Boulvay - Trouble à l'ordre public, menaces envers les institutions - 9/07/1462

*Elle se leva doucement*

En ce 09 Juillet 1462; nous Dione Elwing de Cernay, Procureur de Champagne, ouvrons le procès du dénommé Boulvay, procès présidé par la juge Anne de Castelviray [Anne.de.castelviray ].
Le chef d’accusation est trouble à l’ordre public pour menace conféré à l’encontre de notre duché, la Champagne. En effet, le conseil ducal a reçu un message de menace.

*elle déplia des papiers qui étaient les lettres envoyées par l’homme, puis les lit à haute voix*
Voici la menace reçu au conseil :

Citation :

Expéditeur : Boulvay
Date d'envoi : 30/06/1462 - 13:46:20
Titre : Dernier avis avant saisie.
Bonjour,


En ce 30 juin 1462,moi Boulvay De Fragon,vous informe officiellement,que le clan du Joker,viendra en Champagne,afin de piller,vos villes,brûler vos maisons et tuer vos enfants.

Il y a quelques semaines déjà,malgré nos mises en gardes répétés,vous avez mis sous les verrous l'un de nos compagnons,et de ce fait,n'avez pas pris au sérieux nos recommandations.

Priez champenois,nous arrivons...

Le Joker.

PS: moyennant la somme de 5 000 écus nous pourrons réévaluer notre position

Nous pouvons aussi rajouter la lettre qu’il a écrit au maire de Langres :

Citation :

Expéditeur : Boulvay
Date d'envoi : 09/07/1462 - 12:02:09
Titre : Révolte?
Bonjour.

Je suis Boulvay de Fragon,chef du clan du Joker.
Aujourd'hui nous sommes en ville,vous avez sans doute due le remarquer.
Mes hommes se tiendront bien ce jour,n'ayez pas peur.
Nous ne sommes pas de vulgaires barbares,aussi moyennant 200 écus,nous reprendrons tous le court de notre vie,nous reprendrons la route et laisserons Langres en paix.
Vous n'avez pas assez d'hommes pour assurer la sécurité de la ville devant nous,soyez intelligente et payez afin d’éviter a la population de souffrir.

Amicalement,pour le moment.

*Elle déposa ensuite les lettres devant le juge*

Je vous rappelle le codex Champenois :

Citation :

Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 2 Des Champenois et des Lois

Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.

Ainsi que pour le chef d’accusation :

Citation :

Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public /Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Comme nous démontre ces lettres, il menace de s’en prendre à la Champagne, ainsi donc à ses institutions, à ses maires et à ses habitants. C’est donc une atteinte à la sécurité et à la tranquillité publique !

Nous rappelons que l'accusé peut se défendre et prouver son innocence.

Citation :

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 2 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Et bien sûr il peut s'aider d'un avocat s'il l'accusé le désire.

Citation :

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 6 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Nous rappelons que le codex champenois se trouve en gargote et que si l'accusé désire le lire afin de s'aider dans sa défense, ce livre lui est disponible.

Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
( https://institutionchampagne.forumactif.com/t10046-boulvay-trouble-a-l-ordre-public-menaces-envers-les-institutions-9-07-1462#260478 )

Dione Elwing de Cernay,
Procureur de Champagne,
Le 09 Juillet 1462.

La parole est à l'accusé.

*Un sourire sur le visage comme toujours,il avança devant la cours.*

Bonjour a vous hauts responsables de Champagne.
En effet j'ai écris ses missives,je reconnais que j'ai menacé le duché j'ai aussi écris a la mairesse de langres....

*Il secoua la tête faussement triste*

Néanmoins,j'ai une bonne raison a tout cela,l'hiver dernier,quand la Champagne avait des difficultés avec Fatum,mes mercenaires et moi étions là pour défendre ses terres,et oui...Nous les avons fait fuir alors que vos soldats se cachaient je ne sais ou,a l'infirmerie sans doute,comment avons nous été remercié?par une lettre de menace,on nous aurait mit en procès si nous étions resté une journée de plus..ah malheur,pourquoi diable menacer le clan du joker alors que plus aucun soldats ne tient debout dans le duché?Et bien aucune idée,toujours est il que pour montrer qu'on ne menace pas impunément le clan du Joker nous avons fait un petit tour dans quelques mairies de Champagne.
Voyez les choses étant réglés,un partout,mais non..la Champagne pensait être dans son bon droit et a donc mit en geôles l'un de mes amis.
Une nouvelle fois elle a porté atteinte a l’intégrité de mon clan,comment devrais je y répondre?et bien vu que la champagne ne connait que menace et tentative de pressions,j'ai fait de même,alors je le redis encore une fois devant vous.
Moyennant 5000 écus des excuses publiques nous partirons,voir même si vous y mettez les formes nous pourrions vous aider contre Fatum..
Alors qu'en pensez vous?devons nous continuer dans cette lancée et faire pillages sur pillages,et aller de mises en proses en mises en procès?ou pouvons nous avancer et laisser tout cela derrière nous ?
La balle est dans votre camp,a vous de décider ce que vous voulez pour la Champagne.

*regardant la procure il inclina la tête et lança un..*

A vous!

*Encore à son tour, elle se releva*

Votre honneur, écoutez les paroles de cet homme ! Il avoue avoir fait des menaces à notre duché, ainsi il avoue tenter de déstabiliser les institutions champenoises, ainsi que les citoyens champenois … Votre honneur, il raconte une histoire sans preuve, ni témoignage ! Il tente de se donner des excuses…

*Elwing jeta un regard noir à l’accusé*

Votre honneur, il est coupable ! Pour lui apprendre à envoyer des menaces aux autorités, ainsi que de menacer la champagne, je demande à ce qu’il soit punit avec sévérité ! Je demande dix jours (10) de prisons ainsi qu’une amende de 100écus !

*Et au Joker d’éclater de rire*
Oui,faites donc mettez 10 jours de prison,histoire que les membres de l'inquisitions fassent le nécessaire et vous condamnent a l'enfer lunaire.
Envoyez donc des personnes au cachots avec un dossier vide et nous rirons quand vous ne serez plus de se monde pour nous demander pardon.
Votre honneur,soyez sage et faites le bon choix,si ce n'est pas pour vous ni pour la procure,faites le au moins pour la champagne.
Votre honneur,je vous ai prévenu amicalement,je vous ai mit en garde,agissez en votre âme et conscience,mais n'oubliez pas que l'inquisition veille.
Je vous invite a revoir donc a la baisse la demande de la procureur,2 jours de prison et 50 écus d'amende serait le maximum.
Bien entendu la mairesse de langres s'est volatilisé,piouf enfer lunaire!elle aussi je l'avais prévenue...
*Et au De Fragon de se poser et d'attendre la décision.*

Attendu que nul n'est censé ignoré la loi.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.

Attendu les menaces édictées par l'accusé à l'encontre de la Champagne en date du 30 juin 1462 et de la mairie de Langres le 9 juillet 1462.

Attendu que lesdites menaces sont une atteinte à la sécurité et la tranquillité de la Champagne, de ses institutions et de ses habitants.

Attendu que l'accusé n'a nullement nié les faits qui lui sont reprochés.

Attendu que l'accusé ne s'arrête pas aux menaces épistolaires à l'encontre de la Champagne et de ses villes, mais qu'il n'hésite pas à en proférer également à l'encontre de cette Cour, ce qui constitue des circonstances aggravantes.

Nous, Anne de Castelviray d'Asceline, par notre qualité de Juge de Champagne, en ce douzième jour de juillet de l'an 1462, sous le règne de sa Majesté, Jean le Troisième, Roi de France, déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour menace envers les institutions conformément à l'article IV.5.1 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, nous condamnons l'accusée à purger une peine de prison de 3 jours pour avoir été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public et nous en ajoutons un de plus pour circonstances aggravantes, soit une peine totale de 4 jours de prison.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressée.

Nous rappelons enfin que la prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

La séance est levée.