Les institutions champenoises
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 Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462

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2 participants
AuteurMessage
Aimelin
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Aimelin


Messages : 7108
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Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462 Empty
MessageSujet: Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462   Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462 EmptyLun 30 Juin - 21:32

Faits : Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462



Chef d'inculpation : Non respect de la fermeture des frontières aux indésirables
Ville : Argonne
Enquêteur : Jujoss
Victime(s) : Le duché
Suspect(s) : Hahaha13
Témoin(s) :
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires :




Preuves :
Citation :
Rapport des douanes d'Argonne du 30/06/1462

  Arrivées :
Salhador_malim- Duché de Champagne - NA

  Départs :

  Etrangers présents en ville (22) :
Nina.. ▬ Duché de Bourgogne ▬ bâton
Aude_elisa▬ comté du Limousin & de la Mache▬ Bâton.
Xavier.▬ comté du Limousin & de la Mache▬ Non armée.
Kerrydan▬ Duché de Guyenne ▬ Non armée.
Nightwalf▬ Comté du Languedoc▬ Epée.
Pointbarre▬ Duché du Berry▬ Epée.
Nicolas_track▬ Duché de Lorraine ▬ Epée.
Gaell▬ Franche Comté ▬ NA.
Camarinee▬ Duché du Bourbonnais-Auvergne ▬ Bâton.
Aldraien▬ Duché du Limousin & de la Marche ▬ Epée.
Reptile▬ Fürstentum Mainz▬ Epée.
Clobert▬ Duché de CHampagne▬ N.A.
Victoria_duncan▬ Duché du Limousin & de la Marche▬ Epée.
Solenne▬ Duché de Champagne (Domaine Royal)▬ Bâton.
Wyllas▬ Duché du Berry▬ Epée.
Eloan▬ Comté du Limousin et de La Marche▬ NA.
[url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Jade.lucy]Jade.lucy▬ Comté de Flandres▬ Epée.[/url]
Aramirdar▬ Duché de Champagne ▬ NA.
Ignenatura▬ Comté du Languedoc▬ NA.
Nightwalf▬ Comté du Languedoc▬ Epée.
Salhador_malim- Duché de Champagne - NA

  Suivi des infractions : (Courriers envoyés, pas de LP,...)
Pointbarre => Jusqu'au 11 Juillet.
[url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Hahaha13]hahaha13[/url]▬ Duché de Champagne▬ NA.-> Procès J-J

liste rouge a écrit:
Hahaha13 - tentatives de révoltes Reims (dernière en date : 16/05/1462)

Témoignages :
Citation :
Bonjour, le 26 Juin 1462 nous avons vu que Hahaha13 était revenu sur le sol Champenois après l'avoir quitté il y a quelques jours. Nous lui avons donc renvoyer un courrier pour prévenir le jour même :

Bonjour,

A ce jour, vous êtes listés comme indésirable sur le territoire champenois. Conformément à l'arrêté ducal du 27 Mai 1462, les frontières de Champagne vous sont fermées.
Vous disposez donc de 48 heures pour quitter le territoire sous peine d'être traîné devant la justice.

Bien à vous,
Dione Elwing de Cernay,
le 26/06/1462

Cependant cela fait plus de trois jours que cette personne est toujours présente comme l'atteste notre rapport de douane de ce jour :

Rapport des douanes d'Argonne du 30/06/1462

  Arrivées :
Salhador_malim- Duché de Champagne - NA

  Départs :

  Etrangers présents en ville (22) :
Nina.. ▬ Duché de Bourgogne ▬ bâton
Aude_elisa▬ comté du Limousin & de la Mache▬ Bâton.
Xavier.▬ comté du Limousin & de la Mache▬ Non armée.
Kerrydan▬ Duché de Guyenne ▬ Non armée.
Nightwalf▬ Comté du Languedoc▬ Epée.
Pointbarre▬ Duché du Berry▬ Epée.
Nicolas_track▬ Duché de Lorraine ▬ Epée.
Gaell▬ Franche Comté ▬ NA.
Camarinee▬ Duché du Bourbonnais-Auvergne ▬ Bâton.
Aldraien▬ Duché du Limousin & de la Marche ▬ Epée.
Reptile▬ Fürstentum Mainz▬ Epée.
Clobert▬ Duché de CHampagne▬ N.A.
Victoria_duncan▬ Duché du Limousin & de la Marche▬ Epée.
Solenne▬ Duché de Champagne (Domaine Royal)▬ Bâton.
Wyllas▬ Duché du Berry▬ Epée.
Eloan▬ Comté du Limousin et de La Marche▬ NA.
[url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Jade.lucy]Jade.lucy▬ Comté de Flandres▬ Epée.[/url]
Aramirdar▬ Duché de Champagne ▬ NA.
Ignenatura▬ Comté du Languedoc▬ NA.
Nightwalf▬ Comté du Languedoc▬ Epée.
Salhador_malim- Duché de Champagne - NA

  Suivi des infractions : (Courriers envoyés, pas de LP,...)
Pointbarre => Jusqu'au 11 Juillet.
[url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Hahaha13]hahaha13[/url]▬ Duché de Champagne▬ NA.-> Procès J-J


Suspects :

Hahaha13
Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462 Hahaha10


Lien dossier  :


Jujoss, Prévot de Champagne
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Anne de Castelviray

Anne de Castelviray


Messages : 111
Date d'inscription : 17/06/2014

Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462 Empty
MessageSujet: Re: Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462   Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462 EmptyVen 11 Juil - 1:08

Minutes du Procès 
(mise à jour par édition pour avoir le procès regroupé en un post)





Citation :
30/06/1462 - procès opposant Hahaha13 au Duché de Champagne (Domaine Royal)


Hahaha13 est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation

Acte d'accusation:

Première plaidoirie de la défense.
Première plaidoirie de la défense:

Réquisitoire de l'accusation.
Réquisitoire de l'accusation:

Dernière plaidoirie de la défense.

Spoiler:

Verdict

Spoiler:
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Hahaha13 - non respect de la fermeture des frontières aux indésirables - Argonne - 30/06/1462
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