Faits : Sebaste - Brigandage - entre Conflans et Troyes - nuit du 19 au 20 mai 1462

* Encore et toujours des brigands en groupe qui s'attaquent lâchement à des voyageurs isolés. Qu'on se le dise, il y allait avoir du lattage*

En ce jour du 20 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès du dénommé Sebaste.
Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et l'individu est accusé de brigandage entre Conflans et Troyes dans la nuit du 19 au 20 mai 1462 sur la personne de Dame Louisy. Il a agit avec deux complices.

* et de sortir un parchemin *

Voici la missive que nous a adressée la victime.

Accusé levez vous pendant lecture de l'acte.

Citation :
// Bonjour,

Veuillez m'excuser, je n'ai pas été blessé mais reste toutefois un peu sonnée.
J'ai donc croisé ces trois personnes au petit carrefour qui se trouve environ une lieue avant d'arriver à Troyes.
J'ai tout d'abord croisé un couple composé d'une dame blonde vêtue tout de rouge, armée d'un bouclier et d'un bâton et d'un homme habillé en bordeaux avec un foulard sur la tête de la même couleur, lui aussi armée d'un bouclier et d'une épée.
Comme vous vous en douterez, croiser des couples sur la route n'a rien de perturbant, ils ont passé leur chemin sans me porter attention, je ne me suis donc pas méfiée.
Quelques pas plus tard, j'ai entendu un sifflement et à peine ai-je eu le temps de me retourner pour voir ce qui se passait qu'un homme en chemise jaune et braies noires, m'est tombé dessus, me tenant les bras derrière mon dos pour ne pas que je puisse me défendre.
Le couple est revenu sur ses pas et en a profité pour me dérober tout ce que j'avais sur moi.
Lorsqu'ils ont eu terminé, toujours en me débattant, j'ai pu apercevoir le visage de celui qui me tenait, il avait une moustache et une barbichette brune, comme ses cheveux.
Comme je vous l'ai dit dans mon précédent courrier, ils se sont appelé par leur prénoms lors de mon agression, je ne suis pas prête de les oublier.
Sebaste et Amarylliss pour le couple et Ariste pour le moustachu.
Leur façon de parler prouve bien qu'ils se connaissaient et que leur méfait était bien prémédité.

J'espère vous avoir plus éclairé avec ces quelques détails.
Je reste toutefois à votre disposition.

Bien à vous


Louise //


* Il remet le parchemin au Juge avant de poursuivre. *

un rappel de nos lois régies par le Codex champenois

Citation :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 2 Des Champenois et des Lois

Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.


rappel de l'accusation de trouble à l'ordre public

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.


et enfin rappel de l'accusation de brigandage.

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 4 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.


Comme preuve les nombreuses affaires dérobées à la victime.

Citation :
// Expéditeur : Louisy
Date d'envoi : 20/05/1462 - 07:59:45
Titre : Racket
Bonjour,

Je vous écris afin de déposer plainte contre 3 personnes qui m'ont racketté cette nuit entre Conflans les Sens et Troyes.
En effet, je peux vous citer leur noms puisqu'ils se sont nommés pendant qu'ils me volaient tous mes biens.
Je disposais de:

23 miches de pains
14 maïs
2 morceaux de viandes
1 fleur de pavot blanc

20/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amarylliss de Sebaste et de Ariste .

Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements.

Respectueusement,

Louise //


* Fronce les sourcils *

ensuite, toujours selon le codex l'accusé a bien entendu la possibilité de prouver son innocence :

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 2 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


comme la justice est notre mère à tous, ou devrait l'être, il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 6 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.


Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t9764-faits-sebaste-brigandage-entre-conflans-et-troyes-nuit-du-19-au-20-mai-1462#253509)


Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
Le 20 mai 1462.


La parole est à la défense

[L'accusé est représenté par son avocat, Jehan_le_Blond]

Bonjorn, not' procuraire, not' Jutje.... Hmm... Excusez mon accent...
Bonjour à vous procureur, messer juge... hmm... Euh, dame Alienor, veuillez pardonner mon ignorance... J'n'avais pas vu que c'était vous qui présidiez cette audience et comme le procureur a omis d'indiquer le nom du juge... D'ailleurs, je rappelle à mon éminent confrère que l'absence de timbre sur l'acte d'accusation enregistré par le greffier... comprenant le nom de l'inculpé, la date du procès, le chef d'inculpation, le motif d'inculpation ainsi que les noms ET qualités des procureurs et juges est un motif d'appel, sinon de cassation de ce procès.

Je me présente à mon tour, Jehan de Sarlat, avocat du Dragon, représentant l'inculpé, ou devrais-je dire les inculpés.
Je tiens à énoncer clairement pour les minutes qu'à votre injonction de se lever pour entendre cet acte, mon client, Sebaste, s'est levé... Seulement vous n'avez pas pu le voir. Sebaste ? Tu veux bien monter sur le banc que les magistrats de la cour puisse te voir ?

Je vous présente l'accusé : Sebaste, dix ans selon ses prétentions, pas plus de sept selon mes estimations... et sa taille fort impressionnante, vous en conviendrez. Ne pas dépasser le coffrage du quart des accusés, c'est... * sourire*.
Maintenant venons à ce qui nous mène ici : une accusation de brigandage qui repose sur le seul témoignage de la victime, dauna Louisy. Dauna jutge, vous ne m'en voudrez certainement pas d'avoir fait mes propres recherches autour de cette affaire car elle est pour le moins obscure.
Donc, nous avons Dauna Louisy... une jeune femme qui doit avoir mon âge... environ... qui reconnait sur un chemin une dame et deux hommes... Dauna jutge, qualifieriez-vous mon client d'homme ? Et même si votre cliente ne fait pas ma stature, je doute qu'elle ait pu se méprendre à ce point... Par ailleurs, elle prétend avoir entendu mes clients s'appeler par leurs prénoms à savoir Sébaste et Amaryllis... Or, et je peux le faire attester par le bâtonnier de l'Ordre des Dragons, ces deux enfants s'appellent entre eux Sebaste et Ama.... pour ces deux-là. Le troisième larron... le soi disant "moustachu" est le frère jumeau du premier... Ari.

Une conclusion me vient immédiatement : votre cliente ment. Mais étant d'une nature confiante, je ne peux imaginer qu'une jeune femme telle que la Dauna Louisy ait pu mentir sciemment à des officiers de justice. C'est pourquoi, j'ai mené une petite enquête qui m'a conduit dans plusieurs villes de la région... et votre témoin est décrite comme une jeune fille connue et reconnue pour avoir été beaucoup malade cette année... A n'en point douter, elle a même été vu achetant des remèdes pas plus tard que trois jours avant l'attaque présumée. Au prix des remèdes, j'imagine mal en acheter simplement pour le plaisir... La signature me choque également. La lettre est signée Louise, alors que messer procureur appelle cette jeune femme Louisy. J'en conclus au pire, que votre témoin n'était pas en état de reconnaitre ses agresseurs. D'aucune façon. Peut-être n'y a-t-il même pas eu agression... que prise par les fièvres ou les effets du remède, elle a tout simplement imaginer toute cette scène.

Messer procureur nous parle de preuves en la matière des objets dérobés. Seulement, il ne nous en présente aucun.
Nous n'avons donc matériellement aucune preuve et un témoignage qui ne peut être retenu.

J'attends vos conclusions, messer procuraire. Greffier vous pouvez enregistrer mon exposé.

*Louisy écouta l'acte d'accusation citant ces propres courriers envoyés au prévôt et s'avança à la barre quand on le lui demanda.*

Bonjour Votre Honneur, la cour...

je me prénomme Louisy, plus souvent appelée Louise par les personnes qui me connaissent.
je confirme ce que j'ai écrit dans mes missives au prévôt de Champagne.
Tous les bien cités m'ont été dérobé par ces trois personnes ici présentes.

Je tiens à vous préciser que je reviens de Touraine pour avoir défendu la Couronne durant de longues semaines.
Ces trois individus m'ont attaqué à environ une lieue de Troyes alors que je venais de quitter la veille l'armée à laquelle j'ai appartenu pendant la mobilisation.
Comme vous le savez ces périodes ne sont pas faciles, j'ai même été contaminé par mes compagnons d'armes, ce qui m'a énormément fatigué.
Bien pour cela que je n'ai pas eu la force de me défendre.
Comment voulez vous dans ces conditions que je puisse me défendre contre trois assaillants, tels qu'ils soient?
Étant en nombre, ils n'ont pas eu de mal à me prendre au piège.

Comme vous le savez, étant en armée, il nous est impossible de travailler et de gagner de l'argent.
N'ayant, après cette attaque plus aucune nourriture, j'ai du jeuner pendant deux jours, le temps de travailler à la mine afin de pouvoir m'acheter une simple miche de pain.

Je ne suis pas spécialement procédurière, mais à n'importe quel âge, nous devons respecter les gens.

Je vous remercie, de m'avoir écouter Votre Honneur.

*La jeune femme salua d'un petit geste de la tête et retourna s'assoir dans la salle, attendant la suite du procès.*

* Le messer procuraire, c’est lui. C’est le moment d’entrer en lice et il se lève et s’avance, saluant de la tête l’avocat. *

Messire Avocat.

* Il jette un regard vers le gamin, petit mais suffisamment costaud pour attaquer les voyageurs, et puis son défenseur. Il sait très bien que le rôle d’un avocat est de faire passer tout procureur pour un idiot et il grimace légèrement, avant de prendre à nouveau la parole, un parchemin à la main. *

je vous relis le début de l’acte d’accusation dont vous parlez, acte que j’ai rédigé, et qui a été enregistré par le greffier.

// " En ce jour du 20 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès du dénommé Sebaste.
Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et l'individu est accusé de brigandage entre Conflans et Troyes dans la nuit du 19 au 20 mai 1462 sur la personne de Dame Louisy. Il a agit avec deux complices. " //

Date, nom de l'accusé, chef d'accusation et motif et nom de la victime.

* Se gratte la joue perplexe et regarde l'avocat. *

De plus l'acte d'accusation enregistré, est bien daté et signé de mes nom et prénom, et ma fonction y est précisée. Je conçois que le voyage à travers le royaume peut vous avoir quelque peu fatigué et je mettrai donc cette fâcheuse réflexion sur la qualité de mon travail, sur le dos de cette fatigue.

* Petit soupir. *

Mais nous sommes là pour une affaire de brigandage et non pour apprendre à l'autre à faire son travail.

Le fait que vous n’ayiez pas sû de suite le nom du juge que je n’ai pas cité il est vrai, mais qui est affiché sur les panneaux du tribunal et sur l’annonce ducale de la composition du conseil placée sur le panneau d’annonces ducales, … * reprend son souffle * … ne vous a tout de même pas empêché de me contacter par courrier pour obtenir prolongation du délai afin d'avoir le temps d’arriver en Champagne et présenter votre plaidoirie. Courrier que j’ai remis de suite à Dame le Juge.

Je vous relis ce courrier que vous n’avez point daté mais qu’un messager m’a apporté le jeudi 22 mai après les 18 heures sonnés :

// De Jehan, dyct le Blond, avocat du Dragon
A Aimelin, procureur de Champagne

Attornat, addisiatz,

Je suis l'avocat de Sebaste mis en procès dans votre comté. Pour lui permettre une défense correcte, je vous serai reconnaissant d'intercéder auprès du juge afin de me fournir le temps nécessaire pour rejoindre votre juridiction.

Par Saint Michel et Saint George,

J. //

* Et de jeter un regard sur l’accusé en reprenant les paroles de son défenseur. *

Ne pas dépasser le coffrage du quart des accusés n’est pas une preuve d’innocence. J’ai moi-même mis à terre bien des hommes qui faisaient une ou deux têtes de plus que moi… et puis vous étiez trois contre une... c'est bien triste ne trouvez vous pas de voir tant de courage ?

* regard vers l'Avocat *

J'ai ici la plainte de la victime et non ma cliente, avec les objets que les voleurs lui ont dérobés. Plainte qui figure dans le dossier.

// Citation :
Expéditeur : Louisy
Date d'envoi : 20/05/1462 - 07:59:45
Titre : Racket
Bonjour,

Je vous écris afin de déposer plainte contre 3 personnes qui m'ont racketté cette nuit entre Conflans les Sens et Troyes.
En effet, je peux vous citer leur noms puisqu'ils se sont nommés pendant qu'ils me volaient tous mes biens.
Je disposais de:

23 miches de pains
14 maïs
2 morceaux de viandes
1 fleur de pavot blanc

20/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amarylliss de Sebaste et de Ariste .

Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements.

Respectueusement,

Louise //

Quant à sa façon de signer, comme vous avez signé J. le courrier que vous m’avez adressé, la victime signe Louise, et il est insultant de votre part de la traiter de menteuse, ou prétexter quelconque fièvre pour cela.
N'inversons pas les rôles messire Avocat, le vilain est assis ici et Dame Louise est la victime.

* Il n’était pas avocat mais procureur et il se devait de défendre la Champagne contre la recrudescence de brigandages en tous genres. *

Il n’est pas mon rôle de protéger les brigands, petits ou grands, qui effraient et détroussent les paisibles voyageurs sur nos chemins.
Dame Louise n'avait pas grosse fortune et s'est retrouvée démunie par la cause de ces trois brigands. Oui des brigands et non des enfants. Des brigands qui n'ont d'autre occupation que voler le bien d'autrui. Aimeriez vous que demain ils vous volent à votre tour ?
Quiconque s'en prend à quelqu'un en l'agressant ou le volant n'est qu'un malfrat quelle que soit sa taille, son age et la langue qu'il parle.

* Se tourne vers le Juge *

Au vu des faits, je demande donc une amende de 100 écus, et une peine de prison de six jours vu le délit de brigandage, sauf si l’accusé et ses complices, rendent ses biens à la victime et en apportent la preuve, bien évidemment.

Et je tiens à préciser à l'accusé, que toute nouvelle agression sur nos chemins me verra bien moins clément.
j'en ai fini pour cet accusé Votre Honneur.

* Après un salut de la tête, retourne s'asseoir. *

« Article 231 ter du codex champenois : l'acte d'accusation est recevable si blablabla... Sauf que ce n'est pas du tout ce dont je vous parle, mestre. Je vous parle de droit de la défense, moultes fois signalé en cour d'appel. Et s'il vous faut une démonstration, je la fais :
Puisque l'accusé est reconnu coupable d'office ici, la défense a un rôle primordial à jouer, celui de faire l'instruction malgré ce que vous dit votre article 212, que vous ne faites pas. Nous en avons la preuve. Donc, il lui faut du temps.
Et qui peut lui accorder ce temps ? Le JUGE qui est seul maître du rythme d'une audience. Or, en refusant, par cette omission sur l'acte d'accusation, d'informer le prévenu de qui est nominativement le juge, vous le privez de ce fait de son droit à demander du temps, et donc de son droit à instruire à décharge son dossier, et donc de son droit à une défense. Ce qui est contraire à ce que prône votre article 214.

Et je vous remercie d'avoir cité le courrier que je vous ai envoyé comme pièce du dossier, car il montre bien que j'ai dû passer par vous pour obtenir ce délai auprès du juge tant le nom du juge est "facile à souhait" à trouver.

Donc, il n'est point lieu ici d'exercer votre morgue. Elle est tout à fait déplacée. Vous avez sans doute l'habitude de prendre vos congénères pour des imbéciles. Certaines habitudes profitent d'être contrariées. Le nom du juge se doit d'être sur chaque acte d'accusation.

Et comme vous semblez si soucieux de votre personne que vous en oubliez les faits, je suis désolé de vous en rappeler un autre. Celui que j'ai déjà prouvé lors de mon exposé que vous vous étiez trompé d'accusé. Mais s'il faut recommencer, je peux le faire.
J'ajouterais pour compléter ma démonstration, que votre victime vient très exactement d'entériner tous les points que j'ai soulevés, sans en valider un seul des vôtres. A savoir :

- Votre victime confirme ce qu'elle vous a écrit. Je répète qu'elle a vu "deux hommes et une femme". Je n'appelle pas "grenouille" un "tétard" et je pense que personne ne le fait.

- Elle confirme qu'elle était malade au point d'en quitter l'armée. Je verse également au dossier la lettre recueillie lors de mon enquête auprès des médecins et apothicaires de la région que j'ai interrogé sur la vente de drogues à dona Louisy autour de la mi du mois, soit juste avant l'agression présumée. Je vous la lis préalablement pour les minutes :
"D'Ayena de Talleyrand, Archidiaconesse du Diocèse d'Orléans, Diaconesse de Blois, Médecin de Blois,
A Jehan, Avocat.

Je vous confirme qu'une dénommée Louisy m'a bien acheté deux essences curatives dans les dates que vous avez donné. Elles soignaient la Glairette du Voyageur et la Grippe Alexandrine.
J'espère que cela vous sera utile et ne posera aucun soucis à Louisy. Elle a été fort aimable et a même cueilli des simples pour le bien des malades.

Dieu vous garde.

A."

Non seulement la victime était sous l'effet de drogue pour soigner son mal mais elle soignait à la fois la grippe d'Alexandrie, dont on connait les ravages sur l'état de conscience, et la glairette... autrement dit la FIEVRE des camps. Tout ce qu'elle peut dire porte à caution. Le vol même !!!

- Elle ne reconnaît FORMELLEMENT à AUCUN MOMENT de son témoignage, mon client, le petit Sébaste, comme étant son agresseur. JAMAIS elle ne dit "C'est le gamin qui est là !". NULLE FOIS elle ne pointe son doigt vers lui.

Donc vous vous êtes planté procuraire. C'est tout. Ca arrive.

Je rappelle également que le codex champenois prévoit que les témoins appelés par la défense prêtent serment de sincérité, mais pas ceux de l'accusation. Chacun sait pourquoi. Il y a lieu dans une instruction à décharge d'avoir des témoins de la défense alors que les témoins de l'accusation sont inutiles puisque la culpabilité est implicite. Donc, pour qu'un procureur appelle un témoin, c'est qu'il a nécessité impérieuse de contrecarrer les arguments de la défense par la preuve. Je vous remercie, donc, procureur, d'avoir appelé une témoin qui CONFIRME MES CONCLUSIONS.

Ne comptez pas sur moi pour pleurer dans les chaumières sur les pauvres victimes de brigands, quand un procureur s'apprête à jeter dans une geôle des gamins simplement parce qu'il est protégé par une loi qui lui permet de ne pas faire le seul travail qu'on lui demande, à savoir instruire correctement un dossier, que ce soit à charge, ou à charge et décharge.Ce qui m'intéresse ce sont les faits, les motifs, et les conclusions.

Je conclue donc :
Attendu que le prévenu Sébaste ne répond en aucun point à la description physique qu'en fait la plaignante, et qu'il est ne peut être l'auteur des faits reprochés ;
Attendu que cette victime, en présence du prévenu, ne l'a à aucun moment reconnu ;
Attendu que de ce fait, sa non-culpabilité des faits reprochés est démontrée ;
Attendu que le prévenu Sébaste a lui-même été victime d'un vol sur les routes de Champagne alors qu'il venait répondre à la présente convocation (dossier que vous pourrez trouver chez le prévôt) et qu'il se trouve actuellement totalement démuni ;

Je demande à ce que le prévenu Sébaste soit relaxé de toutes charges dans cette affaire
Je demande par ailleurs, que le Duché de Champagne soucieux de protéger ses enfants, mestra jutge, ordonne que cet enfant soit pris en charge par l'orphelinat Sainte Clothilde, jusqu'à sa majorité... qui ne saurait tarder si l'on en croit l'âge qu'il prétend avoir.

Greffier, voici mes conclusions pour enregistrement. Je vous confie également la lettre de dona Ayena pour scel des preuves à décharge. »

Il nous parait important d'insister sur le fait qu'il impose à l'avocat d'agir, tant à l'égard des autorités judiciaires que de ses confrères, de manière ouverte et loyale. L'avocat est tenu de s'abstenir de tout comportement susceptible de porter atteinte à l'honneur de sa profession en citant des articles fallacieux du Codex champenois, ou en alléguant une atteinte au droit de la défense qui n'a pas lieu d'être puisque demande de délai fut acceptée.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu le témoignage de Dame Louisy, identifiant partiellement les trois agresseurs desquels fait partie l'accusé comme auteur du brigandage, dans la nuit du 19 au 20 mai 1462,

Attendu que, comme le signal l'avocat de la défense, Dame Louisy était sous drogues au moment des faits et qu'il n'est pas impossible que ses drogues aient altérés sa vision en faisant paraître ses agresseurs plus grands qu'il ne le sont réellement,

Attendu que la défense n'a jamais prouvé de façon formelle que l'accusé ne faisait pas partie des trois agresseurs de dame Louisy

Nous, Anne de Castelviray d'Asceline, par notre qualité de Juge de Champagne, en ce quatrième jour de juillet de l'an 1462, sous le règne de sa Majesté, Jean le Troisième, Roi de France.
déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois. En conséquence de quoi, et attendu qu'il serait cependant cruel d'infliger une trop lourde peine à des enfants, nous condamnons l'accusé à émettre des excuses à la plaignante, à se présenter à la mine durant trois jours ainsi qu'a payer une amende de 1 écu symbolique.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.