Svenerya [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 07/06/1460

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Svenerya [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 07/06/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement de frontière
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Svenerya
Témoin(s) : Claptons54, douanier de Reims
Lieu : Reims
Observations complémentaires : A Compiègne ce jour

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Citation :: Moi, Claptons54, douanier de Reims, certifie avoir vu l'individu svenerya fouler le sol de la bonne ville de Reims.

Courrier lui a été envoyé ce jour.

Faict sous serment à Reims, le 07/06/1460

Claptons54.

Copie courrier adressé :

Citation :: A --Reims------------ , le -7 juin-------- 1460,

Bonjour,

Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,

Pour la Douane,
claptons54 douanier de Reims

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

[*] La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

[*]Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

[*]Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

[*]Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

[*]Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

[*]Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

[*]Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Duc de Champagne

Suspects :

Svenerya [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Reims - le 07/06/1460 Svener10

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5914-svenerya-top-franchissement-illegal-de-frontiere-reims-le-07-06-1460#139721

Hersent, PLP