hersent
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| Sujet: Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 Mer 25 Avr - 11:50 | |
| Faits : Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 Chef d'inculpation : [TOP] Dépassement de frontière - Ville : Argonne Enquêteur : Calicee.,Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne Victime(s):Duché Suspect(s): Sigismer Témoin(s) : Calicee.,Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne Lieu : Argonne Observations complémentaires : Preuves : Argonne : 22 avril 1460 à 10hArrivées :-------------------- Sigismer (Epinal) lvl1 58écus *Lorraine*<<<= Message envoyez dossier monterGarlaban (Argonne) lvl0 0écus <<<= NEEPtitepuce (Argonne) lvl0 5écus <<<= NEEPeyrine (Argonne) lvl0 0écus <<<= NEE Temoignage: - Citation :
- Moi, Calicee., Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne, certifie avoir vu Sigismer fouler le sol de la bonne ville d'Argonne..
Courrier lui a été envoyé le jour même.
Faict sous serment le Argonne, le 22/04/1460
Calicee. Sergent, douanier et Lieutenant d'Argonne Copie courrier adressé : - Citation :
- Argonne, le 22/04/1460
Bonjour,
La Champagne est en Etat de guerre.
Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là. Nous sommes dans le regret de n'accorder aucun LP pour le moment, aussi nous vous demandons de bien vouloir rebrousser chemin sous les 24heures Demande execptionelle pourra être demandé auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.
Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.
En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.
Salutations cordiales,
Pour la Douane, Aimelin de Millelieues Capitaine adjoint des frontières de Champagne
Calicee., Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne
- Citation :
- A Argonne-le 22/04/1460 -
Au peuple de Champagne,
Qu’il soit su de tous,
Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,
Déclarons que : - La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459. - Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité. - Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer. - Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable.
De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.
- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.
Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.
Fait à Reims le 4 Septembre 1459
Kelso Declervaux Duc de Champagne
Calicee., Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne
Suspects :Nom Sigismer Lien dossier : https://institutionchampagne.forumactif.com/t5259-sigismertop-depassement-de-frontiere-argonne-le-22-04-1460#128363transmis par Hersent, conseillère ducale, PLP | |
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