hersent
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| Sujet: Tirelii [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Conflans-les-Sens - le 11/01/1460 Sam 14 Jan - 10:10 | |
| Faits : Tirelii [TOP]- Franchissement illégal de frontière + emménagement illégal - Conflans-les-Sens - le 11/01/1460 Chef d'inculpation : [TOP]- Depassement de frontière + emménagement illégal Ville : Conflans-les-Sens Enquêteur : Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté Victime(s):Duché Suspect(s): TireliiTémoin(s) : Aimelin Connétable de Champagne Lieu : Reims Observations complémentaires : Preuves : - Citation :
Témoignages : - Citation :
- Moi, Messire Aimelin, Connétable en Champagne, certifie avoir vu Tirelii fouler le sol de la bonne ville de Conflans-Les-Sens.
Courrier lui a été envoyé le jour même.
Faict sous serment à Reims, le 11 janvier 1460
Aimelin, Connétable de Champagne
Copie courrier adressé : - Citation :
- A Reims, le 11 janvier 1460,
Bonjour,
La Champagne est en Etat de guerre.
Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.
Tous les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les 48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres. Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois. La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois.
ToutesAutorisations de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de Champagne. Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.
Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.
En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.
Salutations cordiales,
Pour la Douane, Aimelin de Millelieues Connétable de Champagne
********* [ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]
*********
Au peuple de Champagne,
Qu’il soit su de tous,
Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,
Déclarons que : - La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459. - Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité. - Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer. - Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.
De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.
- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.
Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.
Fait à Reims le 4 Septembre 1459
Kelso Declervaux Duc de Champagne
Suspects :Tirelii Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t4234-tirelii-top-franchissement-illegal-de-frontiere-emmenagement-illegal-conflans-les-sens-le-11-01-1460#106145Hersent, Premier Lieutenant de Prévôté | |
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