Katalin [HT] Démission non autorisée de la mairie d'Argonne - Le 2 Avril 1460

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

Faits : Katalin [HT] Démission non autorisée de la mairie d'Argonne - Le 2 Avril 1460

Chef d'inculpation : Haute Trahison -Démission non autorisée en cours de mandat
Ville : Argonne
Enquêteur : Kelso Declervaux, Premier Lieutenant
Victime(s): Duché
Suspect(s): Katalin
Témoin(s) : Armée Griffon (Compiègne), maréchaux de Honfleur
Lieu : Argonne

Observations complémentaires : A quitté le duché

Preuves :

L'armée du Griffons en poste à Compiègne a vu la mairesse d'Argonne loin de sa ville alors qu'elle était censé être en poste dans sa ville d'Argonne.

Citation :: Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Compiègne.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Aydan, les défenseurs de Compiègne, et un groupe composé de Katalin de Sara090505 de Marie59 et de Fredo.

Honfleur : rapport de la nuit du 09 au 10 Avril :

Citation :: Mémoire et vision

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Onawia, Kenneth_morgan, Bouchaille, et un groupe composé de Kayenn et de Pasti.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Katalin de Sara090505 de Marie59 et de Fredo, Talieslin30, et Aleron..

du lieutenant dretox28 de la marechausée d'honfleur

Lisieux : Garde du 10 avril 1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sepa, Amund, un groupe composé de Deedlitt de Lilin de Sir_hugo et de Johanna., un groupe composé de Katalin de Sara090505 de Marie59 et de Fredo, et Bouchaille.

sergent tomrone

Copie Courrier envoyé :

Citation :: Bonjour dame,

Je vous informe que vous allez être en proces pour avoir quitté votre poste de maire d'Argonne. Suivant les articles suivant :

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :

i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Témoignages :

Suspects :
Katalin [HT] Démission non autorisée de la mairie d'Argonne - Le 2 Avril 1460 144760katalin

Katalin

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t5193-katalin-ht-demission-non-autorisee-de-la-mairie-d-argonne-le-2-avril-1460#126965

Messages : 2529 Date d'inscription : 26/10/2011

j'ai requalifié en TOP aggravé.