Sampeur [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Conflans-les-Sens - le 14/04/1460

Faits : Sampeur [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Conflans-les-Sens - le 14/04/1460


Chef d'inculpation : [TOP]- Depassement de frontière
Ville : Conflans-les-Sens
Enquêteur : Hersent, Prévôt
Victime(s):Duché
Suspect(s): Sampeur
Témoin(s) :Chaplume, dounaière de Conflans
Lieu : Conflans
Observations complémentaires : toujours à Conflans. Pas de LP

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Citation :

Moi, Chaplume, douanière de Conflans-lès-Sens en Champagne, certifie avoir vu Sampeur fouler le sol de la bonne ville de Conflans-lès-Sens.
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Conflans-lès-Sens, le 14 avril 1460

Chaplume, douanière de Conflans-lès-Sens

Copie courrier adressé :


[quote]A Conflans-lès-Sens, le 14 avril 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Chaplume,
Douanière de Conflans-lès-Sens

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Damoiselle Clelia.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cedmisc Fontanaz
Duc de Champagne


Suspects :

Sampeur


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5167-sampeur-top-franchissement-illegal-de-frontiere-conflans-les-sens-le-14-04-1460#126212

Hersent, Prévôt

1 LP refusé en 1459 retrouvé en salle des archives.