Faits :Azrel - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462

Jouteur ébouriffé Messages : 7108 Date d'inscription : 15/11/2011 Age : 103

Faits :Azrel - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462

Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Conflans les sens
Enquêteur : Arthur_ar_sparfel, PLP de Champagne
Victime(s) : Kamillinette
Suspect(s) : Azrel
Témoin(s) :
Lieu : entre Troyes et Conflans les sens
Obervations complémentaires : non localisable ce jour

Preuves :

Citation :: Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,

Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....

Cordialement

Kamillinette

28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise .

PS: Je me marre à l'idée de leur tronche quand ils verront ce que contient la bourse qu'ils ont réussi à me prendre! Je me fait plus d'argent en une journée de mine que eux sur ce coup là

Témoignages :

Citation :: Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,

Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....

Cordialement

Kamillinette

28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise .

PS: Je me marre à l'idée de leur tronche quand ils verront ce que contient la bourse qu'ils ont réussi à me prendre! Je me fait plus d'argent en une journée de mine que eux sur ce coup là

Suspects :

Faits :Azrel - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462 Azrel_10

Azrel

Lien dossier :

Arthur_ar_sparfel, PLP de Champagne
Castel de Reims le 28/04/1462

Maniaque juridique Messages : 3351 Date d'inscription : 30/01/2011

Minutes du Procès

Citation :: 8/05/1462 - procès opposant Azrel au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Azrel est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

acte d'accusation a écrit:: *Et le deuxième malfrat rejoint sa complice sur les bancs des accusés.
Froncement de sourcils en s'avançant, ses parchemins sous le bras, avant de prendre la parole et de saluer le Juge. *

En ce jour du 8 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès du dénommé Azrel.
Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, il est accusé de brigandage entre Troyes et Conflans-les-Sens dans la nuit du 27 au 28 avril 1462, sur la personne de Kamillinette. Il a agit avec un complice.

* et de sortir deux parchemins *

Voici la missive que nous a adressée la victime.

Accusé veuillez vous lever pendant lecture de l'acte.

Citation :
// Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,

Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....

Cordialement

Kamillinette

28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise . //

Notre prévôt Dame Druzilla a de plus formellement reconnu ces personnes.
Voici son témoignage.

Citation :
/ "moi, Druzilla, prévôt de Champagne, certifie que des individus correspondant à la description faite par Dame Kamillinette des personnes l'ayant agressée entre Troyes et Conflans dans la nuit du 27 au 28 avril 1462, ont été identifiés alors qu'ils traversaient Sainte-Ménéhould le 1er mai. Ils ont déclaré se nommer Lise et Azrel, et qu'ils voulaient juste rester le temps de la journée. Durant la journée, ils ont été très discret, je ne les ai pas vu en taverne, juste se promener dans les rues." /

Il remet les parchemins au Juge avant de poursuivre.

un rappel de nos lois régies par le Codex champenois

Citation :
/ Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 2 Des Champenois et des Lois

Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer. /

rappel de l'accusation de trouble à l'ordre public

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public /Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. /

et enfin rappel de l'accusation de brigandage.

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 4 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché. /

ensuite, toujours selon le codex l'accusé a bien entendu la possibilité de prouver son innocence :

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 2 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. /

et comme la justice est notre mère à tous, ou devrait l'être, il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 6 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. /

Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t9706-faits-azrel-brigandage-entre-troyes-et-conflans-les-sens-nuit-du-27-au-28-04-1462#251485)

La parole est à la défense

Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
Le 08 mai 1462.

L'accusation a appelé Druzilla à la barre

Témoignage Druzilla a écrit:

Voici son témoignage :

Citation :: Druzilla se leva et s'avança vers la cours.

"Madame Le Juge, Monsieur le Procure,

bonjour, je suis Druzilla, prévôt de Champagne.

Lorsque j'étais sur Sainte-Ménéhould, j'ai effectué des gardes et pendant l'une d'elle en date du 1er mai j'ai apperçu une personne correspondant à la description faite par Dame Kamillinette des personnes l'ayant agressée entre Troyes et Conflans dans la nuit du 27 au 28 avril 1462. Je suis allée a sa rencontre et lui est demandé son identité. C'est là qu'il m'a dit s'appeler Azrel et qu'il ne voulait que traverser la ville. Durant la journée je ne l'ai pas en tavernes, juste se promener dans les rues.

Je n'ai rien d'autre a rajouter."

Druzilla les salua respectueusement et espérait de tout coeur que la justice face son devoir. Puis retourna s'asseoir.

Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

réquisitoire a écrit:: *Et de deux Avez vous remarqué comme les brigands sont souvent en groupe ? C'est qu'attaquer seul un voyageur serait bien trop risqué m'sieurs dames. Ben lui le proc, il s'attaque à tous ceux qui s'attaquent à la Champagne et il a du boulot. Mais toujours rien dans le pantalon et toujours le silence quelle tristesse.

Froncement de sourcils en s'avançant avant de prendre la parole *

je ne vais pas user longtemps ma salive pour ce genre d'individu qui dénigre ses victimes, la Cour, et la Champagne.

Mais je vais être exceptionnellement clément comme pour sa complice au heaume.

* râlez pas il rigole *

Pas de galère. Un gougnafier y a fait des trous et elles sont en cales sèches.
le pilori manque de fruits mûrs et la machine à écarteler est encore rouillée.

Donc pour cette fois il échappe au pire mais comme les brigands ne sont pas les bienvenus en Champagne, je demande une peine conséquente.

Je demande une amende de 300 écus et 6 jours de geôles.

Et si ce misérable pose encore ses fesses sur ce banc, devant moi, la peine sera alourdie à chaque fois, car la Champagne n'est pas une terre qu'on souille impunément.

Dame le juge, je n'ai plus rien à ajouter

* retourne s'asseoir un petit sourire aux lèvres... au suivant ! *

Dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Et comme pour sa comparse... Même motif, même punition. ***

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu la plainte de Dame Kamillinette, dans laquelle la victime décrit précisémment les faits et ses agresseurs,
Attendu le témoignage de Dame Druzilla, prévôt de Champagne, qui identifie formellement l'accusé comme correspondant à la description faite par la victime,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné présenter défense par devers nous, et que par conséquent son silence vaut reconnaissance des faits qui lui sont reprochés,

Nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce dix-neuvième jour de mai de l'an 1462, déclarons l'accusé Azrel coupable de Trouble à l'Ordre Public pour vol et brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, le condamnons à un séjour de six (6) jours en geôles, au pain sec et à l'eau, et une amende de cent écus majorés de vingt écus pour frais de justice, soit un total de cent-vingt (120) écus.

Qu'il soit également su que l'accusé compte dès à présent au nombre des indésirables en Champagne avec les conséquences que cela implique.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 120 écus.