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 Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460

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hersent

hersent

Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

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MessageSujet: Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460   Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 EmptyMer 25 Avr - 11:50

Faits : Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460


Chef d'inculpation : [TOP] Dépassement de frontière -
Ville : Argonne
Enquêteur : Calicee.,Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne
Victime(s):Duché
Suspect(s): Sigismer
Témoin(s) : Calicee.,Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne
Lieu : Argonne
Observations complémentaires :



Preuves :
Argonne : 22 avril 1460 à 10h
Arrivées :
--------------------
Sigismer (Epinal) lvl1 58écus *Lorraine*<<<= Message envoyez dossier monter
Garlaban (Argonne) lvl0 0écus <<<= NEE
Ptitepuce (Argonne) lvl0 5écus <<<= NEE
Peyrine (Argonne) lvl0 0écus <<<= NEE


Temoignage:
Citation :
Moi, Calicee., Sergent, Douanier et Lieutenant d'Argonne, certifie avoir vu Sigismer fouler le sol de la bonne ville d'Argonne..

Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment le Argonne, le 22/04/1460

Calicee.
Sergent, douanier et Lieutenant d'Argonne
Copie courrier adressé :
Citation :
Argonne, le 22/04/1460

Bonjour,

La Champagne est en Etat de guerre.

Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.
Nous sommes dans le regret de n'accorder aucun LP pour le moment, aussi nous vous demandons de bien vouloir rebrousser chemin sous les 24heures
Demande execptionelle pourra être demandé auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En
espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures
conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Pour la Douane,
Aimelin de Millelieues
Capitaine adjoint des frontières de Champagne

Calicee.,
Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne

Citation :
A Argonne-le 22/04/1460 -
Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
-
Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans
sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due
forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable.

De
faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non
ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation
dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant
sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de
Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et
sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Calicee.,
Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne
Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 Oricha12

Suspects :
Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 556616SIGISMERDEPASSEMENTFRONTIERE
Nom Sigismer

Lien dossier :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t5259-sigismertop-depassement-de-frontiere-argonne-le-22-04-1460#128363

transmis par Hersent, conseillère ducale, PLP

_________________
Sigismer[TOP] Dépassement de frontière - Argonne-le 22/04/1460 Blason10
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