Les institutions champenoises
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 Cadfael91 - Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462

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2 participants
AuteurMessage
stella_di_favara
la charogne
la charogne
stella_di_favara


Messages : 1614
Date d'inscription : 08/07/2013

Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Empty
MessageSujet: Cadfael91 - Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462   Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 EmptySam 22 Fév - 14:26

Klouska a écrit:
Faits : Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462


Chef d'inculpation :  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege
Ville : Noeud entre Troyes et Conflans
Enquêteur : Dame Klouska, PLP
Victime(s) : Yogin
Suspect(s) : Cadfael91
Témoin(s) : Yogin, Klouska
Lieu : sur le noeud entre Troyes et Conflans
Obervations complémentaires :


Preuves :



Yogin a écrit:

Je me nomme Yogin (flamboyan) maitre d'armes de l'ordre equestre et royal du st sepulcre. Je vous contacte car je me suis fait attaquer par un brigand entre conflans-les-sens et troyes. Voici l'historique:

08/02/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08/02/1462 04:06 : Vous avez été racketté par Cadfael91 .
08/02/1462 04:06 : Vous vous êtes battu avec Cadfael91 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J'ai été depouillé de plus de 250 ecus, une pioche, d'une quinzaine de miche de pains, une épée, deux manches.

J'ai pu rejoindre Troye non sans mal. Il ne me reste plus que mon épée et mon bouclier que je portai sur moi.


courrier prévot/connétable envoyé au prévenu le 1er février 1642 :

Citation :

Bonjour!

Le Conseil de Champagne a décrété l'état de siège sur ses terres. Ceci nous permets donc de demander à tout étranger que nous jugeons indésirable, de sortir de nos frontières.

Au nom de sa grasce de Champagne et de son conseil et suivant nos lois, nous vous demandons de partir à l'instant de nos terres. Nous vous donnons 48 heures pour sortir de nos terre par le plus court des chemins.

Au delà de ses 48 heures, il est de mon devoir de vous annoncer, que votre signalement, votre nom, sera mis sur les listes de nos armées. Elles auront ordre de vous arrêter sans somations.

Au cas ou il vous viendrait à l'idée de vous réfugier dans nos villes sans en avoir eut l'autorisation, nous vous mettrons en geôle dans la minute et vous serez mis en procès. Sachez que l'état de siège, nous permet de vous punir, bien plus sévèrement. Sachez que vous aurez, à l'issue de votre séjour en geôle, à nouveau 48 heures pour partir avec les mêmes risques de sanction si vous n'écoutiez pas.

Nous suivrons vos mouvements de prêts et vous signalerons également aux autorités des duchés voisins.

Signons au nom de sa grasce de Champagne;
Marvin, Connétable de Champagne
Rackam, prévôt de Champagne


Annonce Ducale :


Etat de siège


Citation :


Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Entate18


Reims le vingt-huitième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante deux


A tous ceux qui liront ou se feront lire,



Au vu du nombre de brigands foulant impunément les terres champenoises et dans un soucis de préserver la sécurité des citoyens et des institutions, le Conseil de Champagne, après vote à la majorité des votants, décrète l'état de siège conformément à l'article 1 en son §1, de l'opus 5, Livre I du Codex.

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège a écrit:
§ 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.


en conséquence, et suivant les §4 et 5 du même article :

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège a écrit:
§ 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège a écrit:
§ 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

* la traversée ou le séjour en notre capitale pour les non champenois, ainsi que l'emménagement dans toute bonne ville chapenoise, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable ( marvin.)ou du Prévôt de Champagne ( rackam29).

* le franchissement des frontières champenoises est interdit à toute personne indésirable.

* quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant le fera à ses risques et périls concernant son intégrité physique et sera poursuivi en justice.


liste des personnes indésirables:

Spoiler:

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel.

Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 130402115051633834
Duc de Champagne
Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Sceauchampagnejaune



De la notion d'indésirable en Champagne

Citation :

Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Entate18





Au Peuple de Champagne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Faisons savoir que toute personne ayant été condamnée en Champagne pour des faits de haute trahison, trahison, brigandage, révolte, tentative de révolte et incitation à la révolte ou qui s'en prendrait de quelque façon que ce soit, à la Champagne, ses habitants et ses institutions, est soumise à l'arrêté du 28 janvier 1462 relatif à l'état de siège et la fermeture des frontières champenoises aux indésirables.

Afin que nul ne puisse contester ce fait, apposons notre scel.


Rédigé à Reims le III ème jour de février de l’an mil quatre cent soixante deux


Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 130402115051633834
Duc de Champagne

Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Sceauchampagnejaune



Témoignage de Yogin :


Yogin a écrit:

Nous sommes le 08/02/1462, j’étais en route pour Troyes, à pied, profitant du paysage. Un homme s'est présenté à moi, épée au clair, c’était un homme, grand, les cheveux brun, moustache soigné et barbichette. Il était vêtu d'une cape a capuche dissimulant a peine ses traits.Ses vêtements étaient rouge en haut et son pantalon bleu, une sacoche aussi a la ceinture. Il s'est présenté sous le nom de Cadfael91 et m'a demandé de me délester de tous mes biens. Faisant parti de l'Ordre Royal et Équestre du st Sépulcre, j'ai donc tiré l'épée et me suis a batailler avec lui. Le bougre a profité d'un moment de faiblesse dans le combat pour me porter un coup à l’arrière du crane. Je me suis évanoui. Quand je me suis réveillé, il ne me restait que mon bouclier et mon épée, tout le reste de mes affaires ainsi que ma bourse m'a été volé. Il s'est attaqué a un homme de la couronne, l'ordre ne va pas laisser passer ça.

Témoignage de Klouska :

klouska a écrit:

Le bon jour,
Je suis Klouska d'Hauteroche, actuelle premier lieutenant de prévoté.
La description donnée par la victime nous a permis de reconnaitre l'accusé, qui a été impliqué dans un cas similaire puisqu'il y a peu, un procès a été lancé à son encontre pour tentative de brigandage.
Il semble que cela n'a pas suffit à le calmer puisqu'il vient de sévir à nouveau..
Les faits sont plus grave cette fois puisqu'il y a eu coups et blessures en prime et que Cadfael91 a volé les affaires de messire Yogin la nuit derniere.
Aux charges qui pèsent donc contre lui, j'ose espérer que la 'récidive' sera tenue en compte.
D'autant que cet individu est listé 'indésirable' depuis l'Etat de Siege mis en place. Un courrier lui a été envoyé lui ordonnant que quitter nos terres.. chose, qu'evidement, il a ignoré totalement..


Suspects :

Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 439552Cadfael91




Lien dossier  :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t9392-cadfael91-brigandage-port-d-arme-illegal-coups-et-blessures-non-respect-d-etat-de-siege-noeud-entre-troyes-et-conflans-nuit-du-07-au-08-fevrier-1462


Cadfael91 -  Brigandage - Port d'arme illégal - Coups et blessures - Non respect d'Etat de Siege - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 07 au 08 février 1462 Klousk11
Dame Klouska, Premier Lieutenant de Prévôté
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Localisation : Clermont

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Minutes du Procès

Citation :
9/02/1462 - procès opposant Cadfael91 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Cadfael91 est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation:

Première plaidoirie:

L'accusation a appelé Klouska:

L'accusation a appelé Yogin:

Réquisitoire:

Dernière plaidoirie:

Verdict:
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