Aimelin
Jouteur ébouriffé
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 | | Sujet: Faits : Lise - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462 Jeu 8 Mai - 11:55 | |
| Faits : Lise - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462
Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Conflans les sens
Enquêteur : Arthur_ar_sparfel, PLP de Champagne
Victime(s) : Kamillinette
Suspect(s) : Lise
Témoin(s) :
Lieu : entre Troyes et Conflans les sens
Obervations complémentaires : non localisable ce jour Preuves : - Citation :
- Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,
Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....
Cordialement
Kamillinette
28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise .
PS: Je me marre à l'idée de leur tronche quand ils verront ce que contient la bourse qu'ils ont réussi à me prendre! Je me fait plus d'argent en une journée de mine que eux sur ce coup là Témoignages : - Citation :
- Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,
Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....
Cordialement
Kamillinette
28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise .
PS: Je me marre à l'idée de leur tronche quand ils verront ce que contient la bourse qu'ils ont réussi à me prendre! Je me fait plus d'argent en une journée de mine que eux sur ce coup là Suspects : LiseLien dossier :Arthur_ar_sparfel, PLP de Champagne
Castel de Reims le 28/04/1462 | |
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Alienor Vastel
Maniaque juridique
Messages : 3351
Date d'inscription : 30/01/2011
| | Sujet: Re: Faits : Lise - brigandage - entre Troyes et Conflans les sens - nuit du 27 au 28/04/1462 Lun 19 Mai - 9:23 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 8/05/1462 - procès opposant Lise au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Lise est accusé de trouble à l'ordre public. Acte d'accusation - Acte d'accusation a écrit:
- *Encore et toujours des brigandages sur les terres champenoises. Le brun s'avance avec ses parchemins sous le bras et prend la parole.*
En ce jour du 8 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès de la dénommée Lise.
Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et cette personne est accusée de brigandage entre Troyes et Conflans-les-Sens dans la nuit du 27 au 28 avril 1462, sur la personne de Kamillinette. Elle a agit avec un complice.
* et de sortir deux parchemins *
Voici la missive que nous a adressée la victime.
Accusé veuillez vous lever pendant lecture de l'acte.
Citation :
// Expéditeur : Kamillinette
Date d'envoi : 28/04/1462 - 05:47:35
Titre : dépot de plainte TAOP brig
Bonjour dame prévote,
Cette nuit je me suis fait assaillir par deux blaireaux entre Troyes et Conflan-les-sens. Outre le peu que j'avais sur moi et qui devait vraiment pas faire grand chose à tel point que je m'en contre fiche, le guignol a essayé de me violer, pendant que la grognasse en armure tentait de me maîtriser. Mais le plus drôle c'est que c'est un impuissant.. qui était tellement mou du gourdin qu'il n'a pas pu parvenir à faire quoi que ce soit . Si elle cachait sa laideur sous son casque, lui en revanche, j'ai bien pu voir sa trogne au moment où il essayait pitoyablement de se servir de moi: sa capuche a glissé et j'ai pu voir ses traits au clair de lune. Le pauvre était tellement dépité qu'il ne savait plus quoi faire et sa greluche, guère mieux. J'ai donc pu me dégagé facilement de l'étreinte de cette poufiasse et mettre les bouts sans qu'ils me courent après. Faut dire qu'avec son froc sur les chevilles, il devait pas être à l'aise pour me courir après....
Cordialement
Kamillinette
28/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise . //
Notre prévôt Dame Druzilla a de plus formellement reconnu ces personnes.
Voici son témoignage.
Citation :
/ "moi, Druzilla, prévôt de Champagne, certifie que des individus correspondant à la description faite par Dame Kamillinette des personnes l'ayant agressée entre Troyes et Conflans dans la nuit du 27 au 28 avril 1462, ont été identifiés alors qu'ils traversaient Sainte-Ménéhould le 1er mai. Ils ont déclaré se nommer Lise et Azrel, et qu'ils voulaient juste rester le temps de la journée. Durant la journée, ils ont été très discret, je ne les ai pas vu en taverne, juste se promener dans les rues." /
Il remet les parchemins au Juge avant de poursuivre.
un rappel de nos lois régies par le Codex champenois
Citation :
/ Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer. /
rappel de l'accusation de trouble à l'ordre public
Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public /Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. /
et enfin rappel de l'accusation de brigandage.
Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 4 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché. /
ensuite, toujours selon le codex l'accusée a bien entendu la possibilité de prouver son innocence :
Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. /
et comme la justice est notre mère à tous, ou devrait l'être, elle peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Citation :
/ Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. /
Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)
Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t9707-faits-lise-brigandage-entre-troyes-et-conflans-les-sens-nuit-du-27-au-28-04-1462)
La parole est à la défense
Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
Le 08 mai 1462. L'accusation a appelé Druzilla à la barre - Témoignage Druzilla a écrit:
- Voici son témoignage :
Druzilla se leva et s'avança vers la cours.
"Madame Le Juge, Monsieur le Procure,
bonjour, je suis Druzilla, prévôt de Champagne.
Lorsque j'étais sur Sainte-Ménéhould, j'ai effectué des gardes et pendant l'une d'elle en date du 1er mai j'ai apperçu une personne correspondant à la description faite par Dame Kamillinette des personnes l'ayant agressée entre Troyes et Conflans dans la nuit du 27 au 28 avril 1462. Je suis allée a sa rencontre et lui est demandé son identité. C'est là qu'elle m'a dit s'appeler Lise et qu'elle ne voulait que traverser la ville. Durant la journée je ne l'ai pas en tavernes, juste se promener dans les rues.
Je n'ai rien d'autre a rajouter."
Druzilla les salua respectueusement et espérait de tout coeur que la justice face son devoir. Puis retourna s'asseoir. Première plaidoirie de la défense - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - réquisitoire a écrit:
- * Aucun brigand ne daignait répondre à l'accusation. Ils se muraient dans un silence accablant qui agaçait au plus haut point le jeune procureur de Champagne.
Un regard vers l'accusée qui se baladait étrangement en armure avec une drôle de bestiole à côté.
Bien sûr qu'il avait fait enlever le heaume, pas besoin dans une cour et puis il fallait bien leur apprendre les bonnes manières. Et de se gratter la joue, perplexe, en se demandant à quoi servait un tel équipement si c'était pour se la jouer grand silence.
Soupir en se levant *
Hé bien, je vois que voler les voyageurs est bien plus facile pour certains que d'aligner trois mots ou ne serait ce qu'un seul : " pardon".
Je vais donc être clément dans ma demande de sentence... * grand brouhaha dans la salle tsss... oui il adorait l'humour *
Pas de galère. Un gougnafier y a fait des trous et elles sont en cales sèches.
le pilori manque de fruits mûrs et la machine à écarteler est encore rouillée.
Donc pour cette fois, il ne me reste que peu de choix.
Je demande une amende conséquente de 300 écus et 6 jours de geôles afin que la dame y apprenne le mot pardon. Attaquer des personnes isolées et les dépouiller de leurs biens s'apparente à de la lâcheté.
* Regarde l'accusée *
sachez que la prochaine fois que vous posez votre séant devant moi, la peine sera bien entendu alourdie.
La Champagne n'est pas une terre où l'on peut agresser les voyageurs impunément.
ce sera tout Dame le Juge.
* Retourne s'asseoir avant de passer au suivant.* Dernière plaidoirie de la défense - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict - verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Le silence... C'était en substance ce qui émanait du côté de l'accusée. Un grand silence que la jeune juge occupa à gribouiller quelques formes géométriques -ou pas d'ailleurs- sur le vélin posé devant elle.
Le temps imparti à la défense écoulé, elle leva les yeux, les posant sur le procureur tout en arborant une mine dépitée. Même pas drôle, quand les accusés ne prenaient pas la peine de se défendre. Même si ça lui simplifiait considérablement la tâche.
Et donc, elle énonça son verdict, après avoir remercié d'un signe de la tête, le prévôt pour son témoignage, et le procureur pour sa verve. ***
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu la plainte de Dame Kamillinette, dans laquelle la victime décrit précisémment les faits et ses agresseurs,
Attendu le témoignage de Dame Druzilla, prévôt de Champagne, qui identifie formellement l'accusée comme correspondant à la description faite par la victime,
Attendu que l'accusée n'a pas daigné présenter défense par devers nous, et que par conséquent son silence vaut reconnaissance des faits qui lui sont reprochés,
Nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce dix-neuvième jour de mai de l'an 1462, déclarons l'accusée Lise coupable de Trouble à l'Ordre Public pour vol et brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois.
En conséquence de quoi, la condamnons à un séjour de six (6) jours en geôles, au pain sec et à l'eau, et une amende de cent écus majorés de vingt écus pour frais de justice, soit un total de cent-vingt (120) écus.
Qu'il soit également su que l'accusée compte dès à présent au nombre des indésirables en Champagne avec les conséquences que cela implique.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressée.
Nous rappelons enfin que la prévenue dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France si elle l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 120 écus. | |
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