Mignosa. - dépassement frontière illégal - Compiègne - le 08/06/1460

Faits : Mignosa. - dépassement frontière illégal - Compiègne - le 08/06/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement frontière -
Ville : Compiègne
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Mignosa.
Témoin(s) : Palimpseste, douanier de Compiègne
Lieu : Compiègne

Observations complémentaires : A Sainte Ménéhould et sans LP demandé

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Citation :

Moi, Palimpseste, douanier de Comiègne en Champagne, certifie avoir vu Mignosa. fouler le sol de la bonne ville de Compiègne.
Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.

Faict sous serment le 08/06/1460
Palimpseste

Copie courrier adressé :

Citation :

A Compiègne, le 8 juin 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Palimpseste


*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

[*] La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

[*]Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Damoiselle Catherine.v.enorig.

[*]Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

[*]Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

[*]Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

[*]Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

[*]Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,


Duc de Champagne

Suspects :

mignosa.


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5928-mignosa-depassement-frontiere-illegal-compiegne-le-08-06-1460#140010

Hersent, PLP

J'attend encore pour rendre mon verdict (son perso est mort mais j'attend que la fiche n'apparaisse plus voici le lien : http://www.casimages.com/img.php?i=12081511080815065310211784.png )

[Tant que le perso est mort IG le jd juge ne peut rendre son verdict.]

(c'est bien ce qui me semblait, merci beaucoup pour la confirmation)

verdict :

Citation :

Nous, Druzilla, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l’affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous constatons que la prévenue ne s'est pas manifestée, donc ne reconnait pas les faits.
Nous notons le témoignage du douanier.
Nous constaterons donc que le prévenu a pénétré illégalement en Champagne dans la nuit du 7 au 8 Juin 1460.
Nous considérons la fuite de la prévenue comme circonstance aggravante.

En conclusion nous déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 31 Août 1460, la prévenue, Mignosa., est condamnée à une amende de 15 écus qu’elle devra s’acquitter immédiatement et de 3 jours de prison.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Mignosa. L’affaire est close !