[relaxe] Adilis [TOP] franchissement illégal de frontières -Compiègne- le 04/11/1459

Vostre sublissime et magnifique Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dame Adilis pour le chef d’inculpation de Trouble à l’Ordre Public , en raison d'un franchissement illégal des frontières de notre glorieux Duché.

En effet, l'accusée se trouvait au 3 novembre de notre bonne année 1459 en Champagne dans la bonne ville de Compiègne; elle violé l'état de siège du 24 aout 1459 proclamé par Sa Grasce Kelso. Courrier lui fut envoyé le 3 novembre afin qu'elle quitte la ville; mais elle ne l'a toujours pas fait.

Voici l'état de siège :

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Qu’il en soit su de tous,


Suite aux votes au sein du Castel de Reims, le Conseil de Champagne a decrété à l'unanimité la proclamation l’état de siège totale dans le Duché de Champagne. L'état de siège prend effet sur le champs et pour une durée indéterminée.


Suite à cet état de siège :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire l’objet d’une demande auprès du Connétable (dame Hersent) ou du Prévôt (dame Coxynel).

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

- Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités.

Fait le 24 Aout 1459 à Reims.

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne.


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Voici le dossier, votre Honneur

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3245-adilis-top-franchissement-illegal-de-frontieres-compiegne-le-04-11-1459#89359


Je rappelle devant la cour et à l'accusé que selon le codex champenois

Livre 1, Op. 5 Les Situations d'exception Art. 1 De l'état de Siège

- Conditions d'application
§ 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.
§ 2. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants (délai de vote de 24H maximum), décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsqu'en raison de troubles graves survenus au sein du Duché, la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens est sérieusement menacée.
§ 3. Le Conseil de Champagne peut décréter l'état de siège pour une période déterminée. A défaut, l'état de siège perdure jusqu'à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.
- Effets
§ 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.
§ 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.
§ 6. La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
§ 7. La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
§ 8. Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités. Le refus d'obtempérer est constitutif de trahison dans le chef du maire, punie conformément au § 7.
§ 9. Le Duc peut nommer dans chaque ville un administrateur militaire qui peut ou non se substituer au maire en vertu de § 8. L'administrateur se voit confier les pouvoirs de police, il peut limiter les déplacements des villageois et restreindre la consommation de certains biens par arrétés ayant force de lois. Il doit organiser localement la défense de la ville et la sécurité des habitants conformément aux ordres du Duché.

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Article 14 : Des étrangers et vagabonds

Est considérée comme champenoise, toute personne possédant au moins un champ, une échoppe ou une terre nobiliaire sur le territoire champenois.
Est considérée comme étrangère, toute personne possédant au moins un champ, une échoppe ou une terre nobiliaire sur un territoire étranger.
Est considéré comme vagabond étranger, toute personne ne possédant ni champ ni échoppe ni terre nobiliaire sur aucun territoire.
Un vagabond étranger peut prétendre devenir vagabond champenois seulement après un mois passé dans une ville champenoise.
En cas de contrôle d'identité effectué par la douane, un vagabond étranger ne pourra, sous aucun prétexte, se défendre d'être champenois.
Commentaire 1 :
Cet article ne s'applique qu'en cas de fermeture des frontières champenoises. Il a pour but d'éviter la fraude sur les origines.
Commentaire 2 :
A n'importe quel moment, en cas d'acquisition d'un champ, d'une échoppe ou d'une terre nobiliaire sur le territoire champenois, l'individu devient Champenois.

Livre 4, Opus 3 Art. 4 Du port d'arme illégal

Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.



Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims le 6 novembre 1459

Brylastar Von Holtz
Procureur de Champagne

*Adilis arriva en boitant avec deux béquilles fabriquée par elle même, elles n'étaient malheureusement pas très soutenant et cela ne l'aida pas beaucoup à avancer*

Votre honneur, mes salutations.

Tout d'abord, je dois m'excuser de ne pas avoir répondu a votre douanier mais comme vous le voyer chaque jours je suis auprès des médecin afin de soigner mes blessures. Ces blessures je les ai contractée lors de mon arrivée à Compiègne où une armée Artésienne m'est tombée dessus sans que je puisse me défendre. Grâce à Aristote je n'ai pris que 15 jours et selon les médecins il ne m'en resterait que 3 jours avant de pouvoir quitter Compiègne et me rendre au nord comme je l'avais prévu afin d'y trouver quiétude. Car dans mon duché d'origine, c'est assez tendu pour le moment et j'en ai plus que marre d'y rester. Pour vous prouver ma bonne foi, les douanier de différentes villes m'ont aperçue dès mon arrivée en Champagne, je ne porte ni épée ni bouclier. Je ne suis pas ici dans un but de combat mais bien dans un but de voyage pour trouver le nord et la Flandre où il fait bon vivre en ces temps de guerre. Je n'ai ni pillé vos marché, j'ai juste acheté 5 ou 6 miche de pain afin de me maintenir en vie et j'ai été travaillé dans vos mines presque chaque jours que j'ai passé ici. J'y ai même gagné la confiance d'une de vos concitoyenne. Je ne suis pas une guerrière.

06-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 45,30 écus d'arriérés de salaires.
06-11-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,55 écus.
05-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,55 écus.
04-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,55 écus.
03-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 16,00 écus.
02-11-2011 19:44 : Efge vous a accordé sa confiance.
02-11-2011 08:03 : Vous avez été embauché chez Efge .
02-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,55 écus.


Votre Honneur, je vous demanderais de me relaxer, j'ai déja souffert à cause de ces fichu artésiens et il me tarde de rejoindre une cousine en Flandre. Merci de m'avoir écouté votre honneur.

*Adilis rejoignait le banc des accusés tout en boitant*


[HRP: merci de ne pas condamner Adilis, condamner à la prison les blessé ce n'est pas très fair play ca peut dégouter du jeu... Mais bon je peux comprendre que vous ne saviez pas que mon Adilis était blessée ^^]

*Bry était de plus en plus las, mais la plaidoirie de la défense l'émut; il aurait eu une bouteille avec lui qu'il en aurait bu une bonne rasade à sa santé!*

Vostre Honneur

De toute évidence... l'accusée semble être de bonne foy. Quand bien même ne le serait-elle pas qu'elle a déjà eu son quota de souffrances...

Vostre Honneur, nous ne demanderons pas de peine alternative car l'accusée a, de son propre chef, souhaité aller à la mine.... même si ces mines n'étaient plus champenoises.

Nous demandons donc des excuses symboliques en gargote pour avoir troublé l'ordre public dans notre magnifique Duché.

*petite pause, hésitant, puis reprend*

Et nous demanderons une peine de 20 écus à verser via le marché au maire, à charge du Juge d'Application des Peines de veiller à cela. Si cette peine est refusée par l'accusée, nous demandons alors une amende de 35 écus.

Que Justice soit faite!

*Adilis se releva toujours en boitant, elle regarda le procureur*

Monsieur le procureur, je vous remercie. J'ai posé la question au maire afin de m'arranger avec lui et voici sa réponse.

*Elle donna une copie de la lettre lettre au procureur et une autre copie au Juge*

"bonsoir

vous n'avez pas été condamnée encore vous risquez de payer moins non ? je vous conseille d'attendre la fin du procès là c'est juste le réquisitoire.

cordialement

père baztan
maire de compiègne"

N'ayant plus le temps de m'arranger avec lui pour l'amende de 20 écus, je vous demanderais de me condamner à l'amende de 35 écus. Mais mes richesse sont limitées, si vous pouviez la réduire à 25 je retiendrais ce geste.

Elle souri au Procureur et retourna s'asseoir péniblement.

*Prend la parole*

Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner
d'Azayes,Juge de Champagne,declarons la relaxe d'Adilis.Les faits
remontant a trop longtemps,et le dossier ayant ete mené par un Procureur
dont la parole,a mes yeux,n'est plus recevable,nous preferons relaxer
l'accusé.Ajoutons que sa peine fut deja grande,de par sa rencontre
fortuite avec une armée artesienne au moment des faits.

*et de frapper de sa canne pour clore le proces*