année, j'étais, une fois n'est pas coutume, de garde pour défendre la bonne ville de Reims et ses institutions. Il a encore fallu intervenir car quelqu'un faisait du grabuge à la mairie. Arrivé sur place, l'ayant déjà rencontré en taverne, j'ai pu reconnaitre le sieur Reviel, qui n'ont content de faire une esclandre, s'évertuer à forcer la porte de la mairie. J'ai donc agi pour l'en empêcher. Suspects : Lien dossier : Dame Klouska, Premier Lieutenant de Prévôté | |
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jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Reviel_di_dandailion - Tentative de révolte - Reims- nuit du 27 au 28 decembre 1461 Ven 8 Aoû - 18:52 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 31/12/1461 - procès opposant Reviel_di_dandailion au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Reviel_di_dandailion est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Dans la nuit du 27 au 28 Décembre, l'accusé ici présent a été reconnu par un témoin, Valois. L'accusé voulant entrer dans la mairie par force, les défenseurs ont été obligé de lui donner une bonne correction afin de lui rappeler que la mairie n'est pas un moulin. Reviel_di_dandailion, je vous rappel donc notre codex : Je rappel donc : Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 Art. 2 De la Révolte et de son incitation Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime. L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Commentaire 1: Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire. Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire. Commentaire 2: Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte. Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public, pour avoir cherché à prendre la mairie d'Argonnes par révolte il y a de cela quelques mois. Sachez toutefois que selon le codex toujours : Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché Art. 5 De la présomption de culpabilité Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. Art. 9 De l'avocat Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. Si vous voulez ainsi vous faire assister d'un avocat, vous pouvez demander à un avocat du Dragon, que vous pourrez trouver en allant ici. *lui indique un plan* http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831Et le dossier en libre vue ici https://institutionchampagne.forumactif.com/t9069-reviel_di_dandailion-tentative-de-revolte-reims-nuit-du-27-au-28-decembre-1461#232403
- La défense a appelé Aragorn:
*Ara s'avança vers la cour, droit comme à son habitude.*
Bonjour la cour !
Je suis appelé comme témoin aujourd'hui pour une affaire dont j'ignore tout.
J'ai vu les différents témoignages, et ne pourrais rien apporter de plus.
Je n'étais présent ni au moment des faits, ni juste avant, le prévenu ne sortant pas de ma taverne.
Les seuls témoignages que je puisse apporter, c'est qu'effectivement, le Sire Réviel fréquente souvent ma taverne, et y est souvent très aviné, mais il est toujours resté d'une correction exemplaire quoiqu'il arrive.
Je l'ai également croisé en Artois où il était membre d'une armée alliée.Je le considère donc comme un compagnon d'armes, et non comme un brigand.
Je ne doute pas qu'il ait pu tambouriné aux portes de la mairie pour réclamer d'autres fûts, une fois ma taverne fermée. De là à vouloir se révolter, j'en suis pantois, je ne doute pas non plus du témoignage de Messire Valois. Nous plaiderons donc coupable, avec circonstance atténuante : la saoulité si ce terme existe dans votre codex. Une autre circonstance atténuante : la fanfaronnade comme en sont victimes nombre de soldats revenus du front, étant perturbés émotionnellement.
Quoiqu'il en soit, il plaide donc coupable, mais je veillerai sur lui dorénavant, sans me porter garant bien entendu.
Je vous demande dès lors d'être clément et de ne le condamner qu'à un écu de condamnation, qu'il me rétrocédera pour payer ma plaidoirie.
En vous remerciant, Dames et Sieurs de cette Cour de Justice Juste
*S'en alla après un salut respectueux*
- La défense a appelé Dolente:
Dolente se présenta au tribunal,
bonsoir,
Je me rappelle bien de cette soirée dans la taverne l'enfer. Sire Reviel a bu comme un trou lors de celle ci en compagnie de dame vive et moi même. Après mon amie vive a était faire de la chantilly, nous nous sommes amusées à barbouiller ce sire. quand nous eûmes finis notre chef d' oeuvre , celui ci ressemblait au père Novel!!! Il a voulu aller se soulager mais vu son état il est sorti de la taverne en direction de la mairie , vu comment il avait bu , je pense qu 'il a confondu la porte des latrines avec celle de la mairie. En effet , il a avait bien parlé de révolte au début de la soirée mais vu son état ; il y a fallu le remmener en brouette dans sa chaumière donc même s 'il s'est révolté son acte était perdu d 'avance et qu 'il était en aucun cas une menace. Je sais même pas si il a su où se soulager à la fin^^
- La défense a appelé Nathaniel_du_loup_blanc (procès rp en gargote):
Il apparu totalement sobre cette fois ci .
Bien le bonjoooor tous l'mooonde !
Votre honneur , je puis témoigné avoir vue cette individu devant la mairie !
Il s'y trouvait et ce vidait âprement de ces entrailles les plus profondes .
S'arrêtant un instant , il reprit sur le deuxième chef d'accusation .
Permettez que je puisse douter sur ces fait qui lui sont reproché !
En effet , cela fait bien six long mois que j'ai rejoins les rangs de cette personne , jamais il nous ne somme passer par Argonne .
En effet il aurait bien put faire la route seul mais certainement pas en ces trois derniers mois ou je ne l'ai point quitté le moindre instant .
[Rp du procès [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86300331#86300331 ] ici[/url] - Première plaidoirie:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire:
*Il se leva pour y faire son réquisitoire et soupira.*
Nous avons tous fait des fêtes, et bu plus que d'autre, mais rare sont ceux qui vont jusqu'à la mairie, et qui de plus arrive à faire peur aux gardes. Je pense qu'il n'y a pas que du vrai, surement que les envies de l'accusé sont revenus lorsqu'il était sous l'emprise de l'alcool, ou alors il manque surement de discipline ! Il y a un très bon remède à cela, l'armée !
Si le garde ne l'avait pas poussé dehors, dieu sait ce qui aurait pu arriver sous l'influence de la boisson. Aurions nous du programmer une révolte pour le foutre dehors ?
Nous ne pouvons pas laisser passer de tel acte même si le résultat n'est pas grave. Encore heureux si je puis me permettre !
*Se retournant vers la juge*
Votre honneur, je demande à ce que l'accusé apprenne la discipline, et qu'il travail pour le duché en rejoignant l'ost que sieur william tente de reformer.
Azekiel du Val d'Enyrr,
Procureur de Champagne,
12/01/1462
- Dernière plaidoirie:
Attendant la réponse du juge vis a vis du premier chef d'accusation a propos de la mairie de Reims , il ce demandait quel serait la deuxième réponse vis a vis d'Argonne .
Il salua de la tête le procureur qui vint remplacer le précèdent et ce mit a plaindre ce pauvre william .
- Verdict:
*** Bras posés sur l'accoudoir de son fauteuil, doigts mêlés sur lesquels reposait son menton, la jeune juge avait écouté avec attention le réquisitoire du procureur. A peine un sourcil s'était-il relevé lors de l'énoncé de la peine requise, en même temps que l'idée faisait son chemin dans l'esprit de la blondinette. Se redressant, elle prit alors la parole pour annoncer son verdict. ***
Messire Rêviel, je tiens tout d'abord à préciser que les accusations relatives à Argonne ne vous sont pas retenues, je ne vois même pas ce que ça vient faire dans ce procès. *** Peut-être une erreur dans l'acte d'accusation, mais là n'était pas le sujet. ***
En revanche, concernant les faits qui vous sont reprochés, votre tentative pour forcer la porte de la mairie de Reims, les témoignages sont irréfutables. Je retiendrais cependant, compte tenu de la respectabilité de vos témoins, les circonstances atténuantes liées à votre état d'ébriété au moment des faits.
Il n'en reste pas moins que vous avez commis un délit, et que celui-ci doit être puni.
En conséquence de quoi, nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 16ème jour de janvier de l'an 1462, déclarons l'accusé Rêviel di Dandailion, coupable de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de révolte conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex.
Tenant compte des circonstances atténuantes sus-citées, nous avions pensé à l'origine à prononcer des journées de défense bénévole de cette mairie dans laquelle il avait tenté d'entrer, mais nous suivrons finalement la réquisition du procureur en intimant à l'accusé de s'engager dans l'Ost champenois. Ajoutons à cela une amende d'un (1) écu symbolique pour frais de justice.
Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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