Maximilien_robs - Révolte + Vol de Mairie - CONFLANS -nuit du 10 au 11/02/1462

*Une coopération, bien intéressante, s'ouvrait au tribunal.*

Votre Honneur, en ce Neuf Mars Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et Procureur de Bourgogne, ouvrons procès au nom de la Champagne, contre Maximilien_robs.

Voici l'acte d'accusation que nous a fait parvenir notre homologue de Champagne.


*****

Affaire Maximilien_robs contre le Duché et les habitants de la Champagne.
Les faits s'étant déroulés dans la nuit du 10 au 11 Février 1462 à Conflans les Sens à savoir une révolte menée et aboutie contre la mairie.
Moi Stella di Favara en ma qualité de Procureur vous accuse de Trouble à l'ordre public, Révolte et de son incitation,d'abus de titres, charges, faux papier et tromperie, de diffamation.

Et pour ce fait je vous rappel les lois de nostre Codex :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légit

Ci joint preuve numéro 1 :


La Kap parle d'elle même.
Et je continue.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 1 De l'abus de titres, charges, faux papier et tromperie
Constitue un acte de tromperie répréhensible, toute tentative de se faire passer pour un tiers en utilisant son nom sans l'accord de ce tiers.
Est considéré comme faussaire, toute personne tentant de se faire passer pour un tiers en contrefaisant sa signature ou son sceau, sans l'accord de ce tiers.
Constitue un acte d'abus de titres ou de charges, toute déclaration écrite ou orale visant à associer son nom à un titre ou une charge temporelle existant dans le Royaume de France, et dans les autres territoires et actuellement lié ou non à une autre personne.
Si l'identité, les titres ou les charges pris sont ceux d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché ou du Royaume, l'acte est requalifié.

Citation :

Citation :
Message du maire Maximilien_robs
✎✎ INFORMATIONS IMPORTANTES ✎✎

Chères champenoises, chers champenois,

Votre magnifique région nous manquait et nous avions prévenu d’un éventuel retour en fanfare…. Donc comme promis, nous revoilà !

Durant des semaines, nous avons arpenté ses chemins, affronté froid, neige et maladies pour vous venir en aide mais malheureusement certains de vos hauts dignitaires nous ont invités à vous quitter plus vite que prévu….

Le Joker et ses hommes, les mercenaires que nous sommes ; n’aiment pas trop les invitations guindées, ils préfèrent fixer eux même le moment opportun pour rendre une petite visite de courtoisie, la surprise est encore plus appréciable…hummm mon dieu que c'est bon...

Les visites font toujours plaisir…. si ce n’est pas quand les invités arrivent….c’est quand ils s’en vont……
Afin que de vous faire appréciiez notre compagnie, nous avons décidé de lever les impôts à dater de ce jour !
Qu’on se le dise !!!!!
Festoyez...

Hauts les coeurs !!!

Maximilien_Robs


Ce message étant au moment des faits affiché dans le panneau de la mairie. Toutes personnes n'ayant pas eu vent de cette prise de Mairie aurai pu penser qu'il s'agisse de la mairesse alors en fonction et prendre cette annonce au pied de la lettre.

Voici l'annonce ducale annonçant l'usurpation.

Citation :



USURPATEUR A CONFLANS



Reims le onzième jour du mois de février mil quatre cent soixante deux.


A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Champenoises, Champenois !



Le Conseil de Champagne tient à annoncer publiquement que la révolte ayant eu lieu le 11 février 1462 à Conflans est illégitime !


Par conséquent le dénommé Maximilien_robs, brigand notoire, est déclaré usurpateur.


Habitants de Conflans nous vous appelons à lui désobéir.
Prenez armes, pioches, pelles, bâtons voire vos poings, et brandissez les afin de latter et chasser ce brigand qui n'est là que pour piller vos caisses et vous ridiculiser.

Nous vous demandons aussi de ne payer les impôts que ce pauvre bougre vous demandera, par l'intermédiaire de la mairie, tant qu’aucune annonce émanant du Conseil ducal, ne légitime la personne placée en Mairie.

Nous rappelons aussi que tout procès qui pourrait être lancé par cet usurpateur sera nul et non avenu.

Contactez le prévot Rackam29 pour participer au lattage de la vermine.


Pour la Champagne.



Duc de Champagne




Et pour finir:

Livre4: Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 2 De la diffamation
Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.

Je vais citer le passage de votre communiqué:

..." mais malheureusement certains de vos hauts dignitaires nous ont invités à vous quitter plus vite que prévu…."...

Il va de soit que vous avez chercher à mettre la faute en mettant en cause nos "hauts dignitaires" pour donner bonne conscience à vos délit, et ceux pour ne pas assumer les actes qui en découleraient.

Pour conclure.

Livre4 :Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 1 De la territorialité de la Justice
Tout délit ou tout crime commis dans le Duché est soumis à la loi du Duché quelque soit la nationalité ou le lieu de résidence de la personne jugée. La Justice du Duché peut poursuivre toute personne résidant ou transitant en Champagne pour des crimes ou délits commis à l'extérieur de ses frontières.
Le Duc en exercice ne peut être poursuivi par les instances locales de Justice.

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
=> https://institutionchampagne.forumactif.com/t9454-maximilien_robs-revolte-conflans-nuit-du-10-au-11-02-1462#243347

Le 08 Mars 1462
A Reims.
Stella di Favara
Procureur de Champagne.

*****

Maximilien tout de noir vêtu arriva en faisant claquer ses bottes sur sol du tribunal.
Une rose rouge mettait en valeur sa tenue impeccable.
La tête haute , le regard sombre, il balaya la salle du regard et prit place.
Il pensait a cet instant a sa femme alitée qui devait mettre au monde leur enfant d'un moment à l'autre et s'impatientait que cette mascarade ne débute....
Il lui avait promis de l'accoucher et il tiendrait promesse....il avait même préparé la louche en cas de besoin pour aider la frimousse à pointer le bout de son nez.

Apres avoir salué le Juge Azharr et La procureur, il se présenta :

Votre honneur bonjour, je suis Maximilien_robs de Carcassonne et j'appelle à la barre Messire Boulvay de Fragon.

Réquisitoire Affaire Maximilien_robs contre le Duché et les habitants de la Champagne.

Je vais vous rappeler tout de même l'une des lois citée:
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

La KAP parle d'elle même, le Message de l'accusé à la Mairie parle de lui même.
Aucun témoin ne se rendra icilieu, en vertue de la loy du IV.I.II, c'est à vous de nous fournir une preuve de la non présence de vostre "client" dans nos terres champenoise.
C'est à vous et à vostre client de nous démontrer qu'il ne se trouvait pas à Conflans à ce moment, que ce n'est pas lui qui est cité dans l'annonce Ducale et de surcroit qu'il n'a pas pris Manu militari la Mairie de Conflans.
A-t-il contesté l'annonce ducale par laquelle il a été déclaré usurpateur suite à cette révolte ? Que nenni, qui ne dit mot consent, il est donc coupable !
Cessez donc un peu cette comédie, et ayez les attributs d'assumer les actes et les faits.


Au vue de la défense pitoyable, au vue que l'accusé n'a pas assez de testostérone pour assumer ses actes.
Je demande 10 jours de geôles pension non comprises ainsi qu'un amende que je laisse au juge le soin de fixer le montant.

La défense a appelé Boulvay à la barre :

*Et au Joker d'entrer en scène,vêtu de noir et de rouge,les couleurs familiales il salua d'un signe de tête les personnes présentent avant de prendre la parole.*

Ma dame la procureur,Monsieur le juge,bonjour.
Je suis ici ce jour entant qu'avocat,je tacherais d'assurer au mieux la défense de mon client et ami,Max ici présent.
Qu'avons nous dans cette affaire qui me semble t'il est bien maigre et vous n'allez sans doute pas me contre dire sur ce sujet.
L'accusation se base donc sur un texte qu'aurait écrit mon client.
Rien d'autre?Il me semble mais je peux me tromper que l'usurpation d'identité comme l'a si bien fait remarquer la procureur de champagne est monnaie courante,et que tout le monde peut en être la victime.
Alors pourrait on avoir un témoignage d'un milicien,d'un maréchal ou même d'un défenseur civil pouvant affirmer devant la cour que mon client était bien a la tête d'un groupe se révoltant a Conflans?
La réponse est toute trouvée,non,impossible,car mon client ne l'a pas fait.
Alors cessons la ce simulacre de procès,je pense que la justice a bien mieux a faire que de juger un dossier aussi peu fournit.

*Il inclina la tête et laissa la parole a la défense avant de faire parvenir une preuve de l'innocence de son client a Keltica.*

Maximilien avait écouté avec attention le déroulement du procès et quand vient son tour, il se leva, s'avança à la barre et se mit à parler.

Votre Honneur, la cour, je puis vous assurer que je n'étais point à la mairie de Conflans le jour où vous m'accusez de tels méfaits.
En effet vous n'avez aucune preuve à avancer, vous dites vous même je vous cite :
[Ce message étant au moment des faits affiché dans le panneau de la mairie. Toutes personnes n'ayant pas eu vent de cette prise de Mairie aurai pu penser qu'il s'agisse de la mairesse alors en fonction et prendre cette annonce au pied de la lettre.]

"Maximilien prend une grande inspiration et reprend".‏

Votre honneur, vous dites vous même que si personne n'avait eu vent de cette affaire. N'importe qui aurait pu penser qu'il s'agisse de la mairesse en fonction. Vous avouez à mi-mots que tout le monde peut écrire et signer n'importe quel écrit et ne sache pas de qui il provient! Ceci ne constitue pas une preuve puisque je ne suis pas l'auteur de ces mots sur cet écriteau.
Si même les villageois ne pouvaient reconnaitre de qui venait ce message sur cet écriteau, Comment pouvez vous m'accuser d'en être l'auteur ? Cela n'a pas de sens!‏


Ensuite votre honneur vous me dites, je vous cite encore : [A-t-il contesté l'annonce ducale par laquelle il a été déclaré usurpateur suite à cette révolte ? Que nenni, qui ne dit mot consent, il est donc coupable !]

Comment pourrais-je contester telle annonce, n'étant pas sur les lieux à cette époque. Je n'ai pas pu la voir ni même y répondre ! Vous tirez bien vite de fausses conclusions.
J'étais auprès de mon épouse qui était sur le point de mettre notre enfant au monde !

"Maximilien fronçait les sourcils avant d'ajouter."

Je suis innocent, vous n'avez aucune preuve et vous avancez simplement des suppositions. Je souhaite que cette mascarade se termine et cessons de nous faire perdre notre temps à tous ici présents.
En cas de condamnation, choisissez ici les peines, Monsieur le Juge

*** Cette affaire n'avait que trop traîné lorsque la jeune juge en avait hérité de son prédécesseur, au vu des retards que celui-ci avait visiblement subi à obtenir les minutes du procès. Pas toutes au demeurant, et Aliénor avait dû attendre le changement de conseil bourguignon pour relancer à son tour et s'en faire transmettre l'intégralité.
Enfin en possession de la totalité des interventions de ce procès, la petite blonde put enfin en prendre connaissance et les étudier. Les minutes passaient, l'on n'entendait dans son bureau que le bruit des parchemins que l'on tourne, et celui de la plume qui frotte sur le vélin.

Et c'est ainsi qu'elle put faire parvenir à son homologue bourguignon, le verdict dans l'affaire opposant Maximilien_robs au Duché de Champagne. ***


Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu l'annonce ducale du 11 février 1462 relative à la prise de la mairie de Conflans par le dénommé Maximilien_robs,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, et qu'en conséquence c'est à l'accusé d'apporter la preuve de son innocence,
Attendu que l'accusé prétend ne pas avoir été présent à Conflans au moment des faits de même qu'il affirme ne pas être l'auteur de cette prise de mairie, mais qu'il n'en apporte nullement la preuve, ni ne présente de témoignage pouvant en attester,

Nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce vingtième jour de mai de l'an 1462, déclarons l'accusé Maximilien_robs coupable de Trouble à l'Ordre Public pour révolte conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, suivrons la réquisition de la procure en le condamnant à un séjour de dix (10) jours en geôles au pain sec et à l'eau, et à une amende de vingt (20) écus pour frais de justice.

Qu'il soit également su que l'accusé compte dès à présent au nombre des indésirables en Champagne avec les conséquences que cela implique.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***