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 Loys fondamentales champenoises

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MessageSujet: Re: Loys fondamentales champenoises   Loys fondamentales champenoises - Page 2 EmptyMar 26 Mar - 7:20

Citation :

    Loys fondamentales champenoises - Page 2 Oricha12 Décret Ducal: De l'ouverture des frontières.



    Au peuple de Champagne,
    A ceux qui liront ou se feront lire,


    Salut et Paix.


    Qu'il soit su de tous, qu'en ce vingt-troisième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,

    Nous, Jezabel D'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva, Duchesse de Champagne, après consultation de notre conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats, après consultation de la noblesse de Champagne.

    Vu l'article VIII.1, livre I, de nos loys fondamentales, portant précision quand à l'abrogation d'un texte
    Vu l'article VIII.3, livre I, de nos loys fondamentales, attestant de nos prérogatives,

    Citation :
    Article VIII.1 : L’ordre de prévalence des normes est le suivant : constitution, loys fondamentales, décrets, ordonnance, chartes, arrêté municipal, usages. En cas de conflit entre deux textes d’égales importances, le plus récent prime. Une abrogation doit suivre le même protocole qu’à son adoption, sauf en cas d’opposition à l’article I.2 où le changement s’effectue de manière tacite & dans le cas de l'article VIII.2.
    Citation :
    Article VIII.3 : À la majorité absolue des votants, le Conseil de Champagne est habilité à adopter des décrets à caractère perpétuel au terme d’un vote de soixante-douze heures. Tout décret doit faire l’objet d’un avis consultatif auprès Conseil de la Noblesse.

    Abrogeons le décret relatif à la fermeture des frontières du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante,
    Abrogeons le décret valant pour rappel sur la fermeture des frontières du mois de janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,
    Décrétons, dès parution du présent règlement, la réouverture des frontières de Champagne.

    Précisons toutefois que l'état de guerre déclaré au mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante est maintenu, les portes de la ville de Reims étant également fermées aux étrangers.
    Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, reste soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du connétable de Champagne.
    Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.

    Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

    Rédigé en Reims par le Chancelier,
    Valois d'Ermenfrois.

    Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.


    Loys fondamentales champenoises - Page 2 Jezabel2

    Duchesse de Champagne
    Loys fondamentales champenoises - Page 2 Sceauchampagnevert

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