Kandinski - Tentative de brigandage entre Troyes et Conflans - 28/06/1462

* Encore et toujours des brigandages sur les terres champenoises. Le brun s'avance avec ses parchemins sous le bras et prend la parole. *

En ce jour du 30 juin de l'an 1462 nous Aimelin de Millelieues, Procureur de Champagne, ouvrons le procès du dénommé Kandinski, procès présidé par la juge Aliénor Vastel de Millelieues di Favara [alienor_vastel].
Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et cette personne est accusée de Tentative de brigandage entre Troyes et Conflans - le 28/06/1462 sur la personne de Dame Jujoss, notre Prévôt.

* et de sortir un parchemin *

Voici la missive que nous a adressée la victime.

Accusé veuillez vous lever pendant lecture de l'acte.

Citation :
// Dans la nuit du 27 au 28 Juin 1462, j'étais sur la route entre Troyes et Conflans lorsque j'ai croisé un homme qui portait un casque noir, une chemise bleue, des braies noires et des bottes noires. Il était également armé si je me souviens bien d'une épée et d'un bouclier.
Il avait quelque chose d'étrange sous le bras donc je me suis arrêtée pour lui demander ce que c'était car c'était intriguant. Il m'a dit que c'était un instrument de musique et que ça s'appelait "cornemuse". Il avait un fort accent du Sud.
Tout d'un coup, son attitude changea et il essaya de me piquer ma maigre bourse. Je me suis défendue et l'ai mis en déroute mais je souhaite porter plainte pour éviter qu'il ne recommence.


28/06/1462 04:08 : un malfaiteur nommé Kandinski (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
//


Il remet les parchemins au Juge avant de poursuivre.

un rappel de nos lois régies par le Codex champenois

Citation :
/ Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 2 Des Champenois et des Lois

Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer. /

rappel de l'accusation de trouble à l'ordre public

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public /Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. /


et enfin rappel de l'accusation de brigandage.

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 4 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché. /



ensuite, toujours selon le codex l'accusée a bien entendu la possibilité de prouver son innocence :

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 2 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. /


et comme la justice est notre mère à tous, ou devrait l'être, elle peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 6 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. /

Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t9959-kandinski-tentative-de-brigandage-entre-troyes-et-conflans-28-06-1462#258633)



Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
Le 30 juin 1462.


la parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Un autre procès, et elle se releva afin de prendre la parole.*

Votre honneur, l’accusé ne s’est pas manifesté, ainsi il ne peut attester de son innocence et sous-entend qu’il est en tort, de plus il démontre son désintéressement quant à la Justice champenoise !

*Elle souffla avant de reprendre*

Je demande à ce qu’il soit jeté dans nos prisons pendant une durée de six jours ainsi qu’il paie une amende de 100écus !

*Toujours en faire trop … Elle retourna à sa place*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Encore une même affaire qui se répète.*

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu le témoignage de Dame Jujoss, reconnaissant l'accusé comme l'auteur des faits qui lui sont reprochés

Attendu la gravité de l'acte puisque la victime est un représentant du duché et membre du Conseil.

Attendu que la défense n'a pas daigné se présenter par devant nous et présenter des preuves de l'innocence de l'accusé.

Nous, Anne de Castelviray d'Asceline, par notre qualité de Juge de Champagne, en ce dixième jour de juillet de l'an 1462, sous le règne de sa Majesté, Jean le Troisième, Roi de France, déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, nous condamnons l'accusé à une peine de 6 jours de prison et à une amende de 50 écus.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

*bruit du maillet qui annonce la fin du procès*