Les institutions champenoises
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Les institutions champenoises

institutions Duché de Champagne (forum fermé transféré fofo RR)
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -40%
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 ...
Voir le deal
59.99 €

 

 Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Langres - le 22/11/1459

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 Empty
MessageSujet: Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Langres - le 22/11/1459   Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 EmptyMer 23 Nov - 11:33

Faits : Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Langres - le 22/11/1459


Chef d'inculpation : [TOP]- Depassement de frontière et emménagement illégal-
Ville : Langres
Enquêteur : Hersent, lieutenant de Prévôté en Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s): Bourrinus
Témoin(s) : Liloue, tribun et maréchal de Langres
Lieu :  Reims
Observations complémentaires :


Preuves :

Citation :
Rapport de Liloue
Citation :
Bourrinus Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 41 7 Niv.1 Arrivé

Citation :
Rapport de Xilon, douanes:
Arrivées :
--------------------
Bourrinus d'houvoux - voulez (Langres) lvl1 1écus |OMCF|


Témoignages :
Citation :
Moi, Xilon, Douanier de Langres en Champagne, certifie avoir vu Bourrinus fouler le sol de la bonne ville  de Langres.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 22/11/1459

Xilon
Douanier de Langres

Citation :
Moi, Liloue, Maréchal de Langres en Champagne, certifie avoir vu Bourrinus fouler le sol de la bonne ville  de Langres.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 22/11/1459

Liloue
Tribun et Maréchal de Langres

Copie courrier adressé :


Citation :
A Langres, le 22 novembre 1459


Le Bon jour Bourrinus
J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc de Champagne Kelso.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt sire Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Xilon
Douanier de Langres




Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 Oricha12

Courrier envoyé par Liloue
Citation :
A Langres le 22 novembre ,

Le Bon jour Sieur Bourrinus

Rappel

J'ai
le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été
proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc
de Champagne Kelso.

De fait, exigeons le départ, sous les
48heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne
et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les
autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à
demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt Sieur Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si
vous ne possédez pas de dérogation,je vous prierai de bien vouloir
quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et
motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont
le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en
entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de
Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation
et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2
Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)



Citation :
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié
Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En
espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures
conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.


Salutations cordiales,

Liloue
tribun de Langres




Suspects :
Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 Bourri10
Nom  Bourrinus]
Revenir en haut Aller en bas
jujoss
sécurité
sécurité
jujoss


Messages : 2518
Date d'inscription : 02/10/2010
Localisation : Clermont

Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 Empty
MessageSujet: Re: Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Langres - le 22/11/1459   Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal  - Langres - le 22/11/1459 EmptySam 9 Aoû - 20:30

Minutes du Procès

Citation :
24/11/1459 - procès opposant Bourrinus au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Bourrinus est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation:

Première plaidoirie:

Réquisitoire:

Dernière plaidoirie:

Verdict:
Revenir en haut Aller en bas
 
Bourrinus [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Langres - le 22/11/1459
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: