Agerad_ et Agna - [TOP] Rackett en groupe et coups et Blessures - Sainte Ménéhould - 13/10/1459

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation d'Agerad_ pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et plus précisément de brigandage, en groupe, avec coups et blessures.

Dans la nuit du 11 au 12 octobre 1459 , sur la route entre Troyes et Sainte Ménéhould, l'accusée a attaqué un voyageur du nom de Borny. Méprisant nos loys, et en ces heures sombres du Duché de Champagne, les agresseurs n'ont eu aucune pitié pour la victime.

Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3096-agerad_-et-agna-top-rackett-et-coups-et-blessures-sainte-menehould-13-10-1459#84170

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus, les conditions sont aggravantes:

Livre 4, Opus 3, Art. 6 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims le 15 octobre 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

Dame Borny s'avança à la barre, n'ayant pas l'habitude de cotoyer le tribunal, elle était assez impréssionnée.

Je vais vous expliquer ce qu'il s'est passé durant la nuit du 11 au 12 octobre de cette année.

Je partais de Troyes pour Sainte Menehould, dans le but de rejoindre Compiegne pour rallier l'armée de Champagne et nous défendre de l�Artois.

Durant le trajet, j'ai rencontré Agerad_ et Agna, aux premiers abords ces deux personnes avaient l'air sympathiques, j'ai reconnu leur accent du duché du Bourbonnais Auvergne ayant fait quelques études en leur contrées.

Rapidement le ton de la conversation à changé, ils m'ont menacé de leur donner tout ce que je portais me menaçant avec leurs bâtons.

N'ayant aucun moyen de me défendre frêle femme que je suis j'ai été contrait de les laisser me dévaliser...

Je n'ai plus rien !

Pour rallier l'armée, j'avais emporté beaucoup de provision avec moi, pour dire : 20 miches de pain, 20 sacs de maïs et environ 70 écus pour les imprévus. Le tout ayant une valeur marchande d'environ 250 écus.

Je reconnais très bien Agerad ici présent à la barre, comme l'autre nuit, il est vêtu d'habits noir, d'une ceinture avec une boucle dorée ainsi que de son bâton avec lequel il m'a menacé.

J'espère que vous pourrez faire quelque chose votre honneur, la loi dans ce duché doit être dure pour les vauriens.

Dame Borny regarda le juge devant elle, puis retourna s'asseoir.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Que puis-je dire...

*soupire, un brin dépité et énervé par l'absence de remords des agresseurs*

Le témoignage de la victime est éloquent. J'aurais du mal à rajouter quelque chose.

*sourit vers la victime*

Je vous remercie d'ailleurs d'être venue ici pour témoigner, et espère que vous saurez vous remettre... rapidement.

Votre Honneur, la victime a tout perdu dans cette affaire. Et les agresseurs présumés ne se défendent pas! N'est-ce pas une preuve de leur culpabilité?

Votre Honneur, il me fatigue de voir, encore et toujours, de vils brigands profiter des troubles actuels pour détrousser d'honnêtes voyageurs. Cela me lasse!

Votre Honneur, les brigands sont coupables, c'est là une évidence que je n'ai même pas l'intention de justifier. Nous le savons tous ici, même eux le savent et le reconnaissent tacitement.

Votre Honneur, la seule question réside dans la hauteur de la peine. Je veux ici faire un exemple, et demander une peine de deux (2) journées de prison ferme, assortie d'une amende de 190 écus!

Ne vous inquiétez pas pour les brigands, ils ont largement de quoi payer!

Que Justice soit faite!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune juge se trouvait devant un cas difficile et complexe. Le prévenu avait organisé son insolvabilité. Il a donc consulté les lois dont la charte qu�il devait suivre à la lettre. Il décida donc de détailler plus son verdict pour être le plus transparant.*

Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous considérons que l�absence du prévenu est un aveu des faits qui lui sont reprochés.
Nous notons également la présence de la plaignante qui a reconnu un de ses agresseurs en la personne du prévenu.
Nous constaterons donc que le prévenu et son complice ont attaqués la plaignante sur les chemins en direction de Sainte Ménéhould dans la nuit du 11 au 12 Octobre 1459.
Nous estimons la perte financière par la victime à hauteur de 250 écus.
Nous constatons que le prévenu et son complice sont présents illégalement sur le territoire Champenois en vertu de la fermeture de nos frontières. Nous considérons ceci comme une circonstance aggravante.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 25ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Agerad_, à deux (2) journées de prison et à une amende de 125 écus qu�il devra s�acquitter immédiatement.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Agerad_. L�affaire est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 125 écus.

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation d'Agna pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et plus précisément de brigandage, en groupe, et avec coups et blessures.

Dans la nuit du 11 au 12 octobre 1459 , sur la route entre Troyes et Sainte Ménéhould, l'accusée a attaqué un voyageur du nom de Borny. Méprisant nos loys, et en ces heures sombres du Duché de Champagne, les agresseurs n'ont eu aucune pitié pour la victime.

Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3096-agerad_-et-agna-top-rackett-et-coups-et-blessures-sainte-menehould-13-10-1459#84170

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus, les conditions sont aggravantes:

Livre 4, Opus 3, Art. 6 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims le 15 octobre 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

Dame Borny s'avança à la barre, n'ayant pas l'habitude de cotoyer le tribunal, elle était assez impréssionnée.

Je vais vous expliquer ce qu'il s'est passé durant la nuit du 11 au 12 octobre de cette année.

Je partais de Troyes pour Sainte Menehould, dans le but de rejoindre Compiegne pour rallier l'armée de Champagne et nous défendre de l�Artois.

Durant le trajet, j'ai rencontré Agerad_ et Agna, aux premiers abords ces deux personnes avaient l'air sympathiques, j'ai reconnu leur accent du duché du Bourbonnais Auvergne ayant fait quelques études en leur contrées.

Rapidement le ton de la conversation à changé, ils m'ont menacé de leur donner tout ce que je portais me menaçant avec leurs bâtons.

N'ayant aucun moyen de me défendre frêle femme que je suis j'ai été contrait de les laisser me dévaliser...

Je n'ai plus rien !

Pour rallier l'armée, j'avais emporté beaucoup de provision avec moi, pour dire : 20 miches de pain, 20 sacs de maïs et environ 70 écus pour les imprévus. Le tout ayant une valeur marchande d'environ 250 écus.

Je reconnais très bien Agerad ici présent à la barre, comme l'autre nuit, il est vêtu d'habits noir, d'une ceinture avec une boucle dorée ainsi que de son bâton avec lequel il m'a menacé.

J'espère que vous pourrez faire quelque chose votre honneur, la loi dans ce duché doit être dure pour les vauriens.

Dame Borny regarda le juge devant elle, puis retourna s'asseoir.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Que puis-je dire...

*soupire, un brin dépité et énervé par l'absence de remords des agresseurs*

Le témoignage de la victime est éloquent. J'aurais du mal à rajouter quelque chose.

*sourit vers la victime*

Je vous remercie d'ailleurs d'être venue ici pour témoigner, et espère que vous saurez vous remettre... rapidement.

Votre Honneur, la victime a tout perdu dans cette affaire. Et les agresseurs présumés ne se défendent pas! N'est-ce pas une preuve de leur culpabilité?

Votre Honneur, il me fatigue de voir, encore et toujours, de vils brigands profiter des troubles actuels pour détrousser d'honnêtes voyageurs. Cela me lasse!

Votre Honneur, les brigands sont coupables, c'est là une évidence que je n'ai même pas l'intention de justifier. Nous le savons tous ici, même eux le savent et le reconnaissent tacitement.

Votre Honneur, la seule question réside dans la hauteur de la peine. Je veux ici faire un exemple, et demander une peine de deux (2) journées de prison ferme, assortie d'une amende de 190 écus!

Ne vous inquiétez pas pour les brigands, ils ont largement de quoi payer!

Que Justice soit faite!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune juge se trouvait devant un cas difficile et complexe. Le prévenu avait organisé son insolvabilité. Il a donc consulté les lois dont la charte qu�il devait suivre à la lettre. Il décida donc de détailler plus son verdict pour être le plus transparant.*

Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous considérons que l�absence du prévenu est un aveu des faits qui lui sont reprochés.
Nous notons également la présence de la plaignante qui a reconnu un de ses agresseurs en la personne du prévenu.
Nous constaterons donc que le prévenu et son complice ont attaqués la plaignante sur les chemins en direction de Sainte Ménéhould dans la nuit du 11 au 12 Octobre 1459.
Nous estimons la perte financière par la victime à hauteur de 250 écus.
Nous constatons que le prévenu et son complice sont présents illégalement sur le territoire Champenois en vertu de la fermeture de nos frontières. Nous considérons ceci comme une circonstance aggravante.
Nous constatons également l�insolvabilité totale du prévenu.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 25ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Agna, à une (Cool journée de prison dont six (6) journées en remplacement de l�amende de 125 écus que le prévenu n�aurait pas pu s�acquitter. Nous considérons que la perte financière engendrée par journée de prison est de 20 écus.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Agna. L�affaire est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.